Primogéniture Male

nobles, qui se rendent compte que cette division excessive n’est pas dans leur intérêt et vont pratiquer une autolimitation des mariages et donc des successions qui permettra de renforcer la structure lignagère au profit du fils aîné (principe de primogéniture). Les filles peuvent être héritières du fief mais doivent alors se marier ou choisir un substitut qui exercera les fonctions de vassal à leur place. b) L’aliénabilité du fief entre vifs On peut comprendre le désir de transmettre son fief à ses

Les guerres coûtent chères tant en homme qu’en argent. Pour ne pas recommencer un effritement du royaume, deux méthodes vont être utilisées : - les juristes vont revoir les règles de l’héritage. C’est la création du droit d’ainesse (primogéniture par le mâle). Le cadet ira à la guerre, le troisième dans les ordres. Les croisades ont servi à occuper les fils cadets des grandes familles européennes qui devenaient trop nombreux. - les capétiens vont chercher à éviter de donner les terres conquises

respecter une obligation ou qu’on exécute un droit : c’est ce qu’on nomme l’opinio juris c-a-d un sentiment d’obligation. * Les Constitutions coutumières : Les premières constitutions étaient coutumières comme par exemple la règle de la primogéniture mâle. Jusqu’au 18ème siècle les constitutions sont majoritairement coutumières, la première est celle d’état comme en Virginie en 1776 ou même encore la toute première en Corse en 1755. Aujourd’hui on privilégie la forme écrite plus précise, mais

fondamentales relatives à la dévolution, à la couronne. Elles sont apparues progressivement au fil des siècles selon un processus de formation empirique. Ce sont essentiellement des principes d’hérédité de la couronne, de primogéniture et de masculinité = la couronne se transmet de mâle en mâle en sorte que l’ainé du Roi défunt devient Roi. Au 16ème s, la règle de catholicité du Roi s’impose différemment comme loi fondamentale. De ce 1er ensemble découle une autre série de fondamentale, celle au statut

nobles, qu se rendent compte que cette division excessive n’est pas dans leur intérêt et vont pratiquer une auto-limitation des mariages et donc des successions qui permettra de renforcer la structure lignagère au profit du fils aîné (principe de primogéniture). Les filles peuvent être héritières du fief mais doivent alors se marier ou choisir un substitut qui exercera les fonctions de vassal à leur place. b) L’aliénabilité du fief entre vifs On peut comprendre le désir de transmettre son fief à ses

Auguste ne va pas désigner officiellement son fils comme successeur de son vivant. Cette omission montre qu’au XIIIe siècle la succession héréditaire est établie et qu’on n’avait donc pas besoin d’une cérémonie particulière. la primogéniture La règle de la primogéniture est liée à la règle de l’hérédité. Au roi succède toujours son fils ainé, ou à des défaut son petit fils ainé, ou alors sont petit petit fils ainé. Cette règle s’est imposée au XIIIe siècle. Elle est importante car avant cette règle

fait plus le roi il est simplement déclaratif. L’immense majorité de la population pensait que c’était le sacre qui fait le roi (Jeanne D’arc et Charles VII). Henri IV se fait sacré car il sait que sa lui donne une plus grande légitimité. La primogéniture : Robert II, a deux fils, qui peuvent succéder, mais c’est le premier né qui succède A. Vers le principe de la succession instantanée Se développe que d’un roi à l’autre, il n’y a pas de transition. Le roi est roi dès l’instant de la mort

non h devient l'exception. Elle a été reconnu de manière collective, s'applique à l'ensemble des fils de l'empereur defunt. Sucession collective donc qui concerne l'ensemble des fils de l'empereur. Constantin IV entre 686 affirme le principe de primogéniture. L'empire hérité a partir de ses évènement d'une seul prince couronné du vivant du père. Choix fait de l'aînée. Il a fallu attendre quelque decennie avant de voir des dynastie s'installé, la première la dynastie amorienne et qui a regné entre 820

des sexes est un principe de non-discrimination. Principe que l'identification sexuelle ne doit pas avoir de conséquences juridiques. Paragraphe 2 : le problème du transsexualisme Une personne « transsexuel » est une personne née avec le sexe mâle puis, avec le temps se présente sous les traits d'une femme et poursuivant la démarche subit une opération, elle a l'apparence d'une femme vestimentaire, physique mais aussi l'apparence sexuelle : elle a changé physiquement de sexe par le biais d'une

le modèle de l’Empire romain est en fait hypothéqué dès son commencement par la persistance des mentalités et traditions germaniques — qui étaient déjà très fortes sous Clovis. C’est illustré en particuliers par l’impossibilité de consacrer la primogéniture dans la succession royale et la succession impériale 1.Le partage du royaume : une patrimonialité persistante Les forces de dissociation tiennent donc pour une bonne part aux mentalités aussi bien au sommet qu’à la base de la société. En effet