Ouvrage Règles D Ulpien

1. Notion et définition du droit 1.1. La notion de droit On définira le droit à partir de la vie quotidienne, puisqu'il en fait partie. Pendant la journée: - règles de la circulation - billet de bus = contrat et assurance - location d'une chambre . . . = opérations juridiques => le droit fait partie de l'activité humaine qu'on appelle l'action Acte simple = multitude d'opérations juridiques et nombreuses conséquences. Exemple du spectrographe. Jaune + bleu = vert. Accident de la route. Témoin

la création du droit. Le droit s’appui sur les dieux pour exister. Il y a un patronage du droit par les dieux. Ces règles touchent également des sujets profanes mais toujours inspirées par les dieux. Les modes de preuves judiciaires. Il pratique les ordalies : épreuve qui si réussi ou non est dû à une intervention divine. Ex : Art 2 du code d’Hammourabi. 2. Des cas sans règles : C’est un droit casuistique. Il n’y a pas de règle générale énoncée. Seulement un énoncé de situation particulière

but de cette loi est de réformer la valeur normative de la doctrine en imposant certaines limites. Désormais, à partir de cette loi, seuls pourront être invoqués en justice, les opinions de 5 juristes de l’époque classique : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestie. Si les opinions de ces 5 juristes ne concordent pas le juge doit rendre un jugement selon la majorité. Avec ce système la valeur juridique de la doctrine est construite, de plus cette doctrine qui n’est plus véritablement une source de

L’histoire du droit Qu’est-ce que le droit ? C’est l’art du juste et du bon. C’est une formule de Celse. Le droit n’est pas une science, ni une technique. Le droit est au service de quelque chose de supérieur. Il y a une approche d’Aristote. Ulpien : « le droit est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien. ». Il y a une idée de proportionnalité. Le droit est issu du droit romain et s’inspire de la Grèce. Le droit se réduirait aux normes. Cela réduirait le droit à une science

une stabilité. Les règles de droit vont donc participer à la progression des sociétés qui sont très hiérarchisées. On peut considérer que ce sont les débuts de la vie juridique. Deux éléments principaux caractérisent ces règles: --> elles sont pragmatiques. Elles sont donc tournées vers la pratiques, pas de bases théoriques. Leur influence sur les grecs et romains sera en réalité indirecte car tout ne passera que par l'oral. --> la religion est dominante. Le droit et les règles juridiques sont dictés

droit est une science sociale au sens où l’univers juridique semble être aussi ancien que le monde lui-même. L’adage romain ubi societas, ibi jus[1] montre que les Romains de l’Antiquité l’avaient déjà compris. Pour autant, le droit se réduit-il aux règles du droit positif ? Notre enquête doit nous permettre d’approcher la dimension idéale du droit, qui reflète l’imaginaire d’une société et les finalités que cette société assigne au droit. Certaines expressions de cette finalité sont très connues et

est faste : le roi a raison dans sa décision. Si le présage est mauvais l’auspice est néfaste : le vol des oiseaux est désordonné : les dieux désapprouvent la décision du roi. D’un côté la coutume a une dimension religieuse : le FAS : ensemble de règles dictées par Dieu. La fin de la monarchie : En 509 avant J-C : les patriciens, membres du Sénat, évincent et exilent le roi de Rome, TARQUIN LE SUPERBE. Il faut fonder la Res Publica : La République, la chose. II. La République romaine berceau du

famille dans l’ancien droit s’appuie sur une masse de bien que l’on appelle le patrimoine familial or le rapport originel entre famille et patrimoine a engendré sous l’ancien régime un certains nombres d’institutions particulières. Un certain nombre de règles spécifiques qui ont influées sur la société toute entière. Ex= la question de la capacité de la femme à accéder au patrimoine familial et à en disposer, condition de la femme mariée dans l’ancien temps. Ex : question des enfants, de leur capacité

Définition du droit La définition la plus simple consiste a souligne que le droit est l’ensemble des règles qui régissent les rapports de l’Homme en société et la science qui étudie ces règles, ces normes. on peut des lors remarquer la double fonctionnalité du droit. La fixation de certaines normes n’est par le monopole du droit, il existe par exemple pour cité 2 cas de règles : la courtoisie ou des règles du jeu qui s’imposent dans la société ou a l’intérieur de groupes sportifs. La spécificité du

du droit. L’histoire du droit consiste aussi en une étude des sources. Pour comprendre comment ces sources sont apparues et ont évolué au cours du temps, pour saisir les enjeux, il faut commencer par les sources du droits actuels : -La Loi. Les règles posées par l’autorité publique, l’Etat, le législateur. La loi est faite par les citoyens, l’intermédiaire de leurs représentants à l’assemblée nationale et le Senat. La démocratie repose sur un postulat, la norme est faite, écrite par les individus