Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont

influencés par les grecs, puis ce droit sera tombé mas retrouvé garce à des textes en Italie à la fin du IIème siècle. Il y a deux catégories de source du droit : Les sources originaires : Origine divine Le droit élaboré par l’usage (comme la coutume), ce sont les plus anciennes. Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut

joué un rôle fondamental dans la formation de notre droit. Cette période a fonctionné comme un incubateur, lequel a produit une identité juridique originale. -Xème -> XVème : la France affirme un droit propre composé à partir d’une multitude de coutumes. -XVIème -> XVIIIème : la France va, sous l’autorité d’un roi absolu, créer un ordre juridique spécifique. -1789 -> 1814 s’ouvre une période intermédiaire : transition entre l’ancien et le nouveau droit. Durant cette période sont posées les

auxiliaires de la royauté (soutiens), et l’école de droit d’Orléans devient pour plusieurs décennies le lieu de formation des cadres du royaume. Elle va faire l’objet d’une protection de la part du pouvoir royal et va obtenir des privilèges, en particulier Philipe IV le Bel va protéger l’école. Cette école n’est pas seulement une école d’administration, car elle développe des doctrines originales qui viennent concurrencer celle de Bologne. Orléans devient même entre 1260 et 1290 le lieu de formation des juristes

jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son époux ) 4. La doctrine, c'est-à-dire l’ensemble des interprétations, des constructions intellectuelles

juridique considérable puisqu'il nous reste environ 500 000 tablettes de documents cunéiformes dans les grands musées européens. I - Les premiers codes Ces tablettes expliquent avec quoi se forme le droit. Les sources principales du droit sont : La coutume, principalement orale (ex : actes de pratiques (droit de successions) et juridiction locales comme l'assemblée des anciens) La loi rassemblées dans des codes La documentation des tablettes nous provient principalement de la pratique avec des textes

des patriciens et non des théoriciens. 1) Les notions primitives de jus et de lex Epoque archaïque :  usages familiaux construits dans le cadre des « gentes » qui correspondent à une coutume primitive, le « mos majorum » = usages spécifiques restreints aux affaires religieuses. jus (≠ consuetudo = coutume) – prend l’aspect d’une formule (parole qui oblige, prononcée à l’impératif et qui opère un effet immédiat) au moyen de laquelle les citoyens romains peuvent se contraindre ou opérer une

Jus civile -celui destiné aux citoyens des provinces italiennes > jus latii -celui régissant tous les peuples étrangers. Les conquérants romains ont laissé la possibilité aux peuples étrangers de conserver leurs propres droit/ coutumes. Pour la plupart ce sont des coutumes orales que chaque peuple conserve. Lorsqu’on a deux droit différents il faut des règles pour organiser les rapports entre les deux droits : le Jus gentium (le droit commun a tous). Il est compose de règles qui permettent les rapports

Il est le garant de la paix. Le roi va donc soutenir Pépin, et celui-ci va entendre cette réponse comme un encouragement et n’hésites donc pas à passer aux actes et se fait donc reconnaître comme roi tout d’abord dans le respect de la coutume des francs. La coutume des francs consistait à hisser le roi sur le pavois, le roi se fait alors acclamer par les grands (évêques,…) et le roi doit être doit donc être reconnu par ses membres. Le roi rend manifeste avec ce geste sa qualité d’homme de guerre