Parti unique

4A MILESI Kimberley CHINE: Politique de l'enfant unique. | Athénée Royal de Koekelberg Année scolaire : 2012 – 2013 I – Qu'es ce que la « politique de l'enfant unique » ? Dans quel but ce système a t'il été crée et qui est vise-t-il ? Cette politique de l'enfant unique à été lancé en 1970 et appliqué en 1979 par Deng Xiaoping, pour obliger les couples à avoir 1 seul enfant et freiner ainsi le nombre de naissance et donc de contrôler la démographie du pays et améliorer le niveau

patience et leurs encouragements continuels. Jamais un aussi long effort ne serait possible sans leur soutien. Qu’aucun d’entre eux ne se sentent oublié. LISTE DES ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS AELE Association européenne de libre échange AUE Acte unique européen BCE Banque centrale européenne CECA Communauté européenne du charbon et de l’acier CED Communauté européenne de défense CEE Communauté économique européenne CORPER Comité des représentants permanents ECOFIN Conseil économique

CEE a partir de 1968 avec l’instauration d’une zone de libre échange interne et un tarif extérieur commun. * Troisième étape : Création d’un marché commun avec la mise en œuvre d’une union douanière avec libre circulation des marchandises et des facteurs de production avec le traité de Maastricht. * Quatrième étape : mise en place d’une union économique et monétaire avec une harmonisation des politiques économiques, financières, ou sociales, et de l’utilisation d’une monnaie unique, avec

2 Cette diminusion du tx de croissance va de paire avec le lancement d’un politique rigiurese et contrôle de naissances dans les années 70 , qui sera renforcee a partir des années 80 avec la politaique de l’enfant uniqu, qui ne sera appilqué strictement que dans les villes. Ainsi des mesures d’incitation en faveur de l’enfant unique ( gratuite de la scolarité et des soins medicaux) s’accompagne de sanctions en cas de 2eme enfant ( amendes, retenu sur le salaire) voire la sterilisation forcee. Dans

assurances aériennes - droit pénal aérien, piraterie. Le droit aérien à un caractère international même s’il existe des droits nationaux dans la mesure où le trafic est largement un trafic international.( ex de la circulation aérienne) Première partie : REGLEMENTATION ET LIBERALISATION DU TRANSPORT AERIEN Initialement fortement réglementée, l’organisation économique du transport aérien a évolué vers davantage de libéralisation. I. La réglementation internationale du transport aérien Trois

K + a(t) et a(t) ∈ {-a,+a} ... ou a(t) ∈ [-a,+a] ! s(t) K+a K-a 1/f0 t -a +a -a Φo Technique électroniquement simple mais sensible au bruit. Modulation en double bande spectre du signal initial spectre du signal modulé BLU : Bande latérale unique spectre du signal initial spectre du signal modulé B f0-B f0 f0+B f B f0-B f0 f0+B f ____ B. Cousin et C. Viho - © IFSIC -Université Rennes I 47 s Techniques de transmission s 4.2. Modulation de fréquence

communautaire Il se regroupe sur 2 groupe majeur : - droit communauté originaire et – droit communauté dérivé. droit communauté origine : rassemble les différents traités qui sont les textes fondateurs de l’Union- Européenne (traité de Rome, acte unique Européen, traité de Lisbonne et d’Amsterdam). Droit communauté dérivé : composer de règlement, décision et directive. la directive : elle lie tout Etat membre destinataire quand au résultat a atteindre mais elle laisse aux autorités national le choix

elle même être juste.la règle de droit doit être utile au maintient de l'ordre sociale. 3mission:-garantir un revenu minimum -proteger les biens et personnes contre aggresions exterieures -assurer une redistribution des richesses 1ère PARTIE LES REGLES DE DROIT TITRE1:Les Sources Du Droit Chap1 :Les sources du droit objectif. Droit objectif=ensemble des règles qui ont une vocation à s'appliquer à tout les justiciables par opposition au droit sbjectif qui comprend les règles dont

0 L’intégration économique européenne tHÈMeS ÉtUdiÉS 1 Causes et effets de la création d ’ une union douanière et d ’ un « marché unique » en Europe. 2 La Politique agricole commune et sa réorientation. 3 L ’ instauration d ’ une monnaie unique et d ’ une Banque centrale indépendante. Ses conséquences sur la politique monétaire et la politique budgétaire en Europe. 4 Les mécanismes institutionnels de décision face à l’élargissement de la Communauté européenne. Il existe, depuis la fin de la Seconde

commun « vise à l’élimination de toutes les entraves aux échanges intracommunautaires en vue de la fusion des marchés nationaux dans un marché unique réalisant des conditions aussi proches que possible de celles d’un véritable marché intérieur » (CJCE arrêt Schul aff. 15/81 du 5 mai 1982). Le marché unique était défini par l’art. 3C de l’AUE (Acte unique européen) : « un marché intérieur caractérisé par l’abolition entre les Etats membres des obstacles à libre circulation des marchandises, des personnes