Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

Cas pratique n°2 : La détermination du résultat fiscal – Passage du résultat comptable au résultat fiscal M. LAPAIRE exploite une entreprise spécialisée dans la vente d’outils pour le jardin. L’entreprise, implantée dans le centre commercial de Quétigny (près de Dijon), emploie treize personnes et a réalisé, en 2008, un chiffre d’affaires hors taxe de 1.500.000 €. L’exercice comptable coïncide avec l’année civile et le bénéfice comptable provisoire s’élève à 30.000 €. M. LAPAIRE vous consulte afin

Andrée OTT et son activité est l’hôtellerie. Son capital est de 650 000€ La société emploi un cadre comptable, deux employés administratifs et dix-neuf autres membres du personnels. L’hôtel dispose d’un restaurant, ouvert aux résidents qui peuvent opter pour la demi-pension ou la pension complète mais aussi à la clientèle extérieure. La comptabilité générale de l’entreprise est tenue sur logiciel comptable, CIEL. Compétences mises en œuvre : Processus Processus Compétences * Activités relevant du processus

; aussi bien pour les comptables que pour les contrôleurs de gestion, les chefs d’entreprises, les fiscalistes,… qu’il s’agissent de comptes consolidés ou de reporting Groupe. C’est pourquoi, l’objectif de ce dossier est de présenter simplement les impôts différés afin de faciliter leur compréhension et de contribuer ainsi à leur démystification. Les impôts différés c’est quoi ? Les impôts différés permettent d’obtenir une vision plus économique de l’impôt sur le résultat, qui correspond dans

la Fontaine, 4 B-1000 Bruxelles LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES : ELEMENTS DE COMPARAISON ENTRE LE DROIT COMPTABLE BELGE ET LES NORMES IAS/IFRS U Travail présenté par Philippe Demeure pour l’obtention du graduat en comptabilité Année académique 2006 - 2007 INTRODUCTION : U U 4 6 6 U CHAPITRE I : U U INTRODUCTION DES NORMES IAS U U 1) U U U LE DROIT COMPTABLE EN BELGIQUE DEFINITION ET DEVELOPPEMENT DES NORMES IAS/IFRS U U 7 8 U 2) U U 3) U U U U U U AVANTAGES

Droit Fiscal des Affaires Revue de droit fiscal, JCP édition entreprise. Fiscalité des entreprise de Maurice COZIAN ET DE BOISSY, lithèque. SERLOOTEN, Dalloz Examen : pas de sujet de synthèse ; sur des passages du cour. Introduction: Le terme de fiscalité des affaires est apparu dans les années 30 et la matière va se dev dans les année 50 et 60 lorsque la fiscalité des entreprise va devenir une charge financière importante. Les entreprise vont être incité à intégré la variable fiscale

appelée à adopter et s’adapter aux nouvelles adapter normes comptables et financières. La nouvelle stratégie de développement et l’orientation économique nationale basée sur orientation l’atteinte de la compétitivité à l atteinte l’internationale est à prendre en considération pour le développement des ressources humaines et par conséquent leur mise à niveau permanent, notamment dans le domaine financier et comptable comptable. L’institut UNIVERS , vous proposant une gamme variée de cycles

(RAMSA), pour sa coopération et ses encouragements. Je tiens aussi à exprimer ma gratitude à M. Said AMELLAL responsable du service patrimoine pour sa disponibilité et ses explications. Ainsi à Mme. Houria NBOU, chef de la division financière et comptable qui m’a encadrée et supervisée tout au long de la période du stage; à Mlle. Meryam SCOTTA, Mme Siham ASRI, Mme. Bouchra AREFAKK, M. Rachid ALHIAN cadres à la même division. Enfin mes sincères remerciements à toute la famille de l’Ecole Nationale

période de stage dans le cabinet PERFECT COMPTA, il est à signaler que le stage s’est passé dans de très bonnes conditions. INTRODUCTION Certes passer un stage constitue un élément indispensable à nous les étudiants (futur comptable) dans notre formation. C’est un contact qui nous permet, de vivre la réalité socio-économique des entreprises et leurs problèmes de gestion et d’organisation. Toutefois, ce stage m’a permis de tester mes capacités d’analyse ; de synthèse ;

Passage du résultat comptable au résultat fiscal | | |Eléments |Règles de détermination du revenu imposable | Rectifications | | | |Réintégrations |Déductions | |Résultat comptable |Résultat fiscal = résultat comptable + Charges non déductibles - Produits | R

habituelle du contribuable ou de son principal établissement. Le contribuable qui n'a au Maroc ni résidence habituelle ni principal établissement est tenu d'élire un domicile fiscal au Maroc. Tout changement de résidence, du lieu du principal établissement ou du domicile fiscal doit être signalé à l'administration fiscale par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé ou par souscription d'une déclaration établie sur ou d'après un imprimé-modèle fourni par l'administration