Pérégrin

mer). L’extension du territoire présente la nécessité d’élargir le droit romain pour permettre l’intégration des peuples vaincus et leurs relations juridiques avec les citoyens. De là apparait un nouveau préteur en 242 av JC qui s’appelle le préteur pérégrin (désigne ceux qui ne sont pas citoyens romains, les étrangers libres, c'est-à-dire les habitants du monde romain qui ne bénéficient pas de la citoyenneté qui va être chargé de régir ces relations et organiser des procès entre les citoyens romains

statut, ex: Monaco. la nationalité monégasque est difficile d'avoir. Mais on peut devenir résident. La même chose pour la cité grecque. On appelle ces individus les métèques. Juridiquement le terme n'était pas péjoratif. métèques à Athènes, les pérégrins à Rome. (Grèce 200 300 cités, la plus important de ces cités c'est Athènes, la Grèce n'a pas d'unité politique, Athènes n'est pas la capitale, les cités sont indépendantes les unes des autres. Platon était athénien, Aristote vivait à Athènes. on

initialement réservée aux citoyens romains (les quirites) d’où l’expression « propriété quiritaire) ( la plénitude des pouvoirs sur la chose selon l’adage latin). Puis elle s’est étendue aux Latins et s’est élargie à d’autres formes (prétorienne, pérégrine…) Primitivement était le mancipium, pouvoir du chef de famille, qui s’exerçait sur les personnes importantes soumises à son autorité. Puis vint le dominium, opposable à tous et en ce sens absolu mais qui comportait des limites : il connaissant

reprenaient à chaque fois le même programme. • Les édits n’étaient applicables qu’en raison d’une aire géographique déterminée mais il y eut une interaction des magistrats locaux et provinciaux. • Ils étaient applicables à tous, Romains et pérégrins (étrangers), et constituaient donc un facteur d’unification juridique. Les droits des étrangers devaient être repris dans un édit. • Actuellement, on titularise les personnes de droits subjectifs et la sanction leur est octroyée grâce â cette

(source véritable : les édits des prèteurs). Droit quiritaire : valable uniquement pour les citoyens romains. Les prèteurs réglaient seulement les situations qui concernaient les citoyens romains. Cependant il existait des étrangers. Les prèteurs pérégrin était chargé des relations entre romains et non romains. De 125 av JC à 131 on assiste à une période de création juridique. Toutefois en 131, on décide de donner une forme définitive aux édits des prèteurs, appelés édits perpétuels. On ne peut

disque dur DAP en 1999 et qui aujourd'hui exploiter ses baladeurs sous le nom «zen» (Zen Nano plus, Zen vision, Zen vision:m,…) * archos, qui a secouer son jukebox 6000 la même année et qui aujourd'hui s'est spécifier dans la magnétoscope pérégrin avec la éventail gmini 400, gmini 500 et AV (av400, av500, av700). * Dans une moindre mesure, et jouxte les pays, on peut à l'avenant citer iriver, cowon, samsung et bien saisir sony, qui s'est tard mise au mp3. à Morceau DE Progrès

distance. La formation historique du Droit International Privé. Naissance du DIp au XII siècle en Italie et au sud de la France. A Rome, application du droit romain pour les litiges impliquant des romains, mais application du droit pérégrin pour les pérégrins. Pour les litiges mixtes, on appliquait le jus gentium. A la chute de l'empire romain, le système est celui de coutumes amenées par les peuples barbares, coutumes ayant une assise territoriale. Ce qui met en relief l'opposition entre le

Rome détenait une charge publique, c’est pourquoi d’ailleurs, quand on parle du droit prétorien, on peut utiliser le droit honoraire. A Rome, il y avait 2 prêteurs, le prêteur urbain (de Rome), le prêteur pérégrin qui était chargé de résoudre les litiges entre les citoyens romains et les pérégrins (non citoyens romains). A Rome, le prêteur se charge de la première phase du procès, phase préparatoire, il mettait en forme la formule qui était une sorte d’instruction qui cadrait les prétentions des partis

limité. Pour un pérégrin (étranger) effectuant son service militaire dans l’armée romaine (en général entre 26 et 30 ans) obtient la citoyenneté à la fin de son service. Finalement, un affranchi (un esclave libéré) va dans un premier temps acquérir la liberté et ensuite acquérir un citoyenneté partiel, il ne bénéficie que du ius commercii. Ses enfants nés après son affranchissement pourront acquérir progressivement le iss suffragii et ensuite le ius conubii. 2) Pérégrins, affranchis et esclaves :

présure Les prêteurs ont été crée en 367 afin de spécialisé un magistrat dans le domaine judiciaire, il s'occupé de tous les procès dans la cité On voit apparaitre un second préteur pour s'occupé des questions judiciaires en 241: un préteur urbain et pérégrin pour étranger Cinquième: édilité curule Les magistrats s'appellent des édiles, ils sont chargés à l'origine de la police des marché: échanges… chargé de la surveillance des temples et vont être amené a géré tout ce qui subsistance a Rome et