Litec

Autre ouvrage : Serge Guinchard , Gabriel Montagnier, André Varinard et Thierry Debar intitulé institutions juridictionnelles parut chez Dalloz , 10 ème édition . - Frederic Kernaleguen intitulé institutions judiciaires parut au édition Litec. Site à voir : legifrance, ou un accès de tous les codes qui sont en vigueur en France. Dans un premier temps nous aborderons la justice, et dans une seconde parie nous verrons la juridiction. Introduction : Que sont les institutions judiciaires 

certaines conditions doivent être remplies, à savoir: ،‫8 -ع. الرحواى أبليال و رحين الطىر،تحصيل الضرائب والديىى العو ىهيت على ض ىء الودونت الجديدة، هطبعت األهنيت، 2220، ص‬ . 113 9 -REZEK (S.), La pratique du contentieux de l’avis à tiers détenteur, Litec, 2001, p.19. 3Page Règles procédurales du contentieux de recouvrement - La contestation doit porter sur l'un des actes de poursuite, tels que le commandement, la saisie, la vente et éventuellement la contrainte par corps. Toutefois, bien

certainement de tel peintre et une œuvre que tel peintre pourrait avoir réalisée…). 4 5 6 7 J. Flour, J.-L. Aubert et E. Savaux, Droit civil, Les obligations, vol.1 – L’acte juridique, n° 193. Ph. Malinvaud, Droit des obligations, 8ème éd., Litec, n° 151. Aubert et Savaux, op. cit., n°196. C.Laplanche, note sous Civ. 1ère, 13 janv.1998, D. 2000, p. 54. 8 Aff. Poussin, Civ. 1ère, 22 février 1978, D. 1978, p. 601, note Malinvaud. 2 DroitLicence2 – Droit des obligations – Séance 3 L’erreur

éd., 2003 - E. Combe, Economie et politique de la concurrence, Dalloz, 2005 1. Ouvrages et Traités (en langue française) a) Ouvrages présentant un intérêt historique  Ch. Gavalda et G. Parléani, Traité de Droit communautaire des affaires, Paris, Litec, 2è éd., 1992 B. Goldman, A. Lyon-Caen et L. Vogel, Droit européen des affaires, Paris, Dalloz coll. précis, 5è éd., 1994 J. Schapira, G. Le Tallec, J.-B. Blaise et L. Idot, Droit européen des affaires, Tomes 1 et 2, Paris, PUF coll. Thémis, 5è éd

LEQUETTE, Droit des obligations, n°137) ; parfois on exige que le contrat contienne, de la main de la partie qu'on entend protéger, certaines mentions (C. consom., L. 132-17 sur le crédit immobilier et TH. REVET, La clause légale, Mélanges M. Cabrillac, Litec, 1999). Il faut alors classer les textes selon qu'ils disent sans ambiguïté que l'absence d'écrit entraînera la nullité ou selon qu'ils restent silencieux. • Ecrit à peine de nullité : La liste est longue et elle va de la convention d'indivision

sociétés, Litec, 22ème édition, 581 [15] Cass.com, 18 mai 1982, Rev. Sociétés 1983, p.71 [16] Paris, 28 avr. 1983, JCP 1986, II, 20553, note A. Viander [17] Cass.com, 11 juin 1965 : RTD com. 1965, p.861, obs. R Houin. – Paris, 1er Août 1976 : Rev. Sociétés 1974, p685, note B. Oppetti [18] Cette nouvelle structure « à l’Allemande », a été proposée par les art.118 et s. de la loi 1996, devenues les arts. 225-57 et s. C.Com. [19] M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 22ème

perspectives, thèse multigr., Paris II, 1992 LE NABASQUE, RTD com. 1999. 273 (devoir de loyauté en droit des sociétés) D. MAZEAUD, Mélanges Terré, Dalloz/PUF/Litec, 1999, p. 603 (loyauté, solidarité, fraternité : la nouvelle devise contractuelle ?) Y. PICOD, Le devoir de loyauté dans l’exécution du contrat, thèse Dijon, éd. 1989 REVET, Mélanges Cabrillac, Litec, 1999, p. 227 (clause légale) A. SERIAUX, Les obligations, n°55 WILLMANN, JCP E 1999. 900 (bonne foi contractuelle et convictions religieuses) •

Constitution), RFD adm. 1998.225 et s. spéc. p. 232.              (53) V. pour un exemple récent, F. Granet, Perturbations dans la hiérarchie des normes juridiques in Le droit privé français à la fin du XXe siècle : Etudes offertes à Pierre Catala, Litec, 2001, p. 41 et s.        (54) M. Monin, La hiérarchie des normes n'existe pas, D. 1999, n° 30, 2 sept. 1999, Dernière actualité, p. 1.        (55) Il suffit, pour s'en convaincre, d'observer l'attachement à la construction kelsénienne que manifestent

également applicable en cas de mention d'un taux effectif global erroné : Cass. 1° civ. 28 juin 2007, n° 06-10.209, Verhaegen c/ CIO : Jurisdata n° 2007-039797. Ch. GAVALDA et J. STOUFFLET, Droit bancaire, LITEC 7° éd. 2008 par J. STOUFFLET, p 290, n° 518. Ch. GAVALDA et J. STOUFFLET, Droit bancaire, LITEC 7° éd. 2008 par J. STOUFFLET , p 290, n ° 519. Le taux révisable annuellement (TRA) par référence au taux moyen du marché obligataire (TMO), ou le taux révisable par référence au marché monétaire (TRM)

éléments de nature à vous permettre de vous y retrouver (un peu) dans la jungle de la documentation juridique. Un seul moyen de la vaincre : l’affronter ; un seul endroit pour la rencontrer, la bibliothèque… – Code civil, Code de commerce… – Code Litec (bleu) – Code Dalloz (rouge) ou « Mégacode » civil – Le site « Legifrance » http://www.legifrance.gouv.fr/ – Les revues juridiques. Essentielle : on y trouve des articles de doctrine, et des commentaires de jurisprudence, notamment. Périodiques