Novit

Dans ce exemple la moyen est le loi Badinter. Est-ce que tut les moyens présenté doit être prouvé? Non, explication- Principe 1) Le parti ne doit pas montrer le existence de règle de droit existé(même si il est vieil règle) Adage latin- Jura Novit Curia) une exemption – qu’on présent d’avant un juge français un loi étranger, il y a de cas dans laquelle un juge français implique un loi étranger(ne doit pas savoir encore pourquoi) ce sur le parti de montrer le loi, de certificat de coutume qui

ingenium velox, audacia perdita, sermo promptus et Isaeo torrentior: ede quid illum esse putes. quemvis hominem secum attulit ad nos:              75 grammaticus, rhetor, geometres, pictor, aliptes, augur, schoenobates, medicus, magus, omnia novit Graeculus esuriens: in caelum iusseris ibit. in summa non Maurus erat neque Sarmata nec Thrax qui sumpsit pinnas, mediis sed natus Athenis.                    80 horum ego non fugiam conchylia? me prior ille signabit fultusque toro meliore recumbet

34 : « Quod auctoritate Iacobi consuetudo et delectatio iurandi prohibeatur. Prohibemur ergo iurare cupiditate aut delectatione iurandi habitentes in ore iurationem tamquam agnum et suave aliquid, quod multi faciunt. Nam Apostoluus preceptum Domini novit et tamen iuravit “Testis est mihi Deus” et alibi, “Cotidie morior per vestram gloriam, fratres”. Sic ergo intelligitur Dominum a iureiurando prohibuisse ut, quantum in ipso est, quisque non iuret. » 47. C. 22, q. 1, dictum a. c. 1 : « Sed aliud est

Leges Iuliae de adulteriis coercendis et de maritandis ordinibus dataient de 18 av JC. 39 Sénèque aussi emploie le terme, dans Phèdre : v 112-119 : Quo tendis anime ? Quidfurens saltus amas ? I Fatale miser ae matris agnosco malum : I peccare noster novit in silvis amor I Genetrix, tui me miseret : infando malo I correpta pecoris efferum saevi ducem I audax amasti ; torvus, impatiens jugi I adulter Me, ductor indomiti gregis I sed amabat aliquid. 90 40 La démarche est parallèle dans Met. IX, 735-740

invoquer la règle de droit à l'appui de leurs prétentions sauf que le juge n'est pas tenu par la qualification juridique proposée par les parties au litige Ex: demande de divorce alors que > Preuve de l'existence du droit n'est pas obligatoire >> jura novit curia (le droit est connu de la cour) > C’est le juge qui va apporter la qualification juridique aux faits qui lui sont soumis f – La contradiction > Art 14 à 17 > Principe du contradictoire: principe fondamental de toute procédure (art 6 CEDH)

d 'étape qui vont mener l'action en justice et va se clôturer par la décision du justice. Au cours de procès, le législateur réparti les faits et le droit entre le juge et les parties. Puisque el juge est considéré comme devant connaître la rdd : « jura novit curia » : au regard des éléments de faits soumis par les parties. Benthal disait que « l'art de la procédure n'est essentiellement que l'art d'administrer la preuve ». Tout d'abord il va y avoir une action en justice par laquelle une partie va

caractère obligatoire pour le juge à la règle de conflit de lois. C’est étranger car c’est considérer que la règle de conflit de lois est facultative pour le juge. Cette solution a été critiquée par la doctrine, au regard notamment d’un adage « jura novit curia » et art 12 CPC : « le juge doit appliquer la loi ». Seules les parties peuvent éventuellement l’en dispenser. Raison pour laquelle revirement de JP : Cass, 1988, Rebouh : était en cause une action en recherche de paternité qui, au regard

nato habetur quoties de commodis ejus agitur Infra petita Inter partes Intra vires Intuitus pecuniae Intuitus personae Is fecit cui prodest Is pater est, quem nuptiae demonstrant Jura novit curia Juris et de jure Juris tantum Jus abutendi, jus fruendi, jus utendi Jus civile Jus cogens Jus est ars boni et aequi Jus gentium Jus sanguinis Jus soli Lata sententia

opéré par les parties au procès. Le juge aura une interprétation selon les règles de droit. Sur tout ce qui s’agit de qualification juridique, c’est le juge qui est compétent. Pour faire cela, le juge respecte un autre principe qui est un adage « jura novit curia ». C'est-à-dire que le juge connait le droit. C’est une présomption qui fait qu’on n’a pas à démontrer l’existence de la règle de droit mais on a juste à l’évoquer la règle de droit. La cour connait le droit français. Il ne connait pas le droit

d’un acte juridique ou d’un fait juridique, et ce par les moyens prévus à cet effet par la loi. La preuve ne portera pas sur le droit applicable, puisque la règle de droit ne peut faire l’objet d’une preuve. En effet le juge connaît le droit « jura novit curia » mais il ignore les faits invoqués par les parties. L’objet de cette preuve est constitué par tous les faits, tous les évènements qui ont une portée juridique, notamment ceux qui sont de nature à donner naissance à un droit (contrat, agissement