Propriété Intellectuelle Au Maroc

d’identité reconnue au Maroc (CIN ou Passeport). La carte du titulaire permet l’identification du porteur, l’enregistrement des achats réalisés par le porteur et elle donne accès aux avantages en vigueur au jour de ses achats. 1 2 Hors frais d’ouverture du compte de crédit et sous réserve d’acceptation du dossier de crédit par WAFASALAF Ouvert 7j/7 du Dimanche au Jeudi de 9h à 21h et vendredi, samedi de 9h à 22h ; La carte est strictement personnelle et nominative, et reste la propriété d’AKSAL qui peut

L’histoire de l’administration des douanes au maroc : la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles. Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures visant la réglementation des douanes. Ainsi, plusieurs réformes dont notamment le système original des oumanas

Le Maroc face à la mondialisation Introduction Section 1er : Les acteurs et les effets de la mondialisation A : Les acteurs de la mondialisation A : les enjeux de la mondialisation au Maroc Section 2 : les enjeux et les perspectives de la mondialisation au Maroc B- Les perspectives de la mondialisation a- les accords de libre Echanges (ALE) : b- réorganisation des petites et moyennes entreprises B- Les effets de la mondialisation

Introduction Au Royaume du Maroc, les nombreuses réformes engagées par les autorités ont permis d'atteindre une stabilité macroéconomique. Ces mesures ont en effet stimulé le développement du secteur privé et une augmentation des flux entrants d'investissements étrangers directs (IDE). Cette augmentation constitue un bon résultat qui démontre l'intérêt que le Maroc représente pour les investisseurs étrangers et les efforts accomplis pour assainir l'environnement juridique lié à l'investissement

économique et des produits sous copyright. Dans ce traité, les produits visés sont essentiellement les copies de grandes marques, les médicaments génériques et les infractions aux droits d’auteurs sur internet1. Son but est donc de protéger la propriété intellectuelle de manière international. Cela protégerait les marques de l’utilisation frauduleuse de leur logo, sectionnerait les produits de contrefaçon et sauvegarderait les investissements dans la recherche et le développement. Il protégerait également

droit de propriété intellectuelle, d’après les articles L.335-2 et suivants, du code de la propriété intellectuelle français. Les droits de propriété industrielle sont obtenus après une procédure formelle, consistant généralement en un enregistrement auprès de l’INPI2, alors que le droit d'auteur et des droits voisins naissent automatiquement, au moment de la création. Une fois créé ou déclaré, ce droit confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation de sa production intellectuelle. La mondialisation

sans cesse. Aussi à nos chers enseignants : votre disponibilité, vos multiples encouragements et votre collaboration sans relâche ont été les preuves de la noblesse de votre profession et la sincérité de votre attachement à notre épanouissement intellectuel. Vos sacrifices méritent que nous ayons pour vous plus que de l'admiration et de l'estime. Nous espérons que ce rapport, effet combiné de notre travail et du votre, sera à la hauteur de vos divers sacrifices. Finalement à nos chères familles

Bounahmidi Réalisé par : Ouassafrar hasnaa Département : Génie des procédés industriels Année universitaire  2011/2012 SOMMAIRE I. Présentation du secteur de la papeterie…………………3 II. Présentation de la société CELLULOSE DU MAROC(CDM)…………………………………………..4 III. Procédé de fabrication……………………………………10 IV. Exemple de CDM…………………………………………13 V. La boucle de régénération des liqueurs………………….39 VI. Bilan de matière dans le four…………………………….44 VII. Bibliographie

ROYAUME DU MAROC ---FONDS HASSAN II POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL CONVENTION RELATIVE A L’APPUI A L’INVESTISSEMENT INDUSTRIEL ET AU DEVELOPPEMENT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ****** CONVENTION RELATIVE A L’APPUI A L’INVESTISSEMENT INDUSTRIEL ET AU DEVELOPPEMENT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ****** Note de présentation Le mécanisme de la promotion de l’investissement dans certains secteurs industriels, mis en place depuis septembre 2000 par le Fonds Hassan II et le Ministère chargé de

immense marché unique a vu le jour, qui continue à se développer pour donner toute sa mesure. Le Maroc a toujours entretenu des relations importantes avec les pays de l’Europe et cela bien avant l’avènement de l’Union Européenne qui est devenue un partenaire privilégié du Royaume. Des considérations historique, géographique, humaine, culturelle et politique ont conduit le Maroc à s’orienter vers le bloc le plus proche, à savoir l’Europe et tout particulièrement France, pour rechercher