Plan Communal De Développement

Aménagement du territoire Semestre 1 Rapport sur l’expérience Allemande en matière d’aménagement du territoire Préparé par : Encadré par : AAyyoouubb AAM MG GH HAARR M M.. AAbbddeellhhaaddii RRaaoouunnaakk Année universitaire : 22001144//22001155 Le plan Introduction I. Le modèle fédéral et l’aménagement du territoire 1. La définition de l’Etat fédéral 2. le modèle fédéral Allemand 3. Le rôle de l’Etat fédéral en matière d’aménagement du territoire II. L’évolution historique d’aménagement du territoire

| UNION EUROPEENNE DELEGATION DE LA COMMISSION EUROPEENNE AU ROYAUME DU MAROC *** INSTRUMENT EUROPEEN DE VOISINAGE ET DE PARTENARIAT *** programme d'appui a l'initiative nationale de developpement humain (indh) : APPUI AU PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE EN MILIEU RURAL DE L'INDH Convention de Financement n° ENPI/2007/18777 PROGRAMME FINANCE PAR LA COMMUNAUTE EUROPEENE TERMES DE REFERENCE ETUDE POUR L'elaboration d’une Offre

seigneur puis, peu à peu à la formation de différentes villes comme les villes autonomes ou encore les villes franches. Il existe deux catégories de villes autonomes : les villes de commune et les villes de consulat. Ces villes ont connu un développement différent, en général plus violent pour les villes de commune comme à Cambrai en 1077 Les villes de commune sont les villes les plus largement émancipées, et se situent un peu partout dans le Royaume. A la renaissance de ces villes, il existait

[pic]Le concept   [pic]Publicité   [pic]Nos partenaires   [pic]L'équipe   [pic]Ecrivez-nous [pic][pic][pic][pic][pic][pic] [pic][pic][pic] Accueil du site > Actualités > Société > LA TAXE DU DEVELOPPEMENT COMMUNAL (TDC) ET LA TAXE SUR LES PRODUITS (...) LA TAXE DU DEVELOPPEMENT COMMUNAL (TDC) ET LA TAXE SUR LES PRODUITS PETROLIERS (TPP). mercredi 24 février 2010 |[pic][pic][pic]Réagissez (7) | |[pic]Imprimez

..................................................... 8 A. Le Plan communal de Développement d’Anderlecht.............................................................. 8 B. L’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Roubaix............................. 10 PARTIE 2 : FOCUS SUR LES PROJETS ET MISSIONS ACCOMPLIS DURANT LE STAGE ............................. 15 1. Le Plan Communal de Développement d’Anderlecht (PCD) ...............................................

d’habitations et de morceler LE MINISTRE CHARGE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L’URBANISME , DE L’HABITAT ET DE L’ENVIRONNEMENT A MESSIEURS LES WALIS DE REGIONS ET GOUVERNEURS DES PREFECTURES ET PROVINCES DU ROYAUME ; LES PRESIDENTS DES CONSEILS COMMUNAUX ; LES DIRECTEURS DES AGENCES URBAINES ; LES INSPECTEURS REGIONAUX DE L’URBANISME, DE L’ARCHITECTURE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. OBJET : simplification des circuits et procédures d'instruction des demandes d’autorisation de construire

écologique, de la cohésion sociale et de la situation socio-économique avec pour corollaire un accroissement de la paupérisation des populations burundaises. Le Burundi occupe le 167ème rang sur les 177 pays considérés dans le cadre du Rapport sur le Développement Humain dans le monde en 2007-2008. C’est dans ce contexte pluriel qu’un processus de paix engagé en 1998 a finalement abouti à la déclaration du 4 décembre 2008, du Sommet des Chefs d’Etat et de Gouvernement de l’Initiative Régionale sur le

Management 3ème Année Deuxième Semestre INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES Par : Dr. Abderrazzak EL GOURJI dimanche 11 mars 2012 Plan Introduction Générale Premières Partie : Les institutions administratives Chapitre I : L’Etat - Définition - Composition - Evolution et mutations Chapitre II : La fonction publique Chapitre III: La notion de l’administration - Définition organique et définition fonctionnelle - La police administrative - Les services publics Chapitre IV

territoriale de droit public dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Les communes sont divisées en communes urbaines et communes rurales. La commune comprend un conseil communal , un exécutif communal et des commissions permanentes. A-Le conseil communal : Les membres des conseils communaux sont élus pour une durée de six ans . Sont inéligibles : les magistrats de l’ordre judiciaire, les magistrats de la cour des comptes, les gouverneurs, les secrétaires généraux des préfectures

 PLAN INTRODUCTION Partie I. La décentralisation voulue  Chapitre I. Approche conceptuelle A- Qu’est ce que la décentralisation ? 1- Définitions 2- Types de décentralisation B- Pourquoi la décentralisation ? 1- Logique de décentralisation  2- Pourquoi la décentralisation au Maroc ? Chapitre II. Les mécanismes de la décentralisation A- Les principes 1- L’autonomie juridique et financière et expertise locale 2- La tutelle ou la précaution participative B- Des expériences de