Procédure De Dedouanement De Marchandises

Commerce International 9/12/2009 Introduction La mondialisation représente, au niveau des échanges de marchandise, 2fois le PIB de l’Allemagne. Le premier produit échange, autant en valeur qu’en volume, c’est le Pétrole, en volume, le deuxième est le Café. Les matières premières restent prépondérantes dans les échanges internationaux, même si la tendance tend à diminuer. La globalisation est en devenir car un seul dossier bloque : le libéralisme, dans la mesure où les marché agricole sont

Douane et Transit CH 1: LA DOUANE I. Définition Le mot douane désigne : ➢ Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. ➢ Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). ➢ L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises II. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE DU MALI SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Un Peuple - Un But - Une Foi SCIENTIFIQUE **************** ECOLE SUPERIEURE DE GESTION D'INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITE (ESGIC) PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A L'IMPORTATION AU TRANSIT ROUTIER CAS DU BUREAU SECONDAIRE DE KOUREMALE Pour l'obtention du diplôme de fin de cycle OPTION : COMMERCE INTERNATIONAL Présenté et soutenu par : Sékou YATTASSAYE Directeur de Mémoire : Mr Alou CAMARA

les ordres de recette émis, les droits et taxes deviennent exigibles. Le principe est que l’enlèvement des marchandises au sein des enceintes douanières soit subordonné au paiement de ces droits qui doivent s’effectuer au comptant et au bureau de liquidation. Le délai maximum fixé par la législation et la réglementation douanière pour enlever la marchandise est de trois jours à compter de la date d’émission de l’ordre de recette (après ce délai le calcul des intérêts de retard commence) ;

Partie : La gestion des achats a) Classement des fournisseurs par ordre de coût d’achat global croissant : Fournisseurs Calculs Coût de la marchandise Wang Lee Corp (chine) 0,8 X 20000 16000 Levan Tran Ltd (vietnam) 0,9 X 20000 18000 Malik SA (maroc) 1 X 20000 20000 Mouli Assam Ltd (tunisie) 1,1 X 20000 22000 Calcul du volume de la marchandise • 1 carton = 20 pièces, donc 20000 pièces = 1000 cartons • 1 carton de 20 pièces = 25dm3 soit 0,025m3 • 1000 cartons = 25m3 Le conteneur 20’

fiscales et statistiques. Section 1 : Le traitement douanier de la marchandise Les entreprises doivent respecter plusieurs obligations douanières : ➢ L'identification des produits selon leur espèce tarifaire => nomenclature par branches de l'INSEE. C'est elle qui va déterminer les taux de droit de douane mais aussi les différentes réglementations applicables comme les contingents (apporter une quantité précise de marchandise) ou les licences d'importation ou d'exportation (armes, cigarettes …)

assurances). Le commerce international connait une véritable explosion depuis des décennies. Il est en grande partie concerné par les ventes de marchandises (80% commerce mondial), à l’intérieur de ces marchandises la part des biens manufacturés est très importante. Concernant les services, la majeure partie est liée aux opérations de transports de marchandises, même si les autres activités de service ont tendances à se développer (assistance technique, de savoir faire…) mais restent minoritaires .L’Europe

par Maha MOUHSSINE Les Procédures de dédouanement des marchandises Sous la direction du Professeur Abderrahman SADDIKI Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE CHAPITRE I : PROCEDURES DOUANIERES ANTERIEURES AU DEPOT PHYSIQUE DE LA DUM SECTION I : PROCEDURES DE L’ETABLISSEMENT D’UN ENGAGEMENT D’IMPORTATION …………………………………………………………. ...page2 SECTION II : PROCEDURES DE L’ECHANGE ………………………………………………..page3 SECTION III : SAISIE DE LA DUM (DECLARATION UNIQUE DE MARCHANDISE)…page4 A/ CASES SERVIES

| |COMPORTEMENT ATTENDU | |Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à | |l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. | |CONDIONS D’EVALUATION

Les principes retenus pour le projet BADR * D. Régimes douaniers * 1. Définition 2. Les différents types des régimes 3. Les codes des régimes * * * III. Partie2 : Au PORT * Circuit de dédouanement a : 1. L’import 2. L’export * * Conclusion * Annexes * * *