Les Suretes Personnelles En Droit Marocain

MASTER : DROIT NOTARIAL Module : Droit des sociétés Exposé sous le thème : L'abus de biens sociaux(ABS) Etabli par : Encadré par: HADDAOUI ABDERRAHIM Pr. Abdelaaziz SQUALLI AZRHILIL MOUNA EL AYOUBI KHALID Année universitaire: 2018/2019 Table des matiéres Partie I :La spécificité d'ABS par rapport a ses composants chapitre 1:La description d'ABS entre la doctrine et la jurisprudence section 1:L'ABS et notions voisines section 2:L'ABS

compétence de la police judicaire : A. L’identification du personnel de la police judiciaire : B. Les missions de la police judiciaire : II. La condition juridique de la police judiciaire : A. Le contrôle et la direction de la police judiciaire : B. La responsabilité de la police judiciaire : Bibliographie : Introduction : La direction générale de la sûreté nationale généralent connue sous le nom de la sûrtté nationale ,est

faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie toutes les personnes qui m'ont formés et accompagnés tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience et de pédagogie. Enfin, je remercie l'ensemble du personnel de la banque chaabi bruxelles, pour les conseils qu'ils ont pu me prodiguer au cours de ces semaines. Rapport de stage banque chaabi bruxelles Ghayati mohammed 5Gestion ESCG 2008/2009 INTRODUCTION En qualité d'entreprise commerciale

système juridictionnel marocain * Chapitre II : les différentes catégories de juridiction : * Les juridictions du droit commun * Les juridictions spéciales ou d’exception L’organisation judicaire est un complément de l’introduction au droit Les institutions juridiques qui traitent les litiges = les tribunaux INTRODUCTION A L’ORGANISATION JUDICIAIRE Les droits subjectifs provoquent des litiges entre les sujets de droit, ou entre eux et

Service passage………………………………………………………………...13 3) : Service litige bagage…………………………………………………………...14 4) : Service vente…………………………………………………………………...14 5) : Service financier……………………………………………………………….14 Section3 : Description des fonctions du personnel…………………………………...15 1) : Chef d’escale principal………………………………………………………...15 2) : Chef d’escale adjoint.…………………………………………………………..15 3) : Superviseur escale……………………………………………………………...16 4) : Agent commercial d’exploitation(ACE)……………………………………….16

universitaire 2007/2008 Introduction L'origine du mot droit provient du mot (directuim); terme latin qui désigne la ligne droit .mais dans autre sens le terme droit désigne en général le droit objectif ou le droit subjectif. Le premier est "l'ensemble de règles de conduit socialement édicté et sanctionné ; qui s'imposent ou membre de la société ".par contre, le second désigne toute présilative reconnu à chaque personne par les dispositions des droits objectives, se contraint de sanction établé par les

Remerciements Je tiens à exprimer ma gratitude envers tout le personnel de la division gaz de la Société Shell du Maroc pour leur accueil, leur sympathie, leurs témoignages et la documentation qu’ils ont mis à ma disposition et je tiens à citer principalement : Mr Belhadi Mr Souktani Mme Benhina Mr Berrada Je remercie par la même occasion mon professeur encadrant Mr Azdimoussa, monsieur le directeur de l’institut supérieur de gestion et de commerce ainsi que le corps professoral

Introduction L es commerçants disposent, dans le cadre de leurs activités, de biens, meubles et immeubles, mais ils disposent plus particulièrement de biens propres ou spécifiques que le droit commercial et les usages ont réservé spécialement pour eux. Parmi ses biens spécifiques se trouve le fonds de commerce. Celui-ci trouve son origine dans la pratique commerciale. Au Maroc, il a été règlementé au départ par le Dahir du 31 septembre 1914 qui ne s’en est occupé que pour en régler

et les fonctions du personnel de la RAM Section1 : Description des services…………………………………………………..13 1) : Service passage : (l’enregistrement)……… …………………………...13 2) : Service opération : (trafique)……………… ………………………………...13 3) : Service litige bagage…………………………………………………………...14 4)  : Service fret……………………………………………………………………. 5) : Service vente…………………………………………………………………...14 6) : Service financier……………………………………………………………….14 Section2 : Description des fonctions du personnel…………………………………...15

Royal Air Maroc est la principale compagnie aérienne marocaine et la deuxième en Afrique après South Africain Airways. Royal Air Maroc est actuellement une compagnie de droit privé (SA d’économie mixte) au capital de 1.583.274 .300 MAD .Ce capital est détenu à 94,39% par l’Etat Marocain 3,97% par Air France, 1,32% par Iberia et le reste (0,32%) par des actionnaires privés. Royal Air Maroc (RAM) est l’une des plus anciennes entreprises marocaines, crée en 1946 sous le titre de « Société Air Atlas