Parlementarisme Orléaniste

la balance des pouvoirs mais l’impeachment a remis en cause le système - 2 lectures de cette évolution : o Ceux qui sont pour : dépendance régime parlementaire o Ceux qui sont contre : la séparation des pouvoirs Le parlementarisme dualiste, ou la séparation souple des pouvoirs 1 L’apparition de la responsabilité politique - Idée de séparation des pouvoirs 18ème s - Dispersion de la corruption dans 1930’, évolution du « King of Parlement » - Séparation

parlementaire fonctionne différemment quand il y a multi partisme en raison de l’instabilité politique; les gouvernements sont brefs avec des crises politiques fréquentes. Pour préserver la stabilité du gouvernement, on a établit des règles du parlementarisme rationnalisé; il s’agit par des règles juridiques de lutter contre l’indiscipline des partis politiques (la motion de défiance constructive consiste à dire que l’opposition ne pourra renverser le chancelier en place que si elle nomme un nouveau

sillage de la révolution. • La droite légitimiste ou ultra, ou monarchiste, qui est hostile à l’héritage de la révolution, elle se caractérise comme étant traditionnaliste et catholique. Elle s’amenuisera avec la monarchie de juillet. • La droite Orléaniste, modérée, et libérale, qui nait avec la monarchie de juillet. Elle est à l’origine de la droite libérale, et décentralisatrice. Elle accepte la concurrence. La souveraineté réside dans le peuple, mais il ne doit pas exercer sa souveraineté. Les

modèle est plutôt autrichien (Centralise) et au japon, c plutôt américain(contrôle diffus). D. La France Méfiance envers le contrôle de constitutionnalité. Dans le but d'encadrer l'action, contrôler le parlement = rationalisation du parlementarisme. Conseil constitutionnel qui veille a ce que le parlement respecte la liste de compétences qui lui sont données (il ne peut intervenir que ds certaines matières, définies art 34 de la constitution). Contrôle procédural : a priori, centralise

et pas au peuple. Le roi accepte d’autolimiter ses pouvoirs avec la constitution. Ona un régime qui ressemble a ce qu’il y avait en Angleterre mais avec quand même beaucoup de différences. La pratique va faire qu’on va s’acheminer vers le parlementarisme. Cela est lié a deux facteurs Face au toi il y a une opposition d monarchistes ultras. De plus, un certain nombre de nobles devenus les députés, étaient exilés en Angleterre et ont connu le fonctionnement du régime anglais et s’aspire du régime

Roi de Hanovre devient en 1714 roi d’Angleterre jusqu’en 1832, il est donc roi de Hanovre + d’Angleterre. Il est allemand et lointain donc le pourvoir du parlement se renforce en Angleterre puisque le roi est absent. D’où le développement du parlementarisme. La reine Victoria 1714 – 1837, veut régner sans gouverner, elle laisse le Premier ministre gouverner. = dualisme (le roi a pouvoir important avec le ministre qui a aussi un pouvoir important) Monisme : Qu’une branche qui a un réelle pouvoir

s'ajoutent les pairs de droit, membres de la famille royale, princes du sang. Comme la chambre des députés, la chambre des pairs vote les lois. Mais elle ne peut se prononcer sur l'impôt qu'après la chambre des députés. C. L'apprentissage du parlementarisme 1. Les carences de la Charte Le régime parlementaire organise la collaboration de pouvoirs d’égale force, l’exécutif et le législatif disposant de moyens d’action réciproques. L’arme de l’exécutif, c’est la menace d'une dissolution du Parlement

Modèles étrangers La liberté individuelle n’existe pas vraiment dans les modèles antiques. 4) La Grande-Bretagne C’est un pays qui n’a pas de constitution écrite. Les évolutions se font de manière coutumière. Pays qui a inventé le parlementarisme. On se rend compte qu’en Angleterre il y a beaucoup plus de liberté qu’en France. Ce mode séduit certaines personnes en France car il y a une certaine sauvegarde des privilèges. Modèle anglais = contre modèle avant 1789 On y réfléchit

régimes occidentaux, le déséquilibre se fait au profit du gouvernement. Dans certains pays, le régime parlement ne fonctionne pas correctement, car il n’y a pas deux partis politiques pour faire apparaitre une majorité. 3. La rationalisation du parlementarisme Dans certains pays, le régime parlementaire ne fonctionne pas naturellement. Ils souffrent d’une très forte instabilité gouvernementale (expl : en France, sous la IIIème -> 94 gouvernements, et IVème Républiques -> 23 62 gouvernements). Ce

qui l'a élu) ainsi que de celle parlementaire (celle qui le soutien au Parlement). Pour cette dernière des mécanismes assurent la prééminence du président de la République (voir troisième point infra). - Les mécanismes de rationalisation du parlementarisme contribuent à l'établissement et au maintien du phénomène majoritaire. Il en va ainsi des dispositions relatives à la confiance, la possibilité donnée au gouvernement de demander un vote bloqué. De même l'arme de la dissolution entre les mains