Normativisme

parfois a posteriori de régler les conflits qui peuvent s'élever entre deux règles de droit contradictoires. Cette théorie de la hiérarchie des normes a été inventée par Hans Kelsen, juriste ausrto-américain du XXème siècle et fondateur du normativisme. Sa théorie se fonde sur le principe selon lequel une norme doit respecter et mettre en oeuvre une règle qui lui est hiérarchiquement supérieure. Autrement dit, d'après cette théorie, une règle de'autorité inférieure ne peut pas contredire une

naturel). Chacun sous la bannière du droit objectif (social), aura tendance à privilégier sa propre vision du droit = perspective de l’anarchie. On obéit au droit pour satisfaire les intérêts des classes sociales défavorisées. 3) La pureté du normativisme Philosophie du droit qui est réellement positiviste. Expression pour qualifier l’œuvre de Kelsen : théorie pure du droit. Il expose sa théorie de la science du droit et en tant que théorie du droit il dit que le droit c’est un ensemble de normes)

très étroitement lié au respect de la hiérarchie des normes, de la séparation des pouvoirs et des droits fondamentaux. Etat de police= état ds lequel le citoyen est soumis au bon vouloir de l’Etat. Hiérarchie des normes= expression très lié au normativisme du juriste autrichien Kelsen (le drt se forme par degrés du haut en bas d’une pyramide hiérarchisée) La constitution forme l’oe du souverain (pvoir constituant Actes législatives : loi organique (coté par le parlement) Loi ordinaire (procédure

développée par des penseurs de l’URSS. Pour eux, le droit international existe par le biais de la coordination de la volonté des Etats. Il s’agit d’une tentative de justification de la possibilité de la coexistence pacifique. I.5.2.2 Le normativisme Le normativisme est une façon selon Kelsen, son plus célèbre représentant, de dépouiller le droit d’autres considérations que celles qui sont purement juridiques. Le droit doit se résumer à la norme et l’Etat ne serait ainsi que l’expression du droit

ce que le conseil ou la commission souhaitent ou ce qu’ils pensent sur une question donnée. Ils n’ont aucune force obligatoire. II/ La Hiérarchie des textes 1- Le sens de cette hiérarchie Cette idée s’inspire de la théorie de Kelsen : le normativisme. Selon cette théorie l’ensemble des règles juridiques serait soumis à une hiérarchie à plusieurs degrés, les textes inférieurs devant être conformes aux textes qui leurs sont immédiatement supérieurs. Le tout formerait ainsi un « ordonnancement

majeur est Reine Rechtslehre, Franz Deuticke, Wien 1934, 2ème éd. 1961 (en français : Théorie pure du droit, Trad. Thevenez, La Baconnière, Neuchâtel 1953, 2ème éd. 1988, Trad. Eisenmann, Dalloz, Paris 1962, réimp. 1989). Il est le fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes, structure normative hiérarchisée, avec pour point culminant la Grundnorm, norme originelle mais qui n’est pas définie. Ainsi toute règle de droit doit respecter la norme qui lui est supérieure. La norme

obligatoire de la norme juridique. Son œuvre est difficile mais extrêmement profonde. Kelsen est un auteur qui s’est attaché aux questions et doctrines centrales du droit. SECTION 2 – Les doctrines centrales de la théorie pure du droit § 1 – Le normativisme Kelsen étudie le droit positif et veut construire une théorie du droit permettant une science du droit positif. 1. Seul le droit positif peut faire l’objet d’une science du droit : Et pourquoi pas le droit naturel ? Il considère que le droit

des conservateurs car voulant faire de l’homme à la fois le sujet et le fondement du droit. B – Le courant positiviste Les doctrines positivistes sont nombreuses. Nous nous limiterons à l’étude des principales que sont le positivisme légaliste et normativisme (A) et le positivisme sociologique (B). 1- Le positivisme légaliste et normativiste Les auteurs de ce courant combattent la croyance en l’existence d’un droit préexistant et supérieur auquel on devrait se soumettre. Selon Paul Roubier, les seules

1938 comprend le règne de Lénine et la consolidation du pouvoir personnel de Staline. Les principaux juristes sont alors Stoutchka, Reisner, Pachoukanis et Korovine. Cette période « marxiste-léniniste » se caractérise par son hostilité envers le normativisme. La deuxième période débute en 1938 et s’achève en 1953 avec la mort de Staline. Les principaux auteurs de cette période stalinienne sont Vychinsky, Golounski, Strogovitch, Traïnine et Kojevnikov. K. STOYANOVITCH, La philosophie du droit en U.R

une valeur constitutionnelle car le juge constitutionnel en France en 71 devient le juge des libertés. Il ne faut pas pour autant considérer le normativisme ou ce que l'on pourrait aussi nommer "le juridisme". Qu'est-ce? C'est considérer que la norme l'emporte. Il faut privilégier l'Etude du droit Seul. Il ne faut pas pour autant ériger le normativisme en approche exclusive du Droit Constitutionnel mais aussi par l'Etude de son application I- Les différentes interprétation du Droit Constitutionnel