Parlementarisme Orléaniste

très peu d'influence. Ce texte a donc été mener au compris par le gouvernement de Gaulle. Quelle était la volonté commune de l'ensemble des membres du gouvernement de Gaulle? C'était de renforcer l'autorité de l'exécutif et de rationaliser le parlementarisme. Mais il y avait des divergences au sein du gouvernement quant au moyen d'atteindre ces objectifs. On peut distinguer 3 grandes tendances. -Les idées du général de Gaulle connues depuis le discours de Bayeux prononcé en 1946. Alors même qu'il

pas a mettre e place la Monarchie parce qu'ils sont divisés entre eux sur la personne a désigner entre Monarque. Il y a deux camps, les légitimiste qui sont partisan du conte de Chambord qui est le petit fils de Charles X et de l'autre côté les Orléanistes qui sont partisan de Philippe D'Orléans, conte de Paris. → Du coup personne n'est pressé de faire une Constitution. Les monarchistes attendent la mort du conte de Chambord car il n'a pas de descendants. C'est la raison pour laquelle la III ème

fréquemment et surtout cela créé la nécessité, pour éviter le blocage de la législation, de négocier (point fort et original du système). => Séparation stricte aboutissant à accroître l'obligation de part et dʼautre de trouver des compromis = parlementarisme de couloir. Il suffit parfois de menaces dʼutilisation du veto pour aboutir à des concessions permettant de voter infine le texte sans en avoir recours. Possibilité dʼun veto partiel cad opposition du président à certains articles de la loi avec

constitution écrite au sens français ou américain du terme. Mais il y a des textes qui régissent l'organisation de la chambre des Lords. L'évolution a été toute a fait progressive au long du XVIIIème siècle pour la Grande-Bretagne. Avec la naissance du parlementarisme, le Roi laisse beaucoup de pouvoir a ses ministres et surtout au premier ministre. L'exercice qui consiste à écrire une constitution s'inscrit toujours ou presque dans un moment de rupture, une rupture politique entraine presque mécaniquement

qu'il faut ajouté un critère le fait que le gouvernement peut révoquer le parlement. (inutile) L'avantage du critère tiré de la responsabilité politique tient à ce que cette responsabilité constitue le socle de la logique politique inhérente au parlementarisme: l'unité de vues entre la majorité parlementaire et le gouvernement. Il existe deux procédures pour verifier si le gouvernement a le soutiens du parlement: La question de confiance est la procédure juridique par laquelle le Gouvernement engage

souveraineté. On a des discriminations, d’un côté les anciennes colonies et on a le peuple français. Il en ressort, de ces 5 idées, une exaltation d’un Etat fort, de G n’est pas vraiment un libéral. La France est marquée par deux droites : Droit orléaniste = droite libérale Droite sociale = des idées de droites au sens des questions de sociétés, on parlait de gaulliste sociaux = droite moins libérale. La construction européenne : libéralisme économique. Mais aussi, de G a marqué une défiance à l’égard

nouvelles. L'effondrement des empires centraux donne naissance à la république de Weimar, et puis une série de régimes parlementaires en Europe centrale (Autriche, Pologne, Tchécoslovaquie), avec déjà un regard un peu plus moderne et l'apparition du parlementarisme rationalisé : idée que certes le modèle à développer est le régime parlementaire, que le parlement peut renverser le gouvernement, mais qu'il ne peut pas trop le faire en mettant en place des mesures particulières alors que les forces politiques

interdisent de faire travailler plus de huit heures par jour, autrement dit, huit heures de travail, huit heures de repos, huit heures pour s'instruire et cultiver son corps. 2- les Blanquistes Les Blanquistes, ou Vaillantistes, défendent à la fois le Parlementarisme et le Syndicalisme, défendent à la fois la Grève Générale et le Socialisme aux Municipales. Ces Blanquistes qui avec les Guesdistes se rejoindront en 1902, pour fonder le Parti Socialiste de France. 3-les Possibilistes Ils envisagent un passage

Cette omniprésence de la loi va façonner l’histoire constitutionnelle du XIXème siècle et de la première moitié du XXème, dans la mesure où l’on considérera que l’organe le plus important est le parlement: le parlementarisme absolu. La Vème République va remettre en cause ce parlementarisme. III) La valeur juridique de la déclaration A) Avant 1971 Cela a suscité un intense débat doctrinal en France de la seconde moitié du XXème à la première moitié du XIXème siècle. Ce débat est

(constitutionnel) 1) une dictature moderne. Pour caractériser le régime théorique : Le projet de constitution de Vichy entraînait vers un régime autoritaire, reprenait des lois de 1875. Ce qui est envisagé à partir de 40 : moins renforcement du parlementarisme que renforcement du pouvoir exécutif. Ensemble de valeur anti-communiste, antirévolutionnaire. Le régime théorique aurait été extrêmement critiquable. Mais le régime véritable de Vichy est caractérisé par un certain nombre d’auteurs (Duhamel)