Normativisme

au regard des fondements modernes 1- L’utilitarisme contractuel en tant que source d’atténuation de la FO 2- Le solidarisme …………………………………………………..FO B- La nécessité d’atténuation de la FO au regard des fondements classiques 1- Le normativisme source d’atténuation de la FO du contrat 2- L’individualisme ………………………………….contrat II- Les modalités de l’atténuation du caractère absolu du pcpe de Fo du contrat A- L’atténuation à l’égard des parties 1- La révision du contrat

morale ne prévoit pas tout. Certains auteurs dont Hans Kelsen ont tenté de proposer une analyse du droit en tant que pure technique, c’est-à-dire s’attacher à l’origine de la règle et de sa finalité mais uniquement à la norme en tant que telle = normativisme juridique (hiérarchie des normes + interaction des normes entre elles). La règle de droit s’explique par l’existence d’autres règles de droit « on fait quelque chose parce que c’est la loi ». On lui reproche d’être purement technique. Si il n’y

doctrine rejette la définition purement juridique de l'État. Il ne peut être défini que par des critères matériels et sociaux politique, il n'a pas d'existence juridique, il repose sur une société politique divisée entre gouvernants et gouvernés. Normativisme : incarné par Kelsen ; s'inscrit dans la lignée du positivisme plus que dans celle de l'objectivisme. Kelsen reconnaît que l'État est un phénomène socio-politique mais dés que l'on aborde les aspects juridiques, on doit écarter les aspects historiques

largement redevable au type d'objet que définissent les théories scientifiques : ici l'objet structural de la linguistique moderne ; il est également étayé par la définition de certaines langues comme objet constitutionnel, donc juridique, avec le normativisme que cela entraîne, et par les stéréotypes des locuteurs à propos de leurs propres parlers. Les connaissances plus approfondies que nous avons aujourd'hui de situations linguistiques en voie de changement rapide attirent l'attention sur la part

qu’il est impossible d’analyser objectivement, scientifiquement les normes constitutionnelles ainsi la signification de ces normes. Tandis que Pfersman lui, va reproduire une thèse parfaitement opposée à celle de Troper, il créait même une école « normativisme analytique ». Cette école va tenter d’analyser tous les systèmes juridiques et de ce que sont ces normes constitutionnelles. Contrairement a la thèse de Troper, Pfersman pensent qu’il n’y a pas de système juridique sans normes. Ces quelques théories

historique, sociologiques, scientifiques. a) Légaliste Seul compte le droit en vigueur. Ecole de l’exégèse. Au lieu de regarder un ensemble, on voit les règles de droit les unes après les autres. Kelsen : fondateur école de Vienne, système de normativisme. Hiérarchie. b) Historique Estime que les lois ne sont pas universelles mais le produit d’une évolution historique des rapports juridiques et de la volonté du peuple. c) Sociologique Droit doit être recherché dans les règles de la vie sociale

domaine défini. Au plan politique, il renvoie à une manière d'être d'un système politique fonctionnant selon des normes impératives et générales et articulé d'une certaine façon à son environnement interne et international. Mais cette approche normativisme doit être quelque peu nuancée et enrichie pour intégrer non seulement les règles de "bonne" gestion des personnes et des biens, mais également la manière de le faire en intégrant toutes les échelles et tous les paramètres de la vie commune : territoires

du droit, trad. de la 2e éd. par C. Eisenmann, Dalloz, 1962, extraits. La Théorie pure du droit est le livre le plus important des juristes de ce siècle. Hans Kelsen y fait l'exposé des thèses d'un mouvement, à côté du réalisme, le mouvement « normativisme ». Il désigne lui-même comme « Théorie pure du droit ». D’abord, il y la notion de la science du droit, contrairement à la vision traditionnelle, est construite selon un modèle de pureté. La pureté signifie ici le double refus des jugements de

idéal §1. Les origines A. Les philosophes grecs B. Les philosophes chrétiens §2. L’école du droit naturel A. Le droit naturel moderne B. Critique du droit naturel §3. L’équité Section 2 : Le courant positiviste A. Positivisme formaliste B. Le normativisme §2. Le positivisme factualiste A. Positivisme sociologique B. Ecole réaliste américaine 15 

d'inconstitutionnalité. - Autorité relative de la chose jugée pour les décisions rendues par le juge. (b) Modèle européen : - Point de départ : Autriche. - Naissance du premier grand théoritien de la justice constitutionnelle : Hans Kelsen (fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes). - Caractéristiques inverses du modèle Américain : Contrôle centralisé, concentré. - Contrôle exercé par une juridiction constitutionnelle spécifique qui aura le monopole de ce controle de constitutionnalité