Liste des évêques et archevêques de Sens

droit et les institutions (dans le contexte institutionnel). Il existe les Sources substantielles et les Sources formelles, c'est-à-dire les formes dans lesquelles le droit s’exprime (coutume, doctrine, jurisprudence), les institutions au sens étroit et au sens large (organisations de la société) et en particulier, l’état ou plus précisément la formation de l’état. Le Moyen-Age (476- 1463) : C’est une expression forgée par les humanistes italiens pour séparer Rome de l’Antiquité. Mais cette notion

à pouvoir vendre son vin (lieu des monopoles seigneuriaux, mais aussi d’un intense braconnage. Il y a des justices seigneuriales) • Les tenures : le seigneur est très attentif à faire respecter ces privilèges grâce au terrier, un document avec une liste de droits seigneuriaux (brulés en 1789). Champart : part de champ. Certaines proportions de la récolte entre le 9 e et le tiers. En argent on trouve le cens, les lods et ventes (droit de mutation soit à l’héritage, soit à la vente, peut aller du 10e

commerciale). On autorise alors le prêteur à créer de nouvelles actions :dans une premier temps, il étend les actions existantes, dans un second, il crée de nouvelles actions. Quand il prend ses fonctions chaque année, prêteur donne connaissance de la liste des actions en justice qui sont possibles (édit du prêteur) (d’où « droit prétorien » = droit qui évolue très vite = droit jurisprudentiel) A. Le droit de la république  B. Le droit de l’empire : 1. La maitrise progressive de la norme juridique

surveiller le bon déroulement des procédures en matière civile. C’est par le biais de ce rôle qu’il crée du droit. Le préteur donne la liste de tous les cas dans lequel une action en justice est possible. Il exerce ses fonctions pendant une année. Tous les ans le préteur donne la liste des procédures possibles. Tout les ans la liste peut changer mais En réalité, la liste ne sera pas totalement différente chaque année. Ce droit est un droit en perpétuel évolution dans la mesure où chaque année, il peut

publications de la Bulle de sa Sainteté aux archevêques et évêchés de la circonscription nouvelle. Art 6 : Les évêques avant d’entrée en fonctions, prêteront directement entre les mains du 1er Consul, le serment de fidélité : «  Je jure et promets à Dieu sur les Saints Evangiles de garder obéissance et fidélité au Gouvernement établi par la Constitution de la République française ». Art 14 : Le gouvernement assurera un Traitement convenable aux évêques et curés Fait à Paris le 26 Messidor an IX

qui s'installent viennent d'Orient. Ils sont de langue et de culture grecque. Leur présence est attestée dès le 2ème siècle. Le premier chrétien dont on ait gardé trace est Irénée, le 1er évêque chrétien. Il aurait évangélisé la Bourgogne. Au cours du 3ème siècle, les églises se multiplient et Reims possède un évêque au milieu du 3ème siècle. Dès lors Rome commence à réagir et organise des persécutions officielles. La première est due à l'empereur Valérien en 257-258. En 303, l'empereur Dioclétien

institutions, sont propre droit (droit canonique), et ses propres juridictions. Il se divise en deux : - Le clergé Séculier : constitué de l’ensemble des membres de l’église qui vivement au milieu de la population (des curés de paroisses aux grands évêques). Le Clergé séculier doit assurer un certain nombre de fonctions : ● Assurer les cérémonies religieuses (baptêmes, mariages, messes et enterrements). ● Assurer des missions hospitalières : recueillir les enfants

césareée il un évêque de l’entourage impérial c un des principaux théoriciens sous Constantin selon lui dieu est à l’origine du pouvoir impériale et vertu divine. Dieu a transmit à l’empereur une royauté a limage de celle de dieu. Par ces éléments il a rehaussé la place de l’empereur et a rompu avec les traditions républicaines. Il a qualifié l’empereur l’évêque de l’extérieur et introduit une distinction entre ce monde responsabilité de l’empereur et les cieux responsabilité des évêques. Le pouvoirs

combattre les ennemis de Dieu, de faire régner la justice et la miséricorde. SCEAU DE PHILIPPE Ier 2. L’electio, vestige de l’ancienne « élection » par acclamation des rois francs. L’archevêque de Reims « élit » le roi, avant de se tourner vers les évêques puis vers les grands laïcs, enfin vers le peuple présent. Tour à tour, ces individus, ainsi que le peuple, approuvent, acclamant le roi en criant trois fois de suite : Fiat, fiat, fiat (nous approuvons ; nous voulons qu’il en soit ainsi). 3. L’onction

régime de monarchie limitée. Toutefois, même si les pouvoirs du souverain s’amenuisent jusqu’aux XIX° siècles, ceux-ci restent élevés. Walter Bagehot, journaliste britannique du XIX° siècle, publie en 1872 l’ouvrage The English Constitution. Il y liste la prérogative des souverains : « dissoudre l’armée et la marine, vendre les navires de guerre, signer des traités incluant la cession de territoires britanniques, commencer une guerre de conquêtes, créer autant de pairs qu’il le désire, accorder le