Primogéniture Male

(XIII°), cette hérédité devient automatique. Accédait au trône le fils ainé du roi (primogéniture male). Les rois francs ont adoptés la loi salique (droit privé) estimant que les filles sont dotées par un dot, le territoire qu’elles héritent. Il fallait éviter que le royaume ne tombe de lance (male) en quenouille (femelle). On a aussi la règle de la collatéralité masculine : on prend la branche cadette : le plus proche male du roi décédé. C’est ce qui a permis à Henri IV de succéder à Henri III. Ce système

successions dynastiques au profit des seuls descendant et faire des merovingiens, en s’appuyant sur l’église une ligné élus par dieu. A partir de Clovis le peuple, n’ont d’autres possibilités que d’élire leurs rois dans la ligne des descendant male de Clovis. b) l’héritage romain : les atours impériaux de la royauté franque En effet, les documents d’époques attestent que le roi des francs porté des titres d’origine romaines comme Rex, auguste. Ce roi franc, il doit régner sur une majorité

apanages pose parfois des problèmes parce qu’on ampute le domaine de parties venant d’être agrégé. C’est une pratique qui devient d’autant plus problématique que les apanages restent en possession des fils cadets, lesquels transmettent à leurs enfants mâle, cet apanage jusqu'à ce qu’il n’y ait plus d’héritier mal. Malgré la pratique des apanages chaque annexion augmente l’influence et les moyens de la royauté, même une partie des terres sous influence anglaise passe sous la protection du roi de France

Morts pour la Patrie Résulte d’1 loi de 2 juillet 1923 mentionné sous Art.57 du Code Civil. Lorsque le dernier descendant male d’une famille mourrait pour la France. Le Tribunal pouvait autoriser le relèvement du nom => consiste pour 1 membre de la famille à ajouter à son nom le nom du défunt. Loi du 4 mars 2002, modifié ces règles. Au nom de l’égalité homme, femme le mot “mâle” a été supprimé et si le dernier descendant d’1 famille est 1 femme et qu’elle meurt pour la Patrie => son nom peut

subitement et philippe auguste n’aura pas ce sacre anticipe et il n’organisera pas de sacre par anticipation pour ses enfant par superstition. Si on accepte l’hérédité, cela ne règle pas tous les problèmes. L’établissement de la règle de primogéniture Le principe électif avait écarte le risque de division du royaume a la mort du roi. Or ici, le retour de l’heredite dans la transmission de la couronne redonne une actualitea la possible division du royaume. Le probleme va se poser des le regne

il voulait devenir roi. Il épouse une princesse nomé alienor qui est la fille du duc d’aquitaine. Par son mariage aliénor va amener en dot, l’aquitaine au roi de France. Le domaine royal de vient considerablement élargit. Le couple n’ pas d’heritier male donc louis 16 n’a pas d’héritiers, donc il va demander au pape, l’annulation de son mariage. Aliénor reprend l’aquitaine du fait de l’annulation de son mariage. Elle est allé se marier avec le roi d’angleterre. Il va se crer une cause du conflit entre

constitutionnels sont héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en ligne directe et par ordre de primogéniture de sa Majesté le Roi Mohammed VI, à moins que le Roi ne désigne, de Son vivant, un successeur parmi Ses fils, autre que Son fils aîné. Lorsqu’il n’y a pas de descendants mâles en ligne directe, la succession au Trône est dévolue à la ligne collatérale mâle la plus proche et dans les mêmes conditions. Article 44 Le Roi est mineur jusqu’à dix-huit ans accomplis. Durant la

limitée. Section 2 : la pratique : une monarchie limitée § 1 : des limites juridiques A. La confirmation des anciennes lois fondamentales 1. La stabilisation des lois fondamentales Ces lois sont d’origine coutumière. Elles fixent le principe de primogéniture et d’indisponibilité de la Couronne en 1316, 1328 et 1420. En 1498 : Charles VIII décède sans enfants donc Louis XII (cousin au 7ème degré) prend la place. Il meurt en 1515 sans fils, François 1er lui succède (cousin au 5ème degré qui appartient

règles elles ne se sont imposées dans le temps qu’en raison de leurs forces coutumières. La seule volonté des capétiens n’a pas suffi à les imposer, c’est grâce à la coutume. Les règles apparus au Moyen-Age : •Règle de l’hérédité •Règle de la primogéniture •Règle de la masculinité •Règle de l’indisponibilité de la couronne •Règle de la continuité de la couronne La première apparue est celle de l’hérédité qui prévoit que le pouvoir royal sera transmis à un héritier du roi (membre de sa famille

propose et fixe les dépenses publiques. Le Roi tire sa légitimité du peuple et de la constitution. le recrutement du Roi dépend de facteurs étrangers. «  La royauté est indivisible et déléguée héréditairement à la race régnante de male en male par ordre de primogéniture, à l’exclusion perpétuelle des femmes et de leurs descendance. »  Il est possible de destituer le roi dans 3 cas : * Si le roi ne prête par serment d’être fidèle à la Nation et la loi et de maintenir la Constitution. *