Privilèges Sous Ancien Regime

1) Liberté des Anciens et liberté des Modernes de Benjamin Constant (1819) comparaison cité grec où l’état est la source du droit, et les citoyens n’acquiert de droit que par l’état  et les modernes où le droit provient du particulier, et l’État n’est que le garant de celui  conception moderne de la liberté : n’être soumis qu’aux lois par opposition au despotisme => loi constitue un rempart contre les ordres arbitraires d’un tyran ⇒ commun entre les modernes et les anciens  différences par

d'enjeu et débat politique C'est donc un débat politique sera utilisée comme modèle ou contre modèle durant XIX et XX. Première période 1790-1880, durant cette période la révolution sera étudiée car de nombreux mouvement et succession de série de régime,la révolution servira de modèle et contre modèle. Au début elle était comme un épouvantail,elle était détesté durant le XIX par les monarchiste car mort de Louis XVI, contre modèle par ses principes,sa violence,ses valeurs,ses principes liberté,égalité

Liberté chez les Anciens Pour Constant, la liberté au sens des Anciens « se composait de la participation active et constante au pouvoir collectif » et consistait à « exercer collectivement, mais directement, plusieurs parties de la souveraineté tout entière » et, sauf à Athènes, ils considéraient que cette vision de la liberté était compatible avec « l’assujettissement complet de l’individu à l’autorité de l’ensemble ». Ainsi, à cette époque et en dehors du cas particulier d'Athènes, le pouvoir

I ) Les difficultés structurelles A . Juridiques = « Abus de l'Ancien Régime » – Droit public → Organisation administrative qui coûte cher, organe ancien sans véritable fonction, le pouvoir n'a pas pu/voulu les remplacer. Organisation judiciaire → de nombreuses justices qui s'enchevêtrent. 4-5 degré de justice. Pénalise les moins fortunés. Système fiscal → incohérence, disparité selon les régions. Injustice. Royaume riche mais État pauvre. État qui maintient commerces et professions

La Noblesse au XVIIIème siècle, Chaussinand Nogaret. (1976) 1) Les deux noblesses L’historiographie officielle voit la crise de l’Ancien Régime comme l’embryon d’un conflit reposant sur une compétition pour le pouvoir. Il s’agit d’un conflit ancien (avant le 18ème S). Il oppose noblesse à noblesse (pas B à N). G qui traverse l’Ancien Régime (16ème – 18ème S) et se résout dans la crise de l’absolutisme : 1787, les noblesses se réconcilient sur le dos de la monarchie. Conflit oppose ensuite

Décret relatif à l’abolition des privilèges Art. 1er L’Assemblée nationale détruit entièrement le régime féodal. Elle décrète que, dans les droits et les devoirs tant féodaux que censuels, ceux qui tiennent à la main-morte réelle ou personnelle, et à la servitude personnelle, et ceux qui les représentent, sont abolis sans indemnité ; et tous les autres sont déclarés rachetables, et le prix et le mode de rachat seront fixés par l’Assemblée nationale. Ceux desdits droits qui ne sont points supprimés

Dissertation : la séparation des pouvoirs pendant la période révolutionnaire. Selon Montesquieu "c'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser". En effet, l’Ancien Régime est caractérisé par l’absolutisme du monarque et les privilèges pour une partie minoritaire du peuple. Ce qui a produit des inégalités ainsi que des abus de pouvoirs par certaines classes sociales. Par ce constat, il y a eu naissance de plusieurs théories de séparation des pouvoirs. La

les lois impératives : elle est obligatoire pour tous, on ne peut pas faire autrement que de s'y soumettre, et les lois supplétives: c'est une loi qui ne s'applique que dans des situations données, Exemple : le régime du mariage, la loi supplétive permet de choisir des tas de régime possible, si pas de décision la loi choisi communauté réduite au acquêt, mais si qqn préfère autre possibilité de faire un contrat. Autre exemple pour les successions, si il n'y a pas de testament, la loi prévoit

Histoire des sources du Droit Cette matière existe depuis le XIXème siècle sous cette forme. Introduction : 1. Représentation du Droit en Général. Notion de droit : « ensemble des institutions et des règles qui régissent une société donnée. » cette conception est matérielle. • on a la notion de Corpus. Cette définition est discutable. On ne dirait pas que la médecine est l'ensemble des instruments de médecin. • le Droit mérite une définition plus élaborée. → pour les Romains : « ars boni et equi

concentration des pouvoirs » « L’absolutisme est un type de régime politique dans lequel le détenteur d'une puissance attachée à sa personne, concentre en ses mains tous les pouvoirs, gouverne sans aucun contrôle » disait Henri Morel dans Dictionnaire de philosophie politique. La monarchie absolue, ou absolutisme est donc une forme de pouvoir. Ce terme sera utilisé pour définir le régime politique sous l'Ancien Régime. L'Ancien Régime est le nom donné à la période de l'histoire de France allant