Procedure De Dedouanement Des Marchandises ã â ã â ã â ã â L Importation

Le secteur énergétique : 1 : Présentation générale du secteur ……………………………………………………...1 2 : Analyse SWOT ……………………………………………………………………….3 II : Environnement interne : Présentation du groupe AKWA et sa direction de système d’information A – Présentation du groupe 1 : Fiche signalétique ……………………………………………………………………..4 2 : Historique ……………………………………………………………………………..5 3 : Pôles et filiales ………………………………………………………………………...7 4 : Analyse SWOT du groupe……………………………………………………………

objectifs 2. Ses rôles 3. Les procédures du circuits du dédouanement sous Sydonia ++ Conclusion Bibliographies Annexes   INTRODUCTION : L’administration des douanes malagasy, plus que centenaire aujourd’hui, affiche depuis quelques années une forte volonté de changement. Elle s’est engagée sur la voie d’un laborieux processus de réforme et de modernisation pour pouvoir contribuer à la facilitation du commerce international et à la compétitivité de l’économie nationale

dossier de l’OMC. Douane produise des statistiques Autres pays moins riches, 10%, 14% droit de douane -> très protectionniste ! L’ORGANISATION DES DOUANES 1er acteur = receveur des douanes, autorise les l’importation et exportation temporaires à l’entreprise. Indique le classement tarifaire d’un produit pour l’entreprise exportatrice. Le receveur principal : Coordonne un bureau des douanes. Autorise/ octrois des crédit de droit et d’enlèvement. Directeur régional des douanes : chargé des

intracommunautaires sont soumis seulement à des déclarations fiscales et statistiques. Section 1 : Le traitement douanier de la marchandise Les entreprises doivent respecter plusieurs obligations douanières : ➢ L'identification des produits selon leur espèce tarifaire => nomenclature par branches de l'INSEE. C'est elle qui va déterminer les taux de droit de douane mais aussi les différentes réglementations applicables comme les contingents (apporter une quantité précise de marchandise) ou les licences d'importation

Le régime des importations en Tunisie Bab bhar aussi connue sous le nom de «Porte de France», à Tunis Mars 2006 © MINEFI – DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 Cadre juridique Liberté d’importation Depuis 1994, le nouveau cadre légal a rompu avec le système traditionnel des licences d’importation. La liberté d’importation est devenue la règle. De surcroît, les importations à destination des entreprises dites « offshore » ne sont pas

Université Sidi Mohammed Ben Abdallah Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Fès Rapport sur l’analyse des procédures douanières : Sommaire : ▬> Introduction ▬>L’idée de la recherche  ▬> L’objectif de la recherche  ▬>La méthode employée  ▬>Résultats et Analyse des résultats  - Administration de douanes  -Colis postaux  -Ordonnancement

DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES Avant que les M/ses ne soient déclarées par leur propriétaire, les transporteurs sont tenus de: 1- les conduire à un bureau de douane 2- les mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau

Remerciement Remerciement Je tiens à remercier vivement Madame Chiguer Amina Directrice de TRIEX transit- transport pour sa large contribution au bon déroulement de mon stage. Je remercie également tout le staff de TRIEX pour leurs encadrements durant le mois de stage. De même, je remercie M JAWAB Fouad, notre professeur, pour son aide pour réaliser ce rapport. Ainsi que toute personne ayant collaboré de près ou de loin à la réalisation de ce stage ; surtout mes parents ;

imposent de nouveaux défis pour l’Administration des Douanes. A ce stade, l’avenir de la douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données de la concurrence internationale et de sa capacité à importer et à exporter dans les meilleures conditions de coûts, de délais et de qualité. La mise à niveau de l’économie nationale en général et de l’Administration des Douanes en particulier, acquiert une nécessité impérieuse à travers la rationalisation et l’optimisation de ses modes d’organisation

.......3 INTRODUCTION................................................................................................................................4 I / L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS............................................5 A – PRÉSENTATION .....................................................................................................................6 B – ORGANISATION ET STRUCTURE DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE CASA-PORT ..............................................