Normativisme

réglementaire d'éxécution Hierarchisation de la Constitution=Bloc de constitutionalité avec constitution de 1958,DDHC1789, préambule de 1946, charte environnement 2004 et les lois constitutionnel, jurisprudence. (Revoir la hierarchie des normes, normativisme par Kelsen) Nécéssaire de s'interroger, sur remise en cause de la fonction administrative consiste seulement à éxécuter la loi.Si la création d'une loi nécéssite l'intervention de mesures administratives d'éxécution pour être appliquer, et qu'elle

la collectivité. « L’Etat suppose un puissance organisée et contenue dans les limites du droit, dehors de ces limites, il n’y a pas d’Etat. » On en vient à une collusion parfaite du droit. - Kelsen (1881-1973) est le père de ce qui constitue le normativisme, parce que pour lui, il y’a identification parfaite du droit et de l’Etat : « tout droit est d’essence étatique et l’Etat n’est lui-même rien d’autre qu’un ensemble hiérarchisé de normes ». Ces normes sont caractérisées par la hiérarchie qui les

dirigeantes, il permet au possédant de continuer à posséder, permet de garder un ordre établis au bénéfice de la classe bourgeoise. Kelsen, juriste autrichien 1891-1973, le Dernier grand Positiviste, Professeur de Droit Autrichien qui a créé le Normativisme, il propose une vision du Droit totalement expurger de son contenu il a écrit « Théorie pure du Droit » et qui étudie la norme indépendamment de son continue, il s’intéresse à l’agencement des règles de Droit les unes par rapport aux autres, il

première place dans la hiérarchie des normes, en effet la validité de normes inférieures dépendent de leurs conformités à la Constitution. Grand B L’évolution : la définition de la Constitution par le biais du contrôle de constitutionnalité Les néo-normativismes ont ajouté un nouveau principe suite à la théorie de Hans KELSEN, en effet il ne suffit pas de placer une règle comme étant constitutionnelle même si elle est placée au sommet de la hiérarchie tant que celle-ci n’est pas sanctionnée par un contrôle

 études  spéciales     A. Carl  Schmitt  :  le  droit  à  la  rencontre  de  la  puissance  et  de  l’espace   Eléments  –  Evaluation     B. Hans  Kelsen  et  le  normativisme  universel   Eléments  de  la  théorie  pure  du  droit  –  Evaluation  pour  le  droit  international             5      Section  II  –  Fondements  propres

posés par les anciens législateurs ; ces principes c’est ce que l’on appelle la Constitution ; quand les grecques disent cela ils inventent le principe de constitutionnalité qui s’intègre lui-même dans la hiérarchie des normes. (Kelsen -> l’école normativisme). Cette ecclésia lorsqu’elle fait la loi, le texte qui est voté doit avoir été préalablement préparé par un conseil que l’on appelle « la Boulé » qui ressemble un petit au conseil d’état chez nous (la vocation première du conseil d’état depuis

Point important : un acte de volonté crée une norme, qui se comprend par rapport à une autre norme, elle même un acte de volonté, elle a une signification, qu'on va trouver dans une autre norme → régression à l'infini. Il faut présupposer dans le normativisme l'existence d'une norme fondamentale parce que sans cette présupposition, il n'y a pas moyen de rendre compte de la signification. Idée : un acte de volonté qui établit une norme lui même ne se comprend qu'en rapport avec la norme fondamentale

est bien difficile de trouver des éléments susceptibles de réunir sous une bannière identique le volontarisme juridique (Scot, Hobbes, Bentham, Austin, Carré de Malberg), l’école de l’exégèse française (si tant est que cette école ait existé), le normativisme (Kelsen), les courants sociologiques (Ehrlich, Gurvitch, Duguit, Cardozo, Pound), la théorie analytique du droit (Hart, Bobbio, Guastini), le réalisme américain (Holmes, Bingham, Frank, Llewellyn, Cohen), le réalisme scandinave (Hägerström, Olivecrona

cohérence de la hiérarchie des normes malgré la contrariété de fond d'une norme avec les degrés supérieurs de l'ordre juridique, la validité n'impliquant pas la conformité. Dans cette perspective, il paraît quelque peu difficile d'imputer au succès du normativisme l'accroissement des contrôles que connaît notre droit positif, lesquels s'intéressent essentiellement à la conformité matérielle des normes. L'analyse peut toutefois sembler bien insuffisante à ceux qui recherchent dans l'organisation hiérarchisée

défendu par Kelsen (1881 – 1973), il a écrit en 1934 « La théorie pure du droit », il y donne une présentation technique du Dt en établissant une pyramide des normes. Au sommet de laquelle se trouve la volonté de l'Etat. ( théorie appelée le « normativisme » ) – Le positivisme sociologique : Le droit se justifie parce qu'il est le reflet de l'Etat des moeurs. On trouve les prémices de cette doctrine positivisme sociologique chez un auteur allemand : Savigny qui était le fondateur d'un courant