Procédure De Dedouanement De Marchandises

8 Chapitre I : Procédures et circuits de dédouanement des marchandises au Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………..15

Exposé sur: LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Module: Logistique 4ème année MGT; Groupe: 7 Elaboré par: ABBAS El Bachir BADAOUI Nourdine BENALI Amina LARFAOUI Ibtissem TIMERIDJINE Fares Année universitaire: 2009/2010 PLAN: Introduction SECTION I : La modernisation et l4accélération des procédures de Dédouanement 1. La Décentralisation 2

des procédures de dédouanement et d’acheminement des marchandises du lieu d’expédition au lieu de destination. A ce stade, plusieurs entreprises préfèrent recourir à un transitaire pour les conseiller et les assister tout au long du circuit de dédouanement des marchandises : celui-ci, pour gagner la confiance de ses clients, doit impérativement assurer un certain degré de fiabilité, d’efficacité, de rapidité, de sécurité et de coûts. En effet, la maîtrise des opérations de dédouanement exige

innovante car c’est le premier regard des entrées et sorties d’un pays de ce fait elle se veut moderne. Ainsi, la douane s’est dotée de moyens nécessaire pour procéder à la perception des droits et taxes sur les marchandises à l’import comme à l’export. A cet effet, ces marchandises sont exposées selon le cas, des droits d’importation ou d’exportation inscrits dans le tarif des douanes. En améliorant ses capacités opérationnelles, d’organisation de gestion, la douane sénégalaise se donne les moyens

Deuxième Partie : Procédure de dédouanement des marchandises à l'importation (cas de Kourémalé) Chapitre I : Procédure de dédouanement des marchandises à l'importation (cas de Kourémalé) Importation : C'est l'introduction des marchandises sur le territoire Douanier en provenance de l'extérieur. Avec la libéralisation du commerce, les importateurs sont libre d'importer les marchandises à l'exception de ceux qui sont prohibées ou soumises à des mesures restrictives. Suite à l'opération d'importation

(les clients). La société nationale des chemins de fer Tunisienne dans laquelle nous avons effectué notre stage représente le monopole de transport ferroviaire en Tunisie elle a pour mission principal d’assurer le transport de personnes et des marchandises en tout confort et en toute sécurité, comme elle veille à améliorer sa qualité de service pour satisfaire de plus en plus sa clientèle de toutes les catégories, devenue de jour en jour plus exigeante Le changement que connaît actuellement le S

Parmi ces facilitations, on cite : a) Facilitations dans l’établissement et l’enregistrement d’une déclaration détaillée ; En matière d’allégement des procédures, plusieurs mesures méritent d’être signalées. Droit d’échantillonnage : En vertu de l’article 146 du code des douanes , toute personne ayant le droit de disposer la marchandise en entrepôt est autorisée de prendre des échantillons afin de les examiner pour déterminer leur position tarifaire . Cette possibilité est considérée comme

-Dénomination sociale : MAXITRANS -Statut juridique : S.A.R.L -Capital social : 50 000 DT -Secteur d’activité : Transport international de marchandises -Nombre du personnel : 30 employés -Taux d’encadrement : 14/30 2- Activités : -Le transit -L’exploitation du magasin sous douane -La livraison à domicile des marchandises -Le dédouanement -Le transport national et international dont : ✓ Pour l’import, la société MAXITRANS prévoit deux arrivées hebdomadaires le lundi

THEME ANALYSE DES PROCEDURES DOUANIERES D’IMPORTATION (IM4 ET COLIS POSTAUX) SOMMAIRE Remerciements Sommaire Introduction CHAP I : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET REVUE DE LA LITTERATURE I- Présentation générale de l’entreprise II- Revue de la littérature (Intervenants en dédouanement et pièces à fournir) III- Procédures de dédouanement à l’importation : 1. Modèle de la mise en consommation codifiée IM4 sous système SYDONIA 2. Procédure de dédouanement des colis postaux CHAP

Comprendre les procédures douanières La douane joue un rôle essentiel dans les opérations de commerce international. En effet, elle a pour but de contrôler la régularité des échanges extérieurs. Pour bénéficier des facilités offertes et développer leur présence sur la scène internationale, les entreprises ont intérêt à bien maîtriser la réglementation douanière, connaître les services douaniers et la procédure de dédouanement. Les modalités de dédouanement | La mise en douane | La déclaration