Les Suretes Personnelles En Droit Marocain

Section 2 : le marketing –mix aéroportuaire…………………...61 6 Mémoire de fin d’études: CHITAM & YASSIR Iscae 2010-2011 Chapitre III : Etude de cas : Système aéroportuaire marocain et stratégie marketing de l’aéroport Mohammed V ………………………………….…………………….…..72 Section 1 : Panorama sur le système aéroportuaire marocain……………………………………………..….….74 Section2 : Stratégie marketing de l’aéroport Mohammed V………………………………………………………………....82 Section 3 : Préconisations et recommandations ………………….95 Conclusiongénérale………………………………………………………………

Droit et Sécurité Informatique Cybercriminalité Réalisé par : ERROUSSI Salima MALIHI Hind Introduction Si internet a permis à des millions de personnes d’accéder à d'innombrables informations depuis 25 ans, son développement a également engendré une nouvelle forme de délinquance : la cybercriminalité. Wargames, extrait, John BADHAM, 1983 Problématique • En quoi les technologies de l’information et de la communication permettent-elles des dérives délictueuses et criminelles ? • Comment

provoque des troubles sociaux et qui est réprimé par la loi pénale. En droit pénal, l’infraction est un acte ou une abstention, contraire à la loi pénale et réprimé par elle. En droit douanier l’infraction douanière est un acte ou une abstention contraire aux lois et règlements douaniers et réprimés par ces textes. Section2 Les éléments constitutifs de l’infraction Comme en matière de droit commun la constitution de l’infraction douanière est subordonnée à la réunion

« Droit Pénal General » Introduction : Entendu au sens large, le D.P. constitue la branche de droit ayant pour objet l’étude de l’incrimination et la répression des agissements dangereux pour l’ordre social. En effet, certains individus ne respectent pas les règles fondamentales et causent par leurs comportements le phénomène criminel. Envisagé sous un angle juridique, le phénomène criminel se ramène à l’infraction qui est un acte puni et prévu par le droit pénal, en raison du trouble qu’il crée

La naissance de la Banque Populaire coïncide avec celle des OFS, et celle des banques privées telles que la BNP (à capitaux étrangers essentiellement)... Parallèlement, la Banque Populaire bénéficiait de sa place monopolistique au sein du marché marocain. Ceci s'explique, d'une part, par le fait d'être exonérée de tout impôt, ce qui n'est pas le cas pour les autres banques. Et d'autre part, par la volonté d'attirer un maximum de capitaux étrangers. ▪ La phase de compétitivité : Elle se caractérise

crédit : (la volonté des parties). INTRODUCTION GENERALE : 1. Objet et domaine du droit bancaire : On peut définir le droit bancaire par son objet, en disant que : « c’est l’ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnel ». Donc c’est un droit professionnel et plus ancien. C’est une branche du droit commercial, il est à la fois le droit des opérations de banque et celui des professionnels du commerce de banque. Les

Travail à Toute Ma famille Et Mes Amis Et Particulièrement : Mes Chers parents : qui grâce eux j’ai pu atteindre ce niveau d’instruction. Mes formateurs : pour leur aide et sence de responsabilité. Mes Sœurs et frères, tous mes amis, et touts le personnel de l’ANP. A tous ceux qui Me sont chers. Le stage est un test qui donne au stagiaire l’occasion de mettre en pratique ses acquises théorique et avoir un contact direct avec la vie

Audit et Commissariat aux comptes Le Commissaire aux Comptes et Les Conventions Réglementées dans une Société Anonyme Le législateur marocain, dans un soui d’une meilleure protection des actionnaires, notamment des minoritaires (ne participant pas directement à la gestion de leur société), a introduit plusieurs mesures visant à assurer la transparence des opérations conventionnelles effectuées directement ou indirectement avec les personnes dirigeantes. Parmi ces mesures, nous pouvons citer la

............................................................................................. PREMIÈRE PARTIE : LA GESTION DES RISQUES BANCAIRE MAROCAINE............................................................................................................................................. Chapitre 1 : le Secteur bancaire marocain : la banque, Intermédiaire financier et Établissement de crédit .......................................................................................

13 2) : Service passage………………………………………………………………...13 3) : Service litige bagage…………………………………………………………...14 4) : Service vente…………………………………………………………………...14 5) : Service financier……………………………………………………………….14 Section3 : Description des fonctions du personnel…………………………………...15 1) : Chef d’escale principal………………………………………………………...15 2) : Chef d’escale adjoint.…………………………………………………………..15 3) : Superviseur escale……………………………………………………………...16 4) : Agent commercial d’exploitation(ACE)……………………………………….16 5) : Responsable