Les Premiers Coutumiers Privés Du Nord De La France

est tombé dans les mains des barbares, dans l’ancienne France on peut avoir des vestiges de ces droits barbares. * Eglise = subsistance de l’universalité de l’Empire romain ; pourquoi ne nous aurait-elle pas légué des règles de droits ? = le droit canonique. * Quand les barbares sont arrivés dans le royaume, on se replie sur les domaines des grands seigneurs (grande nuit du Moyen-Age), on voit alors apparaître les droits coutumiers par régions, duchés, territoires… * Lorsque la circulation

 On entre dans la féodalité lorsque s’effondre la tentative des carolingiens de faire revivre un Etat. C’est la deuxième fois qu’on assiste à un effondrement de cet ordre, le premier ut avec l’Empire Romain. Il est plus problématique dater la sortie du phénomène car on sort de la féodalité avec la reconstruction de l’état. Cette reconstruction s’est opérée dans des cadres différents avec des époques différentes. On ne peut pas comparer l’Angleterre et l’Italie par exemple. L’Angleterre fut conquise

siècle en France, le roi capétien tient avant tout une place d’honneur, se considérant comme le suzerain le plus puissant puisqu’il est dans la lignée des rois carolingiens. Les suzerains étaient les ducs, comtes, et autres grands seigneurs. Les capétiens forts de cette ascendance se disent être les suzerains suprêmes et durant le XIIème siècle, les juristes vont donner au roi de France ce caractère supérieur en lui assignant un office de législateur et de juge. Ici, on veut faire du roi de France le souverain

sociétés ont porté les bases d’un droit public et privé particulièrement élaboré. Ces différentes influences croisées ont contribué, au Moyen-âge à la formation et à l’éclosion d’une vaste tradition juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier et droit savant (droit romain médiévale, canonique et droit médiévale). Cette tendance diversifié des sources du droit se trouve cependant atténué à compté du 16e siècle où le droit royale tend à développer une technique législative unitaire.

toujours existé, même de manière primitive. D’un point de vue archéologique, nous pouvons déterminer des traces écrites de droit, dès l’invention de l’écriture, en -5000, en Mésopotamie. Le code Hammourabi, c’est un roi mésopotamien, il a fait le premier code connu important en -1750, il est au Louvres. Ce code a été réalisé sur ordre de ce roi, et il contient des dispositions étendues et bien ordonnées, relatives notamment à l’organisation de la procédure et règles judiciaires, droit pénal, éléments

périodes ne collent pas avec la réalité historique. Le territoire n’Est pas déterminé avant le IXème-Xème siècle, donc s’il n’y a pas de France avant, il n’y a pas de droit français non plus. 1ère partie : Les origines : Couvre 10 siècles. Durant 5 siècles, qui vont de la conquête de la Gaule jusqu’à la chûte de l’Empire romain, les territoires qui formeront la France, se sont imprégnés de culture latine. A partir des IVème-Vème siècles jusqu’au IXème-Xème siècles, ces influences vont apportés des

développement du monothéisme. Chaque religion monothéisme admet que la Bible possède des textes dictés par Dieu. Le judaïsme va donner naissance au droit hébraïque, « La loi écrite dicté par Dieu » dans la bible = la torah. La torah se trouve dans les 5 premiers livres de la Bible le Pentateuque. Genèse, exode, lévitique, les nombres, deutéronome. Il y a toutes une série de texte de prescription juridique est décrits par Dieu. 1er document juridique le décalogue : Les 10 commandements donné par Dieu à Moïse

vaste à gouverner, l'empereur changeait chaque année (instabilité), affaiblissement économique suite à la crise. De plus en plus de personnes se convertissent au christianisme, tandis que l'empire est contre. ● Implantation des Germains Viennent du Nord, direction le Sud, fait au fil du temps. Trois types de migrations ➢ Mercenariat Soldats germains employés par l'empire pour tuer. Certains deviennent même généraux. Afin de garantir la sécurité de l'empire. ➢ Colonat Peuples implantés par l'empire

l’Etat, coutume: l’Etat du Droit est révélateur de l’Etat du pouvoir. Dans la société médiévale ; le droit préexiste à l’Etat, pas dépendant. L’Etat du droit révèle l’Etat du pouvoir. (Droit et pouvoir : fin du Xème, installation gaule romaine, les Francs jusqu’au Xème siècle. Malgré l’influence de l’Eglise, pas d’idées d’Etat. Après période Franque, la féodalité. L’avènement d’Hugues Capet 987 c’est le début du Moyen Age jusqu’au milieu du XVème. Deuxième Moyen Age, XIIème siècle c’est alors le renouveau

HISTOIRE DU DROIT Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-Age (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis) ;