Normativisme

étudier ce que l’on entend par droit avant d’étudier la notion d’institution. C’est par la notion de droit que les institutions et le pouvoir se mélangent. I/ Notion de droit On aborde les choses différemment du droit public. On va utiliser le normativisme, et dire que le droit est un système de normes, c'est-à-dire un système de significations qui pose un « devoir-être », c’est à dire qu’il pose quelque chose qui doit être. Ce n’est pas quelque chose qui est déjà. C’est pour cela que le droit n’est

justifiait au nom de l’État. Il y’a eu une lutte entre la conception du positivisme et d’autres conceptions. La justification C’est une méthode d’analyse propre au droit. 799465709295Loi 00Loi Hans Kelsen est le fondateur de la doctrine dite du normativisme : le système de droit est une pyramide et pour la détruire il faut enlever tout ce qui n’est pas pur (théorie pure du droit) : il faut évacuer la morale, la sociologie, l’histoire… 2132330153035ConstituO4000020000ConstituO 16827501098550Acte

la légitimité décisionniste. Ce faisant, nous retrouvons de prime abord une dichotomie classique de la théorie contemporaine du droit. Chacun connaît bien, en effet, la lutte acharnée que se sont livrés durant la première moitié du XXe siècle le normativisme et le décisionnisme, à travers les figures de Hans Kelsen et de Carl Schmitt. Ce conflit s’est déroulé dans la sphère du droit public et tout particulièrement dans le domaine constitutionnel. Kelsen, comme on sait, a revendiqué pour le tribunal

sécurisation ou de rationalisation sociale ; c’est pourquoi certain juristes ont considéré qu’il pouvait exister une théorie pure du droit : le droit est tellement rationnel que l’on peut l’étudier tout seul de Hans Kelsen. On parle de positivisme ou de normativisme. Mais cette science n’est pas une science morale, ni une science exacte , c’est une science fondamentalement humaine. Si on réfléchie aux sociétés humaines : il ya trois types de règles posées qui vont organiser la société : * Les lois scientifiques

Kelsen, à partir de la norme juridique23 ou de la seule obligation 22 in Michel Virally, Le droit international en devenir. Essais écrits au fil des ans, Paris/Genève, PUF/Publications de l’IUHEI, 1990, pp. 91-101. 23 D’où le nom de positivisme normativisme donné au courant théorique kelsénien. 22 juridique ; il ne faut pas prendre les éléments de l’ordre juridique séparément et isolément mais ensemble. A partir de là, Virally définit l’ordre juridique comme un système cohérent de normes, constitutifs

qui se sont servis de la théorie institutionnelle pour construire une théorie de l’action politique ; un deuxième courant se réclame du positivisme et, dans une curieuse tentative de syncrétisme, veut concilier une approche institutionnelle et le normativisme ; enfin certains juristes ont repris l’analyse institutionnelle à la fois à partir des travaux d’Hauriou et à partir d’autres recherches institutionnelles menées en dehors du droit dans une perspective matérialiste. Si ces courants se réclament

commun théorique des juristes », qui fournit la matière commune de la plupart des ouvrages et des enseignements d'introduction au droit. Elle est reçue ou confortée par maintes productions de théorie ou philosophie du droit, à commencer par le normativisme kelsénien. Les sociologues qui s'intéressent à la présence du droit dans les relations sociales paraissent s'en accommoder, si même ils n'en font le présupposé d'une notion bien sommaire de l'effectivité (les comportements conformes) ou de l'ineffectivité

lois sont la majeure partie du droit venant de l’Etat depuis 2 siècles mais l’Etat perd de sa souveraineté juridique : dépassé par l’Europe. déontologie/éthique. H.Kelsen écrit dans les années 30 puis 60 la Théorie pure du droit, appelé aussi « normativisme » en France ou il théorise le droit sans faire appel aux autres sciences sociales. La pureté signifie un refus des jugements de valeurs dont est imprégnée la doctrine juridique traditionnelles. De plus G.Vedel, ancien professeur de droit a connu

comparable à celle qui existe dans l'ordre communautaire pour les directives... »[20]. Quant au monisme dominant, il prône l'unité du système juridique avec prééminence du droit international. Les fondements doctrinaux résident dans une vision normativisme du droit avec H. Kelsen ou dans une conception objectiviste avec G. Scelle[21]. Il semble que le droit positif consacre plutôt l'autonomie des ordres juridiques interne et internationale avec une interdépendance se traduisant par des influences

cohésion. Certains auteurs dont Hans Kelsen ont tenté de donner une analyse du droit en tant que pure technique, sans s'attacher à l'origine de la règle ni à sa finalité mais uniquement à la norme. Existe-t-il une norme : ce mouvement est appelé le normativisme juridique ou encore la théorie du pur droit. Ce mouvement s'attache uniquement à l'interaction entre elles et à leur hiérarchie ; on explique le droit par le droit. Les individus ne se comportent pas parce que c'est la morale mais parce que c'est