Litec

fonction des réponses apportées aux débats qu’il soulève. 8 Fiche 1. Introduction au droit des sociétés Pour en savoir plus • M. Albert, Capitalisme contre capitalisme, Le Seuil, 1991. • L. Chatain-Autajon, La notion de fonds en droit privé, Litec, coll. « Bibliothèque de droit de l’entreprise », vol. n° 72. • T. Favario, L’intérêt de l’entreprise en droit privé français, Thèse Lyon 3, 2004. • R. Libchaber, « La société, contrat spécial », Mél. M. Jeantin, Dalloz, 1999, p. 281. • K. Peglow,

Réforme fiscale écologique TVA déductible en France Acte anormal de gestion Liens externes[modifier] Fiches pratiques en droit fiscal Bibliographie[modifier] Jean Lamarque, Olivier Négrin et Ludovic Ayrault, Droit fiscal général, Coll. Manuel, Litec, 2009, 1132 pp. Portail du droit Portail de la finance

éléments de nature à vous permettre de vous y retrouver (un peu) dans la jungle de la documentation juridique. Un seul moyen de la vaincre : l’affronter ; un seul endroit pour la rencontrer, la bibliothèque… – Code civil, Code de commerce… – Code Litec (bleu) – Code Dalloz (rouge) ou « Mégacode » civil – Le site « Legifrance » http://www.legifrance.gouv.fr/ – Les revues juridiques. Essentielle : on y trouve des articles de doctrine, et des commentaires de jurisprudence, notamment. Périodiques, ces

Les régimes matrimoniaux, PUF, p. 110 ; J. Flour et G. Champenois, Les régimes matrimoniaux, 2e éd., Armand Colin, n° 115 ; A. Colomer, Droit civil, Régimes matrimoniaux, 10e éd., Litec, n° 232. (2) V., notamment, A. Colomer, op. cit., n° 230 s. ; A. Lamboley et M.-H. Laurens-Lamboley, Droit des régimes matrimoniaux, Litec, coll. Objectif droit, p. 35 ; M. Dupuis, Une institution dérogeant aux règles des régimes matrimoniaux : le compte bancaire joint, D. 1988, Chron. p. 39. (3) Dans cette logique

international par la suite. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Bibliographie / webographie : - Lexique des termes juridiques, Dalloz, édition 2014 – 2015 GOHIN Olivier, Manuel de droit constitutionnel, Litec CLERFAYT Nicolas, « La hiérarchie des normes dans le droit français », Les Echos, 06/02/2012 : http://archives.lesechos.fr/archives/cercle/2012/02/06/cercle_43096.htm 

deux maisons d'édition qui proposent le Code civil annoté, Dalloz et Litec. 1 II. Les dictionnaires : L’usage d’un dictionnaire juridique est indispensable : il vous faut prendre le réflexe d’y rechercher systématiquement la signification des mots nouveaux rencontrés dans les textes juridiques. - G. Cornu, Vocabulaire juridique, 9ème éd 2011, PUF, coll. Quadrige. - R. Cabrillac (Dir.), Dictionnaire du vocabulaire juridique, Litec, 4ème ed., 2012. Il existe aussi un Dictionnaire de la culture juridique

du droit d’auteur en France, ce qui pourrait par la suite mener à toute sorte de dérives telle qu’une extension supplémentaire aux contrats de commande. BIBLIOGRAPHIE : * A. et H.-J. Lucas, Traite de la propriété littéraire et artistique, Litec, 3ème éd, 2006, n° 162 et 163, n° 598 n° 604 et n° 627 * L. Drai, « La réforme du droit d’auteur des journalistes par la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 », CCE n° 9, sept 2009, étude 18 * F. Pollaud-Dulian, RTD Com. 2009 p. 730 * C. Caron

      5      2/  Eléments  de  bibliographie       1.  OUVRAGES     Blumann   (Claude),   Dubouis   (Louis),   Droit   institutionnel   de   l'Union   européenne,   Litec   (LexisNexis),  Paris,  4ème  éd.,  2010.     Cartou   (Louis),   Clergerie   (Jean-­‐Louis),   Gruber   (Annie),   Rambaud   (Patrick),   L'union   européenne,  Dalloz,  Paris,  6ème  éd

siècle. Essai, 2000, Dalloz Dunod ; Les contrats de franchisage, 2003, Litec ; Responsabilité civile professionnelle, 2e éd., 2005, Dalloz Référence ; Responsabilité des vendeurs et fabricants, 3e éd., 2009, Dalloz référence. – R. ZIMMERMANN et S. WHITTAKER (dir.), Good faith in European contract law, 2000, Cambridge University Press. C. ALBIGÈS, Le développement discret de la réfaction du contrat, Mélanges M. Cabrillac, 1999, Litec, p. 3. – J.-B. BAUD, La bonne foi depuis le Moyen Âge, Conférence à

Communication politique. Bibliographie : -Communication et marketing de l’homme politique de Philippe Maarec aux Editions Litec  -Du bon usage de la manipulation : les ressorts cachés de la communication d’influence de Dominique Chalvin collection formation permanente. -Le style réinvente la politique : du diktat de l’image à l’exigence d’action de Thierry Saussez aux éditions Presse et renaissance. -Le management des apparences de Patrick Gilbert et Claudine Gillot aux éditions L’harmattan