Litec

bibliothèque. • Les codes En première année, il est indispensable que chaque étudiant dispose d’un Code civil. Deux maisons d’éditions publient chaque année une nouvelle édition annotée du Code civil au moment de la rentrée universitaire :  Le Code civil Litec (couverture bleue)  Le Code civil Dalloz (couverture rouge) Vous devez vous procurer la dernière édition. Cette année, il s’agira de l’édition 2010 (disponible dès la rentrée). Il faut vous familiariser avec le maniement du Code civil dès les premières

l’entreprise- université Robert Schuman, 2006. Les ouvrages spéciaux : Andre Buthurieux : «  Responsabilité du banquier », édition litec, paris 1991. Olivier jerez, le secret bancaire au Maroc, paris septembre 2000. Hklid Lyaizidi, la responsabilité du banquier au Maroc, Rabat 1985. Jack Verzion, la responsabilité du banquier en droit privé Français éditions litec Toulouse 1983. François Boccard, les obligations d’information et de conseil du banquier, presse universitaire d’Aix-Marseille

de l’ouvrage, nb éd., éditeur, année, p., §. § 2 – Ouvrages spéciaux * Monographies * Thèses Référence : Auteur, Titre de l’ouvrage, éditeur, année, p., §. § 3 – Lexiques R. CABRILLAC, Dictionnaire du vocabulaire juridique, Litec. G. CORNU, Vocabulaire juridique, PUF ou Quadrige. S. GUINCHARD et G. MONTAGNIER, Lexique des termes juridiques, Dalloz SECTION II – LES ENCYCLOPEDIES JURIDIQUES * Classement alphabétique : Répertoire Dalloz * Classement par article :

J. PELISSIER. A. ROSET et L. THOLY, La Villemorin Éditions ➢ Code du travail. Ed. LITEC, sous la direction du Professeur B. TEYSSIE. A noter l'importance prise par le droit social européen permettant désormais l'édition de codes spécialisés : ➢ Code de droit social européen, Ed. LITEC, sous la direction du Professeur B. TEYSSIE ➢ Code de procédures européennes. Ed. LITEC, commentaires de J. RIDEAU et de J.L. CHARRIER. CODES ➢ Antoine LYON-CAEN

Code civil. C’est l’ensemble des procès qui se déroulent devant le juge administratif, c’est la seule définition à donner. Bibliographie : - René Chapus Droit du contentieux administratif Monchrestien 1 »e éd. 2008 - Olivier Gohin Litec, Contentieux administratif - B. Pacteau, PUF Traité du contentieux administratif - Manuel de Ricci : Hachette Université Partie 1 : Le cadre général du contentieux administratif Partie 2 : Le déroulement du procès Partie 3 : Le jugement

développement d’un secteur.   Bibliographie FABRE-MAGNAN Muriel, Les obligations, puf, 1ère édition 2004 BRUN Philippe, Responsabilité civile extracontractuelle, Litec, 2005 BEAUDOIN Jean-Louis & DESLAURIER Patrice, La responsabilité civile, vol 1, Yvons Blais, 2007 DELEBECQUE Philippe, Droit des obligations - tome 2, Litec, 4ème édition 2008 BRUSORIO-AILLAUD Marjorie, Droit des obligations, Paradigme, 2009 [1] Explosion de la chaudière d’un remorqueur, tuant un ouvrier qui travaillait

types : les manuels et les aide-mémoire. Le choix se fait en fonction des attentes personnelles. Ceux qui recherchent un ouvrage d'appoint, "facile à lire", privilégieront les aide-mémoire ou les mémentos. A.- Codes - Code du travail annoté, Dalloz ou Litec. Les notules comprises sous les articles renseignent notamment sur la jurisprudence. B.- Manuels - BOSSU (B.), DUMONT (F.), VERDKINT (P.-Y.), Droit du travail, Tomes 1 & 2, éd. Montchrestien 2011 - COEURET (A), GAURIAU (B), MINE (M), Droit du travail

situation fiscale. La vérification préliminaire est formelle, elle s'effectue dans les bureaux de l'administration fiscale et sur la base de pièces détenues par l'administration, elle recouvre l'ensemble des 11 12 M.Chadefaux, L’audit fiscal, Editions Litec, 1987, p.39. Op. cit, page 39. 14 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable interventions des services de l'administration fiscale ayant trait à la rectification des erreurs ou omissions évidentes, elle

d'une obligation de résultat, au sujet de 1ère Civ., 8 novembre 2007, non publié au Bull. civ., Communication, commerce électronique, janvier 2008, n°1, p. 36-37.  Delebecque (Ph.), Pansier(F-J), Droit des obligations - Contrat et quasi-contrat, Litec, 2008.  Garé (Th.), Observations sous 1ère Civ., 3 octobre 2006, Bull. 2006, I, n°428, p. 366, Revue juridique personnes et famille, janvier 2007, n°1, p. 25. (Caractère volontaire des paiements - Transformation d'une obligation naturelle en obligation

D.J Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence- Paris 1992.               * Lyon-Caen et Renault, Traité de droit commercial, Tome III.   * Marie –Pierre Dumont « l’opération de commission » Bibliothèque de droit de l’entreprise. LITEC Librairie de la Cour de Cassation Mars 2000.   * Mohamed Nakhli  « droit des affaires : tome I: les activités de l’entreprise ». Collection Droit Marocain des Affaires et de l’Entreprise CDMAE. Edition EL BADH -2004.   * M’hamed Motik « Droit