Litec

17e édition, Litec. • P. Le Cannu Droit des sociétés. Édition Montchrestien 2003 • Droit des affaires. Yves GUYON , Tome 1, Droit Commercial Général et Sociétés 8ème éd. Economica • les sociétés holdings.  COURET Alain, DIDIER Martin ; éd. PUF 1991 • Droit de l'ingénierie financière. Jean-Pierre Bertrel, Michel Jeantin . - Paris : Litec, 1990 ----------------------- [1] COZIAN (M.), VIANDIER (A), DEBOISSY (F.) Droit des sociétés, 17e édition, Litec. [2] P. Le

internationales, Paris, Dalloz, 2006, coll. « Connaissance du droit ». - Habib GHÉRARI, Relations internationales, Paris, LGDJ, 2010, coll. « Systèmes Droit ». - Jean-François GUILHAUDIS, Relations internationales contemporaines, 2ème éd., Paris, Litec, 2005. - Maxime LEFEBVRE, Le jeu du droit et de la puissance. Précis de relations internationales, 3ème éd., Paris, PUF, 2007, coll. « Major ». - Philippe MOREAU DEFARGES, Relations internationales, Paris, Seuil, coll. « Points essais » : Tome 1 Questions

de compétences aux autorités décentralisées. Bibliographie GOHIN (O.), Institutions administratives, LGDJ, 5ème éd., 2006 GUETTIER (C.), Institutions administratives, Dalloz, coll. Cours, 3ème éd., 2005 JAN (P.), Institutions administratives, Litec, coll. objectif droit, 2005 OBERDORFF (H.), Les institutions administratives, Dalloz, Sirey, 5ème éd., 2006 A.DELCAMP, La décentralisation dans les États de l’Union européenne, Paris, La documentation française, 2003. oncentaration et décentralisation

Programme : La création d’entreprise - La croissance de l’entreprise - La structure de groupe - L’introduction en bourse - L’internationalisation du groupe - Les procédures collectives. Bibliographie : - DESBRIERES Philippe, Ingénierie Financière, Litec, Collection Les Essentiels de la Gestion, 1995 - JACQUILLAT Bertrand, L’introduction en Bourse, Que Sais-je, PUF, 1994 - JOBARD Jean-Pierre, NAVATTE Patrick, RAIMBOUR Philippe, Finance : finance d’entreprise, finance de marché, diagnostic financier

5- J. Domat, Les lois civiles dans leur ordre naturel, Paris, Cavelier, t.1, 1771. 6-  J. Carbonnier, Droit civil, Introduction, P.U.F,coll « Thémis »,Paris, 26° éd., 1999, n° 188, p. 363. 7- S. Guinchard, J. Buisson, Procédure pénale, Litec,Paris, 2° éd, 2002. 8- M.-L. Rassat, Traité de procédure pénale, PUF, 2001.  9- A. Merle et A. Vitu, Traité de droit criminel, Procédure pénale,France, Cujas, 5° éd,T 2, 2001. Ouvrages spéciaux et thèses : 1- M.-E. Boursier, Le principe

2008. Malaurie (Ph.) et Morvan (P.), Droit civil : Introduction générale, éd. Defrénois / Droit civil, 2003. Ohl (D.), Donations et testaments, 2ème édition, 2003, éd. Jurisclasseurs. Teyssié (B.), Droit civil : les personnes, 11e édition, Litec - Editions du JurisClasseur, 2010. Topor (L.), Introduction au droit privé et au droit civil, Paris, éd. Les Cours de droit, 1998.

du contrat de location en cas d’abandon du domicile par le locataire. Il peut aussi obtenir le transfert du contrat de location en cas de décès du locataire. Bibliographie: Le PACS : pacte civil de solidarité Pillebout, Jean-François / 3e édition / Litec / impr. [...] [...] Désormais, le registre de l’état civil assure la publicité du PACS (articles 515-3 et 515- 3-1 du code civil). Cette nouvelle formalité, introduite par la loi de 2006, rapproche le PACS du mariage. Le législateur a différé l’application

sécurisée, effectue une ronde dans les allées avec son chien, Litec, de race Rottweiler. L’animal, qu’il ne tenait pas en laisse, malgré les prescriptions de l’arrêté municipal en vigueur, lui fausse compagnie et se jette sur le petit Nicolas qu’il mord violemment à la gorge. L’enfant meurt quelques minutes après. Il vient vous demander conseil sur ce qu’il risque et vous informe que c’est son employeur qui lui imposait de se faire accompagner de Litec. Barnabé, pourrait être poursuivi pour homicide involontaire

critique de l’auteur est plus important que celui de l’auteur du texte économique. -------------------------------------------- [ 1 ]. Joe Verhoeven, "Souveraineté et mondialisation : libres propos", extrait de Mondialisation du Droit, Paris, Litec 2000. [ 2 ]. Brian Beddham, "La souveraineté des États, une vielle lune", The Economist, 2001. [ 3 ]. Charles P. Gomes, "Les limites de la souveraineté. Les changements juridiques dans les cas d'immigration en France et aux États-Unis", 2000, Revue

titres et non l’entreprise qui appartiendront aux co-indivisaires ; la gestion sera alors facilitée. La société assure ainsi la croissance et la pérennité de l’entreprise. M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, 20e édition, Litec. Indivision Situation dans laquelle plusieurs personnes sont propriétaires ensemble d’un même bien. Ces différentes personnes sont des co-indivisaires. Ex. : Trois enfants héritent de la maison de leurs parents. Elle leur appartient à tous