Propriété Intellectuelle Au Maroc

000 euros. Omar Tagnaouti en est son gérant et son principal acteur. Conagro SARL est spécialisée dans les produits des industries alimentaires à base de fruits et légumes. Elle est basée sur Kenitra une nouvelle zone industrielle de Bir Rami au Maroc. ETUDE PAYS I- Conditions d'accessibilité au pays Conditions géographiques: Le Royaume-Uni est un État indépendant d'Europe de l'Ouest créé en 1707, composé de la Grande-Bretagne (Angleterre, Écosse et Pays de Galles) et de l’Irlande

Etape 1 : Le certificat négatif  Intérêt : Dénomination La propriété intellectuelle se compose en deux parties : 1. Propriété industrielle : Brevet, dessin, modèle ou marque L’intérêt de la propriété industrielle : * Assurer un monopole d’exploitation permettant d’obtenir un avantage concurrentiel certain. * Se défendre de la contrefaçon. * Valoriser ses créations. * Rentabiliser les dépenses de R&D moyennant le transfert de ses droits d’exploitation. * Gagner en

-=-=-=-=La balance des paiements est un état statistique qui enregistre selon une classification déterminée, l’ensemble des flux économiques et financiers intervenus pendant une période donnée entre résidents et non-résidents d’une économie. Le Maroc, à l’instar des autres pays membres du FMI, établit la balance des paiements selon la méthodologie du Manuel édité par cette institution, lequel est régulièrement mis à jour en vue d’appréhender dans la balance des paiements l’ensemble des transactions

Partie 1 : Fondement conceptuel et réglementaire de la possession au Maroc Au Maroc, comme dans les autres pays qui ont connu la même évolution, le système juridique est issu d’un certain dualisme. Il comporte un domaine propre aux nationaux et un autre s’appliquant aux seuls étrangers. L’explication de ce dualisme se trouve dans le caractère religieux du droit marocain. Le droit marocain étant un droit religieux, il était impossible de l’appliquer à des non-croyants. Alor que la vie économique

L’histoire : Depuis l’an 808, date d’instauration des premières structures douanières marocaines, c’est une histoire séculaire de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects qui s’écrit. Les origines de la Douane au Maroc Dès la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles

anREGLEMENT DU CONCOURS ANDROID DEVELOPMENT CHALLENGE PREAMBULE MEDI TELECOM S.A., société anonyme au capital de 2.752.295.200 DHS, ayant son siège social sis Lotissement la Colline, Immeuble les Quatre Temps, Sidi Maârouf, Casablanca, Maroc, immatriculée au Registre du Commerce de Casablanca sous le numéro 97815, Identification Fiscale n° 108 6826, organise du 12 juillet au 12 novembre 2010 inclus un concours intitulé «Android Development Challenge » selon les modalités décrites dans le présent

Casablanca Maroc – RC 138215 CNSS: 6930988 - Patente: 36331709 - IF: 1102136 Tél: 0522 54 23 84/83- Fax: 0522 54 23 81, Organise pour le compte de la société Sotherma, un jeu concours gratuit et sans obligation d’achat, intitulé « Soif de vivre » pour la marque Aïn Saïss Du 1 juillet 2014 au 31 décembre 2014 un jeu intitulé : Soif de vivre Article 2 : Conditions de participation : La participation au présent concours est ouverte à tous les internautes personnes physiques résidant au Maroc, à l'exception

de l'Industrie, met à jour le développement très important des réseaux de franchise au Maroc. Ce mode de distribution est apparu aux Etats Unis dans la première partie du 20ème siècle sous le nom de "franchising", puis s'est exporté à travers le monde jusqu'à atteindre le Maroc qui comptait, en 1997, 42 réseaux totalisant 174 points de vente. En l'absence de dispositions légales régissant la franchise au Maroc, l'ingénierie contractuelle revêt une importance particulière car les relations entre

Plan : Introduction I- L’accord de libre echange Maroc-Etats Unis 1. Un accord qui s'inscrit dans une politique globale d'ouverture et d'internationalisation 2. Les objectifs et les bénéfices attendus de cet accord 3. Attirer au Maroc les investissements étrangers II- Les caractéristiques du marché américain 1. Généralités 2. Le consommateur américain 3. Les circuits de distribution 4. Les circuits de promotion 5. Les standards et la réglementation

morale Après la seconde guerre mondiale, on a accusé la géopolitique d’avoir inspiré la politique expansionniste d’Hitler et d’avoir influencé les nazis. La géopolitique a été condamnée et boycottée par la scène internationale. --> «  poison intellectuel » * Cause idéologique Guerre froide => Monde dominé par deux superpuissances, deux blocs : Les Etats-Unis et l’URSS, donc on a plus besoin de la géopolitique pour comprendre le monde. * Cause militaire Développement de l’outil