Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle. La politique, la religion, l'anthropologie, la philosophie

vocation universaliste s'oppose à l'éclatement issue de la féodalité. Les villes cherchent à gagner leur autonomie et à s'affranchir des contrôles économiques sur leurs échanges. 1ère section: l'opposition du roi . Jusqu'au règne du roi Philippe Auguste la monarchie capétienne ressemble à une monarchie féodale. Le roi est un seigneur comme les autres, il est lui même pris dans les relations féodaux vassalique, il est parfois moins puissant que ses voisins. Malgré sa faiblesse politique et

Ce qui est surprenant au niveau du financement des études c’est l’emprunt auprès des professeurs (ou des banques). Concernant les maîtres il reste des hommes d’Eglise, particulièrement des prêtres (une quinzaine). C.Pays de droit écrit et pays de coutume Le droit écrit (droit romain) n’est pas appliqué de la même manière dans le royaume de France. Tout est ici question de géographie et d’une division juridique qui va s’opposer entre le Nord et le Sud du royaume. Cette division juridique va être

(décisions judiciaires…). Les cités mésopotamiennes disposaient de règles précises. -> Le fond du droit est coutumier (usages qui se sont imposés comme devant être respectés). Le droit écrit n’intervient que ponctuellement pour modifier, corriger une coutume. Les tablettes attestent de ce fond coutumier. -> Les droits connaissent des codes, ce sont des œuvres législatives tripartites comprenant prologue, corps de loi et épilogue. Cinq traits spécifiques se trouvent dans ces codes: * Forme empirique

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

sources du droit sous l’empire Dans les 1er temps de l’empire, l’éventail des sources s’élargie. A cette époque la c’est l’apogée du droit romain. Les sources de droit sous le principa Les sources traditionnelles subsistent. A tout époque la coutume a subsiste, mais elle décroit encore sous le principa. La loi disparait progressivement, parce qu’elle suit l’évolution du pouvoir législatif. En effet les assemblées sont de moins en moins convoquées. Il n’y a plus de vote de la loi, donc plus de

produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont

et 5ème siècle. Isocrate considèrent qu’une solution appropriée pour sortir de la crise d’Athènes serait de créer une confédération dans laquelle Athènes ne serait pas prédominante sous la direction d’un chef charismatique reconnu par tous. Le roi Philippe est appelé pour prendre en charge les affaires grecques. Ils pensent que la vertu est supérieure aux lois. Ils pensent que beaucoup de lois dans une cité sont utiles si les citoyens sont vertueux. C’est une idée que Platon (427-347) va reprendre

permet de relativiser la pérennité (la durée) des règles de droit en comprenant par avance que ces règles vont avec le temps évoluer. Tout au long de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire

(exaction) diverses et variées, qui sont présentées comme une contrepartie de la protection qu'il assure à la population. L'impôt direct principal (équivalent de l'Impôt sur le Revenu) est la taille, dont le montant va bientôt être fixé par des coutumes. Cette fiscalité seigneuriale est particulièrement impopulaire et elle est source de contestations continuelles entre le seigneur et les hommes de poesté. – le pouvoir judiciaire : Symbole de pouvoir et prérogative de puissance publique par