Opposition Parlementaire

Constitution (en 1791), le régime parlementaire ne va pas y trouver sa place. En effet, la Constitution du 3 septembre 1791, comme celle de 1795, va être orientée vers une forme de gouvernement en totale opposition avec l’idée d’un régime parlementaire. Personne ne proposa d’introduire le gouvernement de cabinet, il n’en fut même pas vraiment discuté à l’Assemblée constituante, la plupart de ceux qui connaissaient le régime britannique n’en voulaient pas. Le régime parlementaire peut se définir comme un

Dissertation: Le régime parlementaire Dans le régime parlementaire, il s'agit de s'attaquer à la notion de monarchie limitée. Comme on peut le deviner, ce régime parlementaire résulte d'un conflit entre le chef de l'État et l'Assemblée. En effet, le pouvoir royal est encore fort mais déclinant et doit composer avec des organes représentatifs en pleine expansion. Plusieurs auteurs ont tenter de définir cette relation entre le monarque et l'assemblée. Montesquieu introduit dans sa théorie le concept

IIIème République. La défaite militaire française de 1870 face à la Prusse entraine la proclamation de la IIIème République le 4 septembre à Paris et entraine la mise en place d’un gouvernement dit « de défense nationale ». On voit de plus une opposition entre les monarchistes, qui acceptent la défaite, et les républicains, qui veulent continuer la guerre pour la libération du territoire. Avec une majorité de monarchistes à l’Assemblée, M Thiers est élu chef du pouvoir exécutif de la République

Dissertation : « Les régimes parlementaires » « La vieille formule : au parlement le législatif, au gouvernement l’exécutif, n’est point exacte sous le régime parlementaire. Il faut dire : au parlement un certain mode de participation au législatif et à ce qu’on est convenu d’appeler l’exécutif ; au gouvernement un certain mode de participation aussi au législatif et à ce qu’on est convenu d’appeler l’exécutif. » Cette citation de Léon Duguit le régime parlementaire comme le voyait ce juriste

B) La rationalisation des régimes parlementaires Dans un régime parlementaire rationalisé, des mécanismes visent à suspendre les mécanismes de révocabilité mutuelle afin d'assurer une certaine permanence des institutions politiques. Donc ce régime pourtant qualifié de souple tend à se rapprocher d'un régime de séparation rigide. II) Les avantages d'une distinction entre pouvoirs de la majorité et pouvoir de l'opposition. A) Dans le régime parlementaire britannique qualifié de souple, l'exécutif

Paragraphe 2 : Le recours imposé au Gal de Gaulle Putsch d’Alger le 13 Mai 1958 Généraux Salan et Massu appellent à la création d’un comité de salut public Le 28 Mai dernier gouvernement 4e Rep (Pflimlin) démissionne effondrement 4e Rep Parlementaires considèrent que retour de de Gaulle est un moindre mal Il se déclare prêt à assumer les pouvoirs de la République René Coty informe alors le Parlement qu’il fait appel au « plus illustre des français » de Gaulle prend son investiture le 1er

présidentialisme. Régime parlementaire adopté et adapté : recherche de la stabilité gouvernementale en adoptant un système de parti unifié ou dominant (en général parti qui a conduit à l’indépendance) : Neo Destour en Tunisie, parti démocratique en Guinée. Parlementarisme rationalisé : moyens juridiques donnés au gouvernement pour maitriser la procédure législative et éviter la mise en jeu trop fréquente de sa responsabilité devant le parlement. Malgré ces adaptations, le régime parlementaire inadapté aux réalités

trouvent leur concrétisation au cours de ces tâtonnements constitutionnels: d’une part, les principes de la démocratie représentative s’imposent malgré les conflits de légitimité et, d’autre part, leur affirmation débouche sur la genèse du régime parlementaire. §I. L’affirmation des principes de la démocratie représentative Les principes de la démocratie représentative, développés sur le plan théorique pendant la période prérévolutionnaire, en particulier par Sieyès, correspondent aux vœux de la

Le rôle du parlement en régime parlementaire et en régime présidentiel Lors de l'écriture de la Constitution française de 1958, les constituants voulaient que le Président de la République est le maximum de pouvoirs face au Parlement (cela avait un rapport avec les problèmes de grandeur du pouvoir législatif lors des IIIe et IVe République). Mais depuis sa mise en place, la Constitution a été maintes fois révisé et à donner plus de pouvoirs au Parlement, car il n'avait que peu de contrôle sur

comte de Chambord, et doivent attendre sa mort pour espérer réinstaurer une monarchie qui ne serait pas contestée par une population méfiante. De ce fait, le régime parlementaire établi par les lois constitutionnelles de 1875 est un régime ambigu instauré d’un coté dans l’espoir de voir renaître une monarchie parlementaire et pour l’autre de connaître l’avènement de la République. Le sujet que nous sommes amenés à traiter porte sur le parlementarisme sous la IIIème République