Philippe De Beaumanoir Coutumes De Beauvaisis

Valois (1328-1589) - Bourbons (1589-1789) Les capétiens direct vont bénéficier du miracle capétien. Ces rois ont eut pour leur succéder des fils de 987 à 1328 où commence une guerre de succession (guerre de 100 ans) La branche des Valois commence avec Philippe VI, sacré en 1328. Elle va régner jusqu’à une autre crise de succession. Le roi ne peut pas être désigné n’importe comment mais en fonction d’une règle de succession qui va faire qu’en 1589 un Bourbon accède au trône (Henry de Navarre qui va devenir

un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges. . . Il s'agit d'une production de l'Angleterre normande: tradition anglo-saxonne. Après 1066, la situation de l'Angleterre était identique que sur le continent: grand mélange de coutumes, pas de spécialisations. La justice est rendue au niveau des contés : cette cour est présidée par le sheriff. Ce sont

République (754 av J.C.- 27 av. J.C.) 1. La Royauté : les institutions et le droit
2. La République : A. Les transformations sociales B. Les institutions politiques
Les assemblées populaires Les magistratures Le Sénat
La citoyenneté C. Le droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions

« Resprivata » de l’autre. Avec cette dernière distinction, il y a une volonté de faire sortir le pouvoir politique du patrimoine du prince qu’il ne s’agisse plus d’une chose privée. Cette volonté a été faite pour des principes de succession. A la mort de Philipe le Bel, on a voulu repousser les prétentions du roi d’Angleterre à la couronne de France. Ce roi d’Angleterre s’appuie sur la succession du droit privé pour contrer cela, la cour royale a élaboré la théorie de la couronne qui dissocie la personne

sont les sources bruts. Lorsqu'on parle de source formelle, on parle des forme sous l'action desquelles né la régle de droit. Dans se sens le mot source est compris comme une sorte de moule officiel qui sert à élaborer des règles juridique. La loi, coutume, jurisprudence ou la doctrine sont des procédé d'élaboration de la norme juridique. Le droit français est tributaire des grandes philosophie grecs, des catégorie juridique romaine et de l'héritage judéo-chrétien. En tant que science un savoir: (Phénomènes

deuxième période est la période de la féodalité du droit. Conclusion : La société féodale, De la féodalité de la foi à la féodalité du droit. Section 1 : La relation juridique féodale La période féodale commence avec la reconnaissance par la coutume d’une union de droit indissoluble entre l’entrée en vassalité et la concession d’un fief. Le régime féodal repose sur un contrat qui est à la source de la relation féodo-vassalique. § 1 : Les formes du contrat féodo-vassalique C’est le plus faible

défense et sa vie qui sont en jeu. C’est un contexte économique particulier qui met en place un système juridique nouveau, pour un droit très simple, qui n’a plus beaucoup de relations avec le droit romain complexe et sophistiqué: on se replie sur des coutumes, et le système est faible. C’est une société divisée, hiérarchisée en trois catégories : la noblesse, le clergé, et le Tiers-Etat (les travailleurs) dont les deux premiers ordres bénéficient de privilèges (lois privées.) Dans ces circonstances, nous

parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir une force obligatoire, notamment lorsqu’elles sont sanctionnées et reconnues par le juge. - Doctrine : Ce sont les interprétations faites par

issue possible est le respect aveugle des lois en l’absence de philosophe en mesure de déterminer les lois de la cité. b. doctrine développée par Aristote.(384 322)A vécu une partie en macédoine mais aussi originaire d’Athènes. En macédoine le roi Philipe lui avait confié l’éducation de son fils le futur Alexandre le grand. Il avait fondé sa propre école, le lycée. De façon générale s’il fut l’élève de platon il s’éloigna des enseignement de son maître, il concentre son attention sur l’expérience sensible

Caracalla). 3) Les pérégrins Ce sont des hommes libres qui viennent à Rome mais ce sont des étrangers qui n’ont aucune participation à la vie politique à Rome et ils n’ont pas le conubium ni comercium, leur droit c’est leur droit national, leur coutume (droit de la famille), le prêteur pérégrin va s’occuper des litiges, il va acquérir des modes spécifiques entre étrangers et citoyen romain. Ils peuvent aussi avoir la naturalisation romaine. §2 Les affranchis Ce sont des hommes qui ont été esclaves