Observatoire national interministériel de la sécurité routière

SPECIAUX DU TRESOR ............................................................................. 24  TITRE III : PROGRAMMES D’ACTION ................................................................................. 25  III.1. RELANCE DE L’ECONOMIE NATIONALE, AMELIORATION DE LA COMPETITIVITE, PROMOTION DE L’INVESTISSEMENT PRIVÉ ET SOUTIEN A L’ENTREPRISE ............... 25  III.1.1. Consolidation de l’investissement public en tant que levier de la croissance ................... 25  III.1.1.1. Poursuite

l’équipement 9 11 12 12 13 13 13 13 14 14 14 14 15 15 Première partie : les enseignements tirés des auditions et des visites Constat général Les supports d’information et de communication Les annonces sonores et visuelles et la signalétique La sécurité des personnes Les places de stationnement réservées et le stationnement sauvage Les mobiliers et automates L’accompagnement Les chiens guides pour les personnes aveugles et malvoyantes : La concertation entre les acteurs Les contrôles des aménagements

PROJET REGIONAL DE SOCIETE D’INFORMATION .............................................. 25 DES PROJETS DE CONNEXIONS EN AFRIQUE ....................................................................................... 28 BILAN DE QUELQUES PROJETS NATIONAUX ........................................................................................ 29 LES NTIC POUR LA REDUCTION DE LA PAUVRETE A MADAGASCAR ............................... 30 4.1. ENJEUX ................................................

Conditions de viabilité Aspects techniques et institutionnels essentiels liés au mode de gestion du cycle des projets 36 36 37 38 41 43 44 44 IV.4.2 Mesures pratiques clés à prendre par le pays bénéficiaire 44 PARTIE 2 : PROGRAMME INDICATIF NATIONAL I. I.1 I.2 I.3 I.4 I.5 I.6 I.7 I.8 PROGRAMME INDICATIF Introduction Instruments financiers Domaines de concentration Appui budgétaire général Autres programmes Cadre d’intervention et indicateurs de performance Calendrier des engagements et décaissements

................. 7 8 TABLE DES MATIÈRES III Pages II – Les conditions de transfert dans trois grands domaines décentralisés .......................................................................................93 A - L’éducation nationale ........................................................................ 4 9 B - Le secteur routier ............................................................................... 9 9 C - Les affaires sociales ...................................

CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION ROUTIERES Bilan du permis à points 2011 -2- Introduction ___________________________________________________________________ ____ Le système du permis à points en France a été institué par la loi n° 89-469 du 10 juillet 1989 relative à diverses dispositions en matière de sécurité routière et en matière de contravention. Il est entré en vigueur le 1er juillet 1992, quand l’insécurité routière causait plus

base 20 4.1.4 Le développement des infrastructures de base et les secteurs productifs 22 4.2 Les liens entre le CSLP et les instruments budgétaires 24 4.3 Les liens entre le CSLP et les OMD 25 4.4 Les liens entre le CSLP et l’Etude Nationale Prospective Mali 2025 25 4.5 Les liens entre le CSLP et l’appui des Partenaires Techniques et Financiers 25 4.6 Les leçons du suivi et évaluation du CSLP 26 5 Les objectifs et les attentes du CSCRP 27 5.1 L’objectif global 27 5.2

.................................................................................. 88 Annexe 1........................................................................................................................................ 91 Référentiel national des métiers de la médiation ........................................................................... 91 Annexe 2..................................................................................................................................

permettant de concentrer les trafics, d’améliorer l'organisation des transports et l’intermodalité, et de servir de base à des prestations logistiques conformes aux standards modernes. En Libye, un programme ambitieux de développement des infrastructures routières et portuaires et de création d’infrastructures ferroviaires -jusque là inexistantes- sont en marche. En Mauritanie, les infrastructures constituent également un objectif important de la politique du gouvernement, désireux de renforcer ces liens avec

Travail, de l’Emploi et de la Santé - Paris, 2012 SOMMAIRE ÉLÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE Chapitre 1 L’organisation de la prévention des risques professionnels en France Quelques repères historiques Les premières mesures protectrices La sécurité intégrée et l’amélioration des conditions de travail Les apports majeurs de la construction européenne Les acteurs de la prévention des risques professionnels au sein de l’entreprise L’employeur Les instances représentatives du personnel