Navire de charge

des coûts et des risques entre les parties. Il y a 13 incoterms : 8 incoterms portent sur les ventes au départ : EXW FCA ex works à l'usine (lieu covnvenu) free carrier franco transporteur (lieu convenu) free along side ship franco long du navire (port d’embarquement convenu) (port d’embarquement convenu) free on bord franco bord. cost and freight coût et fret. (port de destination convenu) cost insurance freight coût, assurance fret (port de destination convenu) carriage paid to port payé

et 2015, passant de 6,72 millions d’EVP à 17,1 moi TEU ( Baird, 2006). En raison des économies d’échelle, les navires porte-conteneurs sont également en augmentation de taille, capable de transporter de 8.000 EVP en 2001 (Meersmans & Dekker, 2001) jusu’à 14.770 EVP en 2011 (Maersk Line, 2011). En bref, les ports doivent faire face à la fois plus aussi bien que les plus grands navires porte-conteneurs. En ce qui concerne cette évolution, les terminaux à conteneurs sont assignés à un rôle de plus

plusieurs modes de transport sans véritable rupture de charge, c'est-à-dire sans déchargement et rechargement de la marchandise. Il s'agit par exemple de : -->transports combinés rail-route (technique de la «caisse mobile» ou de la « route roulante»); -->transports combinés fluvio-maritimes (navires porte-barges, cargo-liners) ; --> transports combinés route-mer (technique du ferry-boat, navires rouliers (Ro-Ro)) -->transports combinés fer-mer (navires porte-wagons). La plupart d'entre elles restent cependant

j’avais déjà envisagé ce métier pour la suite, j’ai donc vu de plus près ce qu’il en était vraiment. Le domaine nautique m’intéresse et je connais un peu ce sujet, cela ne m’est pas inconnu et ce fut l’occasion d’en savoir plus sur la conception de navires tels que ceux de Piriou. Enfin, plusieurs personnes que je connais ont fait leur stage de deuxième année dans cette entreprise et cela a été très positif ce fut donc une motivation en plus. 1. L’entreprise et son secteur

Les Incoterms Les incoterms, contraction d’ « INternational COmmercial TERMS », déterminent une série de règles applicables aux relations commerciales internationales et apportent des précisions sur la livraison des marchandises vendues : prise en charge du transport, assurances, formalités en douane, droits et taxes, obligations de dédouanement, transfert des risques. Leur définition, sur la base de sigles, est établie par la Chambre de Commerce Internationale. Ils font office de référence dans le

GENERALES DU SERVICE MOBILE MARITIME 9 1. Catégories de communications dans le service mobile maritime 9 2. Catégories de stations dans le service mobile maritime 9 3. Fréquences et voies de la bande VHF marine 10 4. Sources d'énergie des stations de navire 12 C. CONNAISSANCES GENERALES DU SERVICE MOBILE MARITIME PAR SATELLITE 13 1. Le système Inmarsat 13 2. Les différents services 13 D. CONNAISSANCES GENERALES DU SMDSM 14 1. Définition 14 2. Les neuf fonctions du SMDSM 14 3. Le concept de zones 14 4

Les Incoterms Les incoterms, contraction d’ « INternational COmmercial TERMS », déterminent une série de règles applicables aux relations commerciales internationales et apportent des précisions sur la livraison des marchandises vendues : prise en charge du transport, assurances, formalités en douane, droits et taxes, obligations de dédouanement, transfert des risques. Leur définition, sur la base de sigles, est établie par la Chambre de Commerce Internationale. Ils font office de référence dans le

FCA, FAS, FOB * Catégorie C : * CFR, CIF, CPT, CIP * Catégorie D : * DAF, DES, DEQ, DDU, DDP * EXW : « Ex Work »/ départ usine Le vendeur met à disposition les biens dans ses propres locaux. Frais et risques de transport à la charge de l’acheteur – dédouanement également. * FCA : Free Carrier, Franco transporteur Le transfert de frais et risques se fait quand le vendeur remet les marchandises au premier transporteur de l’acheteur. Le vendeur paye les formalités de droit

doivent donc apporter le plus grand soin aux transports de ces marchandises périssables. Nous détaillerons alors les opérations logistiques (manutention et surveillance) liées au transport des céréales avant d’aborder les questions relatives au navire et à la sécurité du transport ainsi que les spécificités liées à l’affrètement. Enfin, nous présenterons le contentieux du dommage et le régime des responsabilités dans le transport des céréales, en s’appuyant sur une jurisprudence judiciaire

aussi le transport superposé et le transport successif ou multimodal. Eléments d’introduction Les éléments de définition du contrat de transport, les caractéristiques du contrat de transport, les phases du contrat de transport (la prise en charge de la marchandise jusqu’à la livraison en passant par les différentes phases). On étudiera aussi les risques liés au transport. Lorsque l’on parle de contentieux, on renvoie à la procédure. On étudiera donc le contentieux du droit d’action, le