Pérégrin

n'étaient pas citoyens romain[]. » Toutefois les recherches modernes montrent que bien des citoyens de son époque disposaient d'une tribu (inscription électorale), nécessairement romaine, et d'une origo , une cité d'origine (père, grand père etc) pérégrine ou même étrangère de droit à l'empire. Voltaire ignorait manifestement cette situation. Paul indique que la citoyenneté romaine lui vient de son père. Celui-ci ou un de ses ancêtres, aurait-il bénéficié de cette citoyenneté sur décision impériale 

longtemps après sa chute en particulier dans le midi de la France (sud de la Loire) pays de droit écrit. Le romain évolue dans le cadre de la cité la qualité de citoyen appartient au seul homme libre membre de la communauté et souvent l’étranger ou le pérégrin (peri-- » autour de la cité) l’appartenance à la communauté civique confère le privilège d'user du droit civil c'est à dire le droit des citoyens. La citoyenneté romaine est matérialisée par un faisceau de droit civil et politique. Parmi les droits

longtemps après sa chute en particulier dans le midi de la France (sud de la Loire) pays de droit écrit. Le romain évolue dans le cadre de la cité la qualité de citoyen appartient au seul homme libre membre de la communauté et souvent l’étranger ou le pérégrin (peri-- » autour de la cité) l’appartenance à la communauté civique confère le privilège d'user du droit civil c'est à dire le droit des citoyens. La citoyenneté romaine est matérialisée par un faisceau de droit civil et politique. Parmi les droits

LE DROIT CLASSIQUE ROMAIN (-150 A 294 AP. JC) Du milieu du IIè siècle avant JC à l’avènement de Dioclétien. A- MARGINALISATION CROISSANTE DES ACTIONS DE LA LOI Évolution économique et conquête territoriales : en – 242, création du préteur pérégrin, à côté du préteur urbain. Cadre trop restreint des actions de la loi est de plus en plus contesté. Actions de la loi pas accessibles aux étrangers (ne sanctionnent que les rapports juridiques issus du ius civile). D’où la mise en place graduelle

populations. En Gaule, comme dans les autres provinces de l’Empire, ce sont les villes, après la chute de Rome, qui vont transmettre l’héritage romain au Moyen Âge. 1) Les villes pérégrines Ce sont des villes qui existaient avant la conquête, même si certaines sont postérieures à la conquête. Elles sont peuplées de pérégrins, c’est-à-dire d’étrangers. Elles vivent selon leurs institutions traditionnelles et ne connaissent pas le droit romain. Sous la République et au commencement de l’Empire, on trouve

populations. En Gaule, comme dans les autres provinces de l’Empire, ce sont les villes, après la chute de Rome, qui vont transmettre l’héritage romain au Moyen Âge. 1) Les villes pérégrines Ce sont des villes qui existaient avant la conquête, même si certaines sont postérieures à la conquête. Elles sont peuplées de pérégrins, c’est-à-dire d’étrangers. Elles vivent selon leurs institutions traditionnelles et ne connaissent pas le droit romain. Sous la République et au commencement de l’Empire, on trouve

l'assemblée de la Plèbe); - les édits: source du droit propre à Rome, proclamations des magistrats lorsqu'il entre dans ces fonctions. L'édit du PRETEUR est la proclamation du magistrat chargé de la justice à Rome. Le PRETEUR urbain en 367 et PEREGRIN en 242 av. JC chargé des litiges entre romains et étrangers. Les pontifs et le roi, seuls connaissent le droit, privilège de la connaissance du droit par les pontifes. Lorsqu'un plébéien et les patriciens sont en désaccord et qu'ils

Les consuls sont des chefs militaires de plus en plus absents de Rome. La préture : il faut avoir 40 ans. Créée au milieu du 4e siècle. Le préteur administre la justice. Il y a le préteur urbain, qui s’occupe de la ville de Rome, et le préteur pérégrin, qui s’occupe des nouveaux territoires (litiges entre les étrangers ou entre romain et étranger.) Plusieurs nouveaux préteurs vont se rajouter pour les provinces et sont aussi considéré comme des haut-magistrats. Ils sont investis de l’auspicium

jusque-là au consul. Il règle les litiges entre citoyens romains. En 242 av JC pour prendre en compte l’extension de l’empire romain, un second préteur apparait, celui la spécialiste des litiges entre citoyens romains et étrangers, c’est le préteur pérégrin. a- La phase archaïque des actions de la loi : Au début de la république lorsqu’un citoyen veut intenter un procès, il se présente devant le magistrat en charge de la justice, un consul jusqu’en 367, et lui exprime sa demande. Sa demande

l’action choisie par les parties. De plus le tribunal n’accueillait que des citoyens romains. Or au IIè siècle av JC, l’Empire romain s’étend sur toute la méditerranée et développe son commerce. Il y a des contacts et échanges commerciaux avec les pérégrins  nécessité de les intégrer à la justice romaine. 2 lois vont légaliser de nouvelles pratiques et permettre au préteur d’agir avec plus de liberté : -lex aebutia de 123 av JC -loi julia (Auguste) de 17 av JC Les promesses d’actions nouvelles