Létat Fédéré

integrante c parti ne pas avoir une existante complete parce qu'elle de sont point unis mais des parti qui definiun tts § 2 L'ETAT FEDERALE il existe une repartition de competence entre 2 niveau de Gouvernement la federation lesantiquité federe qui peuvent avoir des a lamder provience en canada ou les etats unis de l' amerique A notion de l’état fédéral la distinction avec autre modèle l’état fédérale doit être distingue par la fédération constitue un état . C'est un état suivant

La ddhc dit que la souveraineté repose sur les individus, les citoyens décident. Les individus vont participer librement à la détermination de la loi, les individu votent la loi ( référence de la ddhc) ce sont donc des droit politiques, mais sur létat, car elles définissent les conditions de la vie politique = Courant démocrate Il y a aussi dans la ddhc, des informations sur l’égalité. (liberté égalité, libérale, démocrate). Au sens de la révolution Français, si tous les h sont libres, alors en

point de vue politique et économique. L’état central, par exemple les USA. On parle de la catégorie des états fédéraux, en revanche, si l’on désigne un état membre de la fédération (comme la Californie) on parle d’un état fédéré. Un état fédéral est ainsi composer d’états fédérés. Souvent pour devenir un état fédéral, on commence par se confédérer (une confédération) où les états de réunissent et ou chacun garde son indépendance puis on passe une autonomie de chaque état. Les USA crée en 1676, fut

est dans l’OMC Quelles sont les moyens de contrôler les propriété intellectuel ? -Brevet qui contrôle l’invention -les marques déposés (application le plus fans le commerce international , identifier la source du produit . -copy right , l’état fédéré protégé L 'idée est de liée l’effort qui doit être récompensé : Du point de vie libéral le droit de propriété est très important comme chez Solow sans progrès technologique y’a pas de croissance soi on protège pas il vont jamais s’investir dans

chambre des lords a été engagé : on a supprimé les pairs héréditaires. On a limité leur pouv ds le législatif. C- la décentralisation Possibilité pr les collectivité territoriales de sadministrer librement sous contrôle de letat. Londres s’est doté d’un maire en 2000. Boris johson. Concernant la régionalisation, l’Ecosse, le pays de galle ont été réformé. L’Ecosse a été rattaché à l’Angletterre par le traité d’union de 1707 mais ce traité permettait à l’Ecosse de conserver

personnel. Badie et Birnbaum insistent sur le fait que l’Etat américain a eu du mal à résister à l’influence de ces individus. Dans le système américain, ils apparaissent comme des organes politiques indépendants. On observe donc une autonomie des Etats fédérés, une fragilité de la bureaucratie centrale et peu autonomisée. Le Pendleton Act datant de 1883 permet la codification de la fonction publique mettant fin au système des dépouilles (spoil system) où le parti vainqueur qui l’emportait, emportait

dans le cadre de ce qu on va bientot appelle la déconcentration. Déconcentration : meme lorsqu il est strictement centralisé comme c’est le cas a partir de l épisode jacobins le pvr doit etre déconcentré ( fais de remettre a des agents locaux bde letat le pvr de prendre eux même des décisions et de les faires exécuté au nom de l etat. Les agents de l etat prennent des décision mais continue de les prendre au nom de l etat a l inverse un pvr a la fois centralisé et concentré prendrait lui même directement

n'y a pas de société sans droit ». cette phrase va avoir pour conséquence la grande distinction entre le droit privé et le droit publique. Ce qui importe pour les romains c'est l'intéret général. Droit publique pour les romains: est ce qui regarde létat de la chose romaine, le droit privé ce qui concerne l'utilité des particulier. IL vont petit à petit définir le droit civil ( réservé aux citoyens romains.). 3)les fondements de droit. -La loi était voté par des citoyens, les comices, sur proposition

d’une obligation, il génère des devoirs. En 1777, au moment de la rédaction de la Constitution américaine, en Virginie, les représentants des différents Etats se réunissent autour d’une revendication : pas d’imposition sans représentation. Les Etats fédérés demandent une contrepartie à la mise en place de l’Etat fédéral, la représentation. On a instauré le vote parce qu’il permet l’expression du consentement, base de la liberté moderne, il génère un de ce fait un sentiment d’obligation. La représentation :

possède la faculté de ne pas se voir imposer de normes auq il n'aurait pas consenti. -la souv ds l'état:on souligne ici que l'état se caractérise par la possésion de dt réguliant éssentiel : la souv est ici le pvr de poser librmt des règles, à ce titre, létat va fixer l'odre juridN. L'état peut être def comme un syst de règles dt lui-seul peut faire sanctionné les obli et executer les sanctions. Selon l'école all au 19è, l'état a non seulmt des compet mais il possède aussi la compet des compet. Ds un ouvagre