Organisation Territoriale De Letat

vise rduire la morbidit et la mortalit mais aussi les ingalits de sant de nature gographique et sociale. Une protection sociale tendue. Le candidat pourra aussi faire rfrence aux carts dallongement de lesprance de vie lis aux ingalits sociales, territoriales, de sant Question 2 / 8 points Matrise des connaissances /4Les rfrences aux principes peuvent tre abordes tout au long de cette partie en lien avec chacun des lments constitutifs de la protection Sociale. Consquences de cette

en ligne selon vos besoins Software Comptabilité www.TechnologyEvaluation.com Memoire Online - contröle des marches de l'Etat au Maroc - Lhahi nezha Aghzere yas... Page 1 of 38 http://www.memoireonline.com/01/09/1818/controumlle-des-marches-de-lEtat-au-Ma... 18/10/2010 Introduction générale Pour aborder un domaine aussi complexe que le contrôle des marchés de l'Etat, il s'avère important et même nécessaire d'essayer de définir les concepts relatifs au thème de notre étude « contrôle des marchés

une représentation schématisée Agent économique :L'agent économique est une personne physique ou morale prenant des décisions d'ordre économique L'agent économique peut être un individu, un ménage, une entreprise, un pays, une collectivité territoriale ou encore une instance internationale. Consommation :   fait d'utiliser quelque chose qui sera ensuite inutilisable, ou détruit   Production :   action de créer des biens, de produire  Redistributtion :  action de distribuer de nouveau

institution qui " disent le droit" nous etudirons les instituions de l ordre judiciare que les institutions de l ordre administratif . l organisation juridictionnel elle def par la loi et ellle est assez stable depuis la rev french . cependant il ya eu des evolution au gre des chg politique et en particulier une renovation importante de cette organisation juridcitionnel est inervenu en 1958 avc la 5 e rep CES REFORMES ONt PORTé SUR LES JURIdictions mais aussi sur le personnel judicaire .

mondiales, deux guerres totales (2h) A/ Un terrain daffrontement lchelle du monde 1/ 1914-1918 La Premire Guerre mondiale 2/ 1939-1945 La Deuxime Guerre mondiale B/ partir de la Premire Guerre mondiale, la guerre est dsormais totale 1/ Le rle-cl de lEtat dans leffort de guerre 2/ Une intense propagande participe la diffusion dune culture de guerre 3/ Une mobilisation conomique exceptionnelle, au service dune guerre industrielle II/ Lexprience combattante de la Premire Guerre mondiale une violence

public au droit privé. Le droit privé règle les rapports entre les particuliers .on distingue également le droit public du droit international, le droit international règle les rapports entre les souverain et les compétences et les pouvoirs des organisations internationales avec les Etats (ex : L4UNION européenne, le CDE) dans le droit français contemporain on rattache au droit public le droit constitutionnel. Le droit constitutionnel. C’est le droit qui a pour objet l’étude des règles relatives à

politique importante a partir de la fin du moyen age, la forme etatique sest dvlpee, l'etat moderne est construit sur un principe national la famille cest une communaute mais pas un etat ce qui specifie l'etat c'est la souveraineté, toutes les organisations sociales generent du pvr mais seul l'etat est souverain le critere fondamental de l'etat : souveraineté souveraineté : puissance de l'etat cad cest un pvr qui est a la fois originaire et supreme (originaire : pvr dou procede tous les autres

croyances, coutume, valeur...Cest un conformisme ambiant. individualis il se confond avec la personne du dtenteur dune autorit. Institutionnalise il repose sur distinction intellectuelle entre le titulaire et le dtenteur dune autorit. Burgot disait que lEtat cest le pouvoir institutionnalis. Cest la condition pour que lobissance du pouvoir ne soit plus due au roi mais soit due au commandement du pouvoir tel quil est exprim dans cadre institutionnel tabli. Ds que laccession au pouvoir, les modalits de son

contexte institutionnel français et européen : la constitution donne le cadre instituionnel du pays. 80 % des lois votés par le parlement français ne sont que des retranscription de lois européen . 2 contexte administratif ; c’est l’organisation territorial de la France. ( état, régions, département, cantons et commune)=> sivom et sivu. Tout cela sont des regroupement à vocation économique. 3 le contexte judiciaire ; c’est l’organisation judiciaire de la France : en deux parties CIVIL (seulement entre

temps un facteur d’unification du monde mais également de division, une grande partie de la planète n’esp toujours pas partie prenante de la mondialisation de même qu’à l’intérieur des sociétés développée il y a de grandes différences à la fois territoriale entre les grandes villes et les campagnes et à la fois sociale entre les quartiers des couches moyennes supérieur et des banlieues les plus pauvres. De la même manière que la liberté de déplacement dans le monde est loin d’avoir la même signification