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pas de monnaie. La sanction dépend de la qualité de la victime (si on tue un homme on doit fournir plus de têtes de bétail que si on tue une femme sauf si la femme a entre 17 et 25 ans). A coté de ces délits privés il y a quelque délits publics portés à l'ensemble de la tribu dans les cas de désertion prononcés par l'assemblée des guerriers (je suis pas sûre) . Les liens personnels entre individus et familles sont prépondérants chez les germains. Retracer sommairement l'installation de ces peuples

les Etats membres de l’union. Cette vision libérale a été quelque peu amandée à compter de la fin des années 2000 puisque dans le traité de Lisbonne on parle du fait que « l’Europe doit assurer un développement durable, doit poursuivre une croissance éco équilibrée » et on souhaite que soit mis en place « une économie sociale de marché hautement compétitive ». Le droit de la concurrence doit aussi être au service des citoyens européens qui devraient, par le biais du droit de la concurrence, voir leur

conseil constitutionnel fr qui est le gardien d un principe un des plus important ( art 3 « la souveraineté nationale appartient au peuple fr « ) Le CC dans sa jurisprudence au cours des année 70 va presicer que les traités internationaux ne doivent pas porter atteinte au condition essentielle d exercice de la souveraineté. Le CC va declarer que l etat peut consentir a des limitations de souveraineté mais non pas a des transfert de souveraineté . on retrouve ici des classique en vertu de laquelle le souverain

établir des actes sous seing privé L422-4 al 1 : Le conseil n’a la faculté d’agir que devant l’INPI. = monopole pas impératif => le déposant, les avocats et les avoués, les chercheurs en labo relevant de l’universités publique, les groupements d’intérêt éco de plrs entreprises .. sont habilités à intervenir devant l’INPI. Le conseil en PI conclu 2 contrats : 1 contrat d’entreprise (louage d’ouvrage)  1 contrat de mandat pour assister le client auprès de l’INPI L’organisation supra nationale _ Convention

l’entrepreneur de déplacer les ressources économiques d’un niveau d’activité et de rendement à un niveau supérieur » La définition d’un entrepreneur est également traité par : - Von Mise - Kirzer - Schumpeter - Timmons - Galbrat - Alter - Mill - Knignt - Hayek Etre entrepreneur c’est : - Prendre des décision donc des risques - Etre créatif - Etre bosseur et passionné - Maitriser le coût et le temps Cf → Graphique Figure 2 polycopié document 2 Le niveaux

Photolyse Photon Pilon Plasma Plomb Point d’ébullition Point de congélation, point zéro Point de fusion Polarogramme Polarographie Polymère Polymérisation Polymériser Pompage Pompe Pompe à circulation Pompe à diffusion Pompe à vide Pomper Pondérer Porter à ébullition Potassium Potentiométrie Pouvoir rotatoire Précipitation Précipité Précipiter Phenomenon (plu. -na) pH meter pH-metry Phosphorus Phosphorescent Photochemistry Photolysis Photon Pestle Plasma Lead Boiling point Freezing point Melting

1er mars 2005 : « Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement » Article 2. « Toute personne doit, dans les conditions définies par la loi, prévenir les atteintes qu'elle est susceptible de porter à l'environnement ou, à défaut, en limiter les conséquences. Article 3. « Toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu'elle cause à l'environnement, dans les conditions définies par la loi » Article 4. Au Togo, l’Article 41 de

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manière remarquable. Depuis son arrivée sur le territoire français, la firme n’a cessé d’augmenter son chiffre d’affaires et son parc restaurant. Quels ont été les facteurs clés de succès qui l’ont mis en orbite sur le marché de la restauration rapide ? Portés par l’évolution du marché de consommation vers la tendance nomadiste, d’autres acteurs ont fait leur apparition tels les chaînes de boulangeries et autres indépendants spécifiés dans la restauration ethnique. Le marché se segmente et l’ogre

œuvre cette politique d’excellence. Enfin, il convient d’évoquer la création de « pôle d’excellence rurale ». Ceux-ci sont destinés à favoriser le dynamisme des zones rurales au moyen d’une coopération renforcée. Les dossiers en projet sont portés essentiellement par les établissements publics intercommunaux, les pays, les groupes d’action local du programme « Leader +[38] » ainsi que par les départements, associations et parcs naturels régionaux. A l’heure actuelle, nous sommes encore