Paie Mention Variable

Le salaire DEFINITION • Paiement du travail convenu entre SAL & EMP (NET ≠ BRUT : sommes perçues avant déductions de cotisations obligatoires) • Processus paie : Données fixes (salaire de base) & variables (HS, maladies…) puis clôture provisoire à ½ du mois (repérer erreurs) FIXATION DU SALAIRE • Salaires librement fixés sur le principe de la mensualisation : (52 semaines x 35h / 12 mois = 151.67h/mois) • Respect : SMIC (Revalorisé si l’indice INSEE dépasse 2% & automatiquement au 1er Janvier

CHEBBAH Mohamed Master 1 2010-2011 Mention CCA Organsation et fonctionnement d’une PME Du 05-02-2011 au 17-03-2011 Mr HARKAT LYES DIRECTEUR DES RESSORCES HUMAINES 178 Lotissement Mohamed Boudiaf Ouled Fayet ALGER Téléphone : 021 38 86 30 - Fax : 021 38 86 29 EMAIL : cleanassistance@yahoo.fr Site web : www.cleanassistance-dz.com 0 Remerciements : Je tiens à remercier, toute l’équipe pédagogique de l’ESAA et pour avoir assuré les bonnes conditions d’étude et de travail au sein de l’école

33 34 35 35 35-36 37 37 37-38 38-39 40 40 41 41 42 42 (Charges patronales) 1. Les charges sociales : 2. Les charges sociales diverses V- La comptabilité des charges de personnel 1. L enregistrement des rémunérations nettes Bulletin de paie Livre de paie 2. L enregistrement des charges sociales (charges patronales 3. L enregistrement du règlement des sommes dues : Règlement des salaires nets Règlement des cotisations sociales( salariales et patronales) à la CNSS : Règlement des cotisations sociales

(vente ou achat de marchandises tangibles). » Ils ont été crées en 1936 et modifiés plusieurs fois. Aujourd’hui, Incoterms CCI, 2000 (publication n°560) 13 incoterms 2000. Les Incoterms précisent : – Le point de transfert des frais : qui paie quoi ? Jusqu’où ? – Le point de transfert des risques : qui est responsable de la marchandise ? jusqu’où ? – Les obligations documentaires : qui établit les documents ? aux frais de qui ? Les incoterms sont dons des conditions de vente liées

VI- Les charges sur salaires supportées par lemployeur (Charges patronales) 1. Les charges sociales : 2. Les charges sociales diverses V- La comptabilité des charges de personnel 1. Lenregistrement des rémunérations nettes Bulletin de paie Livre de paie 2. Lenregistrement des charges sociales (charges patronales 3. Lenregistrement du règlement des sommes dues : Règlement des salaires nets Règlement des cotisations sociales( salariales et patronales) à la CNSS : Règlement des cotisations

Imprimer Système d’information Ressources Humaines Une application de gestion des Ressources Humaines recouvre de nombreux sujets et domaines attachés à cette vaste fonction. Certains sont relativement élémentaires tels que la gestion de la paie, la gestion des contrats de travail, la gestion des documents administratifs, la gestion des candidatures… D’autres sont beaucoup plus complexes tels que la gestion des temps de travail, la gestion des absences, la gestion des formations… Enfin les

n’est pas le taux de l’intérêt stipulé, mais ce qu’il faut appeler le taux effectif global. Pour calculer le TEG, on ajoute, aux intérêts, les frais, commissions ou rémunérations de toutes natures payés par l’emprunteur. De plus, le TEG doit être mentionné dans tout écrit constatant un contrat de prêt régi par le Code de la Consommation. Le prêteur, s’il est un professionnel, a aussi une obligation d’information envers l’emprunteur qui est parfois qualifiée d’obligation de « mise en garde ». les

que pour l’employeur. L’employeur et le salarié sont libres de négocier le contenu du contrat de travail. Deux règles doivent néanmoins être respectées : • S’agissant d’un contrat dont la rédaction est imposée, il contient obligatoirement les mentions prévues par le Code du travail ; • Toute autre clause peut être insérée (clause de mobilité…) à condition de ne pas être contraire à l’ordre public. Ainsi par exemple, les clauses de célibat, les clauses discriminatoires ou celles prévoyant une

...........................................................................................169 SECTION 4 : BANQUE.....................................................................................................................169 SECTION 5 : PAIE-PERSONNEL......................................................................................................169 SECTION 6 : DECLARATIONS FISCALES .........................................................................................169 SECTION

DESCRIPTION DES POSTES LA    DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE LE SERVICE MAGASIN LE SERVICE PERSONNEL LE SERVICE COMPTABLE        Cycle Achat / Fournisseur Cycle Vente / Client Investissement Procédure Trésorerie Procédure de la Paie Procédure Inventaire Procédure informatique LA DIRECTION COMMERCIALE ET MARKETING LA DIRECTION D’USINE  SERVICE DE PRODUCTION  SERVICE METHODES ET TEMPS  SERVICE AUDIT QUALITE CONCLUSION INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : GENERALITES SUR