Primogéniture Male

principes coutumiers. Ce dernier commence en premier par l’accès à la couronne a travers le droit successif. Ce droit signifie, que dès la mort du père, la succession revient au plus âgés de tous les enfants du Roi. Fait référence au principe de “primogéniture”. Cette coutume permet au roi d’assurer l’accès à la couronne par un membre de sa famille (sécurité). Mais aussi délimiter, mettre en place une hiérarchie dans la fratrie pour éviter tout débordement. “Les fois que l’on a voulu [...] et de sanglantes

constituant un élargissement de la primogéniture masculine pour éliminer complètement les femmes de la succession au trône, y compris les filles du souverain décédé. La règle de la masculinité n’est pas expressément rappelée dans cet arrêt mais on la retrouve avec l’emploi du masculin « un bon roi ». Ce principe de masculinité, aussi bien que celui de collatéralité, c'est à dire qu’en cas d’absence d’héritier mâle, la Couronne revient au plus proche parent mâle du roi, existent depuis le 14ème siècle

patrimoniale et héréditaire. Les frères de Clotaire étant morts aux champs de batailles, il n'y a pas de partage de royaume; c'est une institution personnelle au roi. Le principe de primogéniture correspond au droit d'Henes où les femmes sont exclues du partage du royaume est étrangère à la tradition franque. Principe de primogéniture= priorité de naissance entre frères et sœurs pouvant créer des droits au profit de l'aîné. b/ Le pouvoir royal: le mundium et le bannum Les relations entre le Rex Francorum

gras » et le « peuple menu» (ou petit peuple). Le roi - Le roi de France est un monarque absolu de droit divin. Tous les pouvoirs sont concentrés dans sa personne. La couronne est héréditaire de mâle en mâle, selon l’ordre de primogéniture. Les femmes sont exclues de la succession mais peuvent exercer la régence. C’est de Dieu que le roi tient sa couronne ; il est sacré (lui conférer solennellement lors d'une cérémonie religieuse catholique un titre et un caractère

qu’elle ne cessera de professer ; Déclare que la France est une monarchie, gouvernée par le Roi, suivant les lois ; Que ces lois, plusieurs qui sont fondamentales embrassent et consacrent : Le droit de la maison régnante au Trône, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l’exclusion des filles et de leurs descendants ; Le droit de la Nation d’accorder librement les subsides par l’organe des Etats généraux régulièrement convoqués et composés ; Les coutumes et les capitulations des provinces ; L’inamovibilité

peut-elle hériter de la couronne ? Après tout, elle peut bien hériter du fief (à défaut d’héritier mâle). Toutefois la France avait déjà la tendance de faire revenir les apanages au royaume plutôt que de les faire tomber dans les mains d’une femme. Mais le régent Philippe V trancha la question en évinçant Jeanne du trône avec ce faible argument. À sa mort en 1322, bis repetita, toujours pas d’héritier mâle, on évince les filles au profit de parents plus ou moins proche mais qui sont des hommes, ce sera

hériter de la couronne ? Après tout, | |elle peut bien hériter du fief (à défaut d’héritier mâle). Toutefois la France avait déjà la tendance de faire revenir les apanages au| |royaume plutôt que de les faire tomber dans les mains d’une femme. Mais le régent Philippe V trancha la question en évinçant Jeanne du| |trône avec ce faible argument. À sa mort en 1322, bis repetita, toujours pas d’héritier mâle, on évince les filles au profit de | |parents plus ou moins proche mais qui sont des

Bonaparte, Premier consul actuel de la République, est Empereur des Français. TITRE II De l'hérédité Article 3. - La dignité impériale est héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon Bonaparte, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. Article 4. - Napoléon Bonaparte peut adopter les enfants ou petits-enfants de ses frères, pourvu qu'ils aient atteint l'âge de dix-huit ans accomplis, et que lui-même

coutume héréditaire est institué. Cela ne s'explique pas que par l'habilité de Huge Capet, ils ont tjrs laissés des fils en âge de succéder, l'hérédité est une tendance générale de cette époque, moment d'établissement du fief . II – la règle de primogéniture A la mort du roi le royaume était divisé entre ses fils, or avec les capétients avec la pratique du roi désigné rex designatus, le nouveau roi récupère l'ensemble des territoires et des pouvoirs de son père. Elle fonde le principe de l'indivisibilité

est une règle ancienne, la première règle statutaire est posé au début du 14e siècle réglé de primogéniture masculine. A la fin du ? Période capétienne, dynastie capé qui prend la main et restaure l'idée d'état, au 12e siècle royaume qui prend ses contours quasi définitif, reconquête royale qui est soutenu par un miracle de filiage, depuis l'an 1000 toutes les reines de France on accouché d'un aîné mâle. Depuis le 14e siècle les choses se gâtent après le règle de Philippe IV Le bel, il a d'abord