Parlementarisme Orléaniste

Lenine impose pleins de conditions et y’en a un qui décide de maintenir la SFIO, on va en recréer une. La SFIO ne veut plus participer à aucune coalition. Sous les années 20 sont marquer par une grande instabilité parlementaire, donc l’anti parlementarisme se développe. S’ajoute à ça la crise de 1929. Ceci va favoriser l’émergence de ligues d’extrême droite. Ces ligus vont essayer de provoquer mouvement d’agitations, qui vont connaitre un summum suite à l’affaire Stavisky. Affaire stavisky=>

importent cette mobilisation dans leur propre pays. En France, à Louis XVIII, symbole de la défaite et de la réaction, succède Charles X, qui met à bas toutes les libertés. Les Trois Glorieuses, les 26, 27, 28 juillet 1830 amènent Louis Philippe et les orléanistes au pouvoir, ce que Metternich félicite puisque la monarchie se maintient, quoiqu’elle soit constitutionnelle, et étouffe la République. Mais la contagion révolutionnaire se répand en Belgique, qui arrache son autonomie au Pays-Bas (par crainte d’une

ne le prévoit pas, Thiers démissionne le 24 mai 1873, remplacé par Mac-Mahon, devient président de la république française. Le comte de Chambord deviendra Henri 5 s’il monte sur le trône. En 1873, Le comte de Chambord s’est réconcilié avec les orléanistes. Le comte de Chambord refuse le drapeau tricolore et montre son attachement avec la monarchie, il a perdu le pouvoir a ce moment. Cette loi a pour objet de gagner du temps dans la perspective dans la dévolution du trône aux descendants de la famille

avec des autorités légales. C’est dans ce contexte qu’ont lieu les élections du 8 février 1871 où 43 départements français sont occupés par les armées prussiennes. On a 645 sièges à pourvoir dont 400 pour les monarchistes qui sont divisés entre orléanistes et légitimistes. On a 15 sièges pour les bonapartistes. On a trois paradoxes : Nous sommes 5 mois après la mise en place de la République et on a une assemblée monarchiste donc opposée à la République. Ce paradoxe s’explique par le fait

suffrage. Faiblesse du nombre d'électeur, petite caste politique, certes ils peuvent s'opposer sur un terrain politique mais grande homogénéité sociale et culturelle, nombreuses rencontres ( cercle fermé. La France va faire l'apprentissage du parlementarisme, sous la direction d'une petite élite. Plus influence anglaise, beaucoup de nobles reviennent vivre en France, et puissent un certain nombre d'outils doctrinales en Angleterre. Plus nouveau genre littéraire, accès à politique favorisé par la

La France a connu une période de monarchie limitée au moment de la restauration, en 1814-48, en 1848 il y eut la seconde république. Le roi qui a le mieux incarné la monarchie limitée est Louis Philippe (1830-1848), ce régime s'appelle le régime orléaniste. Aujourd'hui, il existe comme monarchie : la Grande-Bretagne, le Luxembourg, les Pays-Bas, l'Espagne, la Suède, la Norvège… Dans ces systèmes, les monarques sont totalement dépouillés de pouvoir politique, ils n'ont qu'un rôle honorifique. Le

pouvoir exécutif. C’est le gouvernement qui assume la responsabilité devant le Parlement. Se traduit par le biais du contreseing de la position ministérielle sur les actes du chef de l’Etat. B) Les formes de régimes parlementaires 1) Parlementarisme moniste ou dualiste Le régime parlementaire moniste, le chef de l’Etat a une fonction honorifique et n’a pas de pouvoir autonome lui permettant de jouer un rôle politique. Le gouvernement n’est donc responsable que devant le Parlement et non

janvier 1876 donnent une très légère majorité à la droite : la victoire échappe de peu aux républicains qui remportent 149 sièges (84 pour le centre gauche, 50 pour la gauche, et 15 pour les radicaux) contre 151 à la droite (98 pour le centre droit orléaniste, 40 pour les bonapartistes, et 13 pour les légitimistes). Les élections législatives du 20 février 1876 sont marquées par une très nette victoire des républicains (360 républicains, 200 conservateurs dont 80 bonapartistes) malgré une violente censure

ne peuvent cependant pas être poursuivis pendant les cessions => immunité parlementaire contre les coups de force du gouvernement. Le roi peut saisir le pouvoir législatif, il créer un déséquilibre en sa faveur. Si la charte est opposée au parlementarisme la pratique va se révéler autrement en créant un équilibre entre l'exécutif et le législatif. La charte est suffisamment vague pour permettre un dialogue entre les deux pouvoirs avec des techniques parlementaires telle que la dissolution de la

d’assemblée de fait. 2 les modalités actuelles du régime parlementaire après ww1, tentative de codification précise du régime parlementaire : parlementarisme rationalisé. Today, tous sauf UK se réclament d’être reg parlementaire rationnalisé. Apres ww1, aparition des ppol modernes disciplinés et structurés : le parlementarisme majr a le parlementarisme rationalisé Restaurer le caractère parlementaire du régime par le droit, restaurer l’executif : codification très rigoureuse. Constituions très