Litec

académique 2020– 2021 Faculté de Droit Cours de M. DECKON Semestre 3 (Licence) Td de Droit civil : Les biens Séance n° 1 METHODOLOGIE A. Ouvrages - P. ANCEL, Travaux dirigés d’introduction au droit et au droit civil, Litec ; - P. COURBE et Ch. DIJON-GALLAIS, Guide des études de droit, Dalloz ; - I. DEFRENOIS-SOULEAU, Je veux réussir mon Droit, Armand-Colin ; - G. GOUBEAUX et Ph. BIHR, Les épreuves écrites de droit civil, LGDJ ; - G. VERMELLE et R. MENDEGRIS, Le commentaire

frimaire an 10 du corps législatif, Paris, Imprimerie nationale - RIVIER M.-C., "Conflit/litige", in L. CADIET (dir.), Dictionnaire de la Justice, PUF, 2004, p. 198 - ROLAND H., BOYER L., Adages de droit français, Litec, 3ème éd., 1992 - ROLAND H., BOYER L., Introduction au droit, Litec, 2003 - ROUSSEAU J.-J., Du contrat social ou principes du droit politique, Amsterdam, M.-M. Rey, 1762 - ROYER J.-P., Histoire de la justice en France, PUF, Paris, 2001 - SÉRIAUX A., Le droit, une introduction

Droit constitutionnel, Montchrestien, Focus, 2008. CONSTANTINESCO V., PIERRÉ-CAPS S., Droit constitutionnel français, PUF, 2010. DEBBASCH R., Droit constitutionnel, LITEC, 2003. DEBBASCH Ch., BOURDON J., PONTIER J.-M., RICCI J.-C., Droit constitutionnel et institutions politiques, Economica, 2001. DOLEZ B., Institutions politiques, LITEC, Objectif droit, 2000. ESPLUGAS P., EUZET C., MOUTON S., VIGUIER J., Droit constitutionnel, coll. Tout le Droit, Ellipses, 2010. FAVOREU L., GAIA P., GHEVONTIAN

(2ème éd., Litec, 2004) François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette, Droit Civil, Les Obligations, (10e éd, Dalloz, 2009) Philippe Malinvaud, Droit Des Obligations, (8ème éd., Litec, 2003) La Semaine Juridique No 31-35, 28 juillet 2004 -------------------------------------------- [ 1 ]. Rev. Trim. Dr. Civ. 87 (3) juill.-sept. 1988 à 8. [ 2 ]. Voir notamment Cass. 1ère civ., 11 mars 2003 et Cass. 3ème civ., 12 mars 2003. [ 3 ]. Dictionnaire du vocabulaire juridique, (2ème éd., Litec, 2004)

PUF, Thémis Science Politique, 1988, 589 p. Parmi les ouvrages les plus récents on peut retenir : Albane GESLIN, Relations internationales, Hachette supérieur, 2006, 255 p. François GUILHAUDIS, Relations internationales contemporaines, 2ème éd., Litec, 2005, 742 p. Jean-Jacques ROCHE, Relations internationales, 4ème éd., L.G.D.J., 2009, 394 p. Serge SUR, Relations internationales, 5ème éd., Montchrestien, 2009, 592 p. Pour se faire une idée générale de l’évolution historique des relations internationales

Les éléments de l’indivision Section II. La gestion de l’indivision Chapitre II. La copropriété Section I. Les organes de la copropriété Section II. Les droits des copropriétaires Bibliographie ATIAS Ch. Droit civil Les biens, Litec, 10e édition, 2009. BERGEL J.-L., Bruschi M., CIMAMONTI S., Les biens 2e édition, LGDJ, 2010. CORNU G., Droit civil, Introduction, Les personnes, Les biens, Montchrestien, coll. Domat Droit privé, 13e édition, 2007. COURBES P., Droit civil, les

de propriété intellectuelle n’existait pas. Dès qu’un auteur publiait son œuvre, celle-ci tombait immédiatement dans le domaine public. [2] POLLAUD-DULLIAN (F.), La brevetabilité des inventions : Etude comparative de la jurisprudence, France, OEB, Litec, 1997, p. 179. [3] HIRSCH (M. R.), «Les inventions biotechnologiques : la voie étroite de la brevetabilité», Gaz. Pal., 23 janvier 1999, p. 131. [4] DE LEYSSAC (C. L.), «Approche juridique des effets de la propriété intellectuelle sur la concurrence»

recevabilité (B). A. - La recevabilité limitée En principe, une association a la capacité d’agir en justice (art. 6 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association [la loi du 1er juillet 1901 est reproduite dans les éditions Dalloz ou Litec du Code civil dont les candidats avaient la disposition]) en vertu de la personnalité juridique qui lui est accordée à la suite de sa déclaration en préfecture et d’une insertion au Journal officiel (art. 5, loi 1er juillet 1901). Toutefois, cette

l'informatique et des réseaux, Éditions Lamy 2000 A. Wandtke et W. Bullinger (directeurs de publication) Urheberrecht Praxiskommentar zum Urheberrecht, Verlag C.H. Beck München 2002 Cl. Witz Droit privé allemand T. 1 Actes juridiques, droits subjectifs, Litec 1992. C. Zahrnt Vertragsrecht für IT-Fachleute, 5e. éd., Heidelberg, Hütig 2002 ArticlesP. Ayad Schuldrechtsreform : das Gesetz zur Modernisierung des Schuldrechts in der Vertragspraxis, DB 51/51 du 21 décembre 2001, p. 2697 J. Bauerreis L'action

certain nombre de mots-clé. Vous êtes également incités à vous reporter à des dictionnaires juridiques : G. Cornu (dir.), Vocabulaire juridique, PUF. -R. Cabrillac (dir.), Dictionnaire du vocabulaire juridique, Litec. - S. Bissardon, Guide du langage juridique (les pièges à éviter), Litec. - R. Guillien, J. Vincent, Lexique des termes juridiques, Dalloz. • • • • • Droit : Définition classique : "le droit est constitué d'un ensemble de règles énoncées par des autorités habilitées par l'Etat