Rapport De Stage Tribunal De Grande Instance

J’ai effectué mon stage au sein de l’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie. J’ai travaillé au service sous-système d’information sous la direction de ma tutrice de stage Mme Jamila AATABE ce qui m’a permis de mettre en application mes connaissances acquises au sein de la faculté polydisciplinaire de Tetouan. Je me suis rapidement intégré à l’entreprise et j’ai pris connaissance de l’organisation entre les différents services. Mon stage a été très instructif

droit du travail (d’où viennent les règles) a) Les sources internationales (dans le quotidien elle est rare) Tout d’abord il y a des traités qui sont généralement bilatéraux (passé entre 2 états), ils sont souvent lié à l’immigration (l’embauche par rapport aux ressortissant des pays étrangers). Il y a des règles moins large tel que les règles européennes : impact car elles prennent des décisions qui touche le droit du travail ; il y a : - les règlements communautaires : s’impose dans notre droit. Ils

Filière : TSFC Réalisée par : Encadrée par: HICHAM AKYAOU ……….. Période de stage Du ../../2009 Au ../…/2009 Année de formation: 2007-2008 ISTA, AGADIR ROUTE DE MARAKECH BP 24/S TADART Services de comptabilité

 مكتب التكوين المهني و إنعاش الشغل Office de la Formation Professionnelle Et de la Promotion du Travail Institut Spécialisé de Technologie Appliquée (ISTA) Maamoura Kenitra Rapport de fin de stage Effectué au sein du Cabinet Comptable: FIDCONET FILIERE : TECHNITIEN COMPTABLE D’ENTREPRISES. Réalisé par : ABDELLAZIZ EL KIHAL Encadré par : Mr Abdelmajid Mostapha PROMOTION DE : 2013/2014 Dédicace …………………………..……………….……………………………………..3 Remerciement ………………

une compilation de droit canonique rédigé à Bologne vers 1130 (Le Décret), il est surtout en droit administratif un acte émanant du premier ministre ou du président de la république. Jurisprudence : C'est l'ensemble des décisions rendus par les tribunaux d'un pays, ou dans une certaine période dans une certaine matière. Cela sert de solution aux autres autorités juridique confrontés à un question de droit similaire . Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) : Mécanisme constitutionnel

obtenir un passeport, une carte nationalité d’identité (pour les Français résidents seulement), un laissez-passer pour faciliter votre retour en France. Par ailleurs, en matière de certificat de nationalité française, vous adressez votre demande au tribunal d’instance compétent. Le consulat de France de votre résidence peut vous préciser les pièces à fournir. Le Consul traite des affaires militaires Il procède au recensement des jeunes françaises et français ; il organise les Journées d’Appel de Préparation

Rapport de stage Renault A Chelles (77) Du 22-06-09 au 26-06-09 Introduction Comme dans chaque entreprise, plusieurs services sont nécessaires à son bon fonctionnement. C’est ainsi que, durant une semaine j’ai navigué de service en service découvrant chaque jour de nouvelles facettes des concessions RENAULT. Tout d’abord je vous ferai part d’une brève approche du groupe N.E.P Car. Puis je décrirai mes journées passée au sein de l’entreprise. Enfin j’exposerai les motivations

L’activité du fiduciaire 2. le rôle du fiduciaire B- L’organisation du fiduciaire………………………..9 3. La fiche technique 4. L’organigramme, Structure et fonction CHAPITRE II : Les travaux appliqués durant le stage A-Les Travaux Juridiques :………………………………...14 1 -Pièces a fournir par la création d’entreprise a- la personne morale : ✓ cas de la société anonyme : ✓ cas de la SARL : ✓ cas de la société non collective : ✓ cas de la

Prud'hommes pour faire cesser la pratique discriminatoire et obtenir, le cas échéant, des dommages et intérêts. www.journaldunet.com Cadre réglementaire du handicap au travail : Obligation d’emploi, maintien et protection de l’emploi : Outre quelques grands principes (non discrimination, obligation de négocier, accessibilité généralisée et compensation du handicap), la loi prévoit une obligation d’emploi pour les personnes handicapées et une reconnaissance de la qualité de personne handicapée. Elle rend

Rapport de Stage Présenté par Julie BARCIET Responsable de Stage : Madame Claire ROUDAUT Responsable du Département Particuliers et Professionnels Institut d’Administration des Entreprises de Bretagne Occidentale D.E.S.S Ingénierie Financière - Promotion 2003 / 2004 Remerciements Sur les cinq mois de stage effectués au sein de la Direction des Engagements de la Caisse d’Épargne des Pays de la Loire, j’ai eu l’occasion d’intégrer un département uni et dynamique, qui m’a accueilli avec