Régis Loisel

pas moins très technique dans sa structure, formé de règles assez élaborées, et de règles écrites depuis la rédaction du code théodosien au début du Ve siècle. Les peuples germaniques qui s’installent en Gaule eux n’ont pas de droit écrit, ils sont régis par des coutumes orales/ ; Ils connaissent un certain nombre d’usages propres aux « sociétés traditionnelles » et aux peuples « semi-nomades » (peuples de guerriers et de bergers, chez lesquels la guerre est une espèce de mode de vie. Ils sont organisés

Les tribunaux : . Cours royales : les anglais vont avoir très tôt la possibilité de faire juger leur cas par une juridiction royale (ce qui n’est pas le cas de la France). Ce tribunaux se situent dans la ligne des Eyres. Ils dérivent de la Curia Regis. Les corps locaux continuent à exister mais si il y a un bref, on doit aller devant tribunal royal. . Il y a une hiérarchie entre les cours, elles sont toutes issues de la Curia: . - Au sommet de celle-ci est le banc du roi (King’s Bench). Le roi

est une explication à la fois religieuse et politique. Citation d’Agobard (évêque de Lyon en 817) qui s’adressait au successeur de Charlemagne, qui était Louis le Pieux « Plût au ciel que unis sous un seul roi très Pieux, tous les peuples fussent régis par une seule loi : cela favoriserai la concorde (paix) dans la cité de Dieu (communauté des chrétiens) » L’empereur gouverne un seul peuple, qui est le peuple chrétien et ce peuple doit le conduire sur la voie du salut (paradis). Et pour y parvenir

François 1er. il est le premier à traduire la bible dans une langue ver maculaire avec ordonnance de Villerey-Cotteret : actes notariés en français. Edit de 1598 ou Edit de Nantes de Henry IV. 17ème siècle : Siècle du droit notamment en doctrine. Loisel avec les institutions coutumières et Domat.la monarchie devient absolue et intervient fortement sur la scène juridique par intermédiaire d’ordonnances royales : civiles, criminelles, commerciales avec louis XIII et louis XIV. 18ème siècle : Pothier

bloc autour du roi même s’ils son différemment répartis. On parlera toujours du Conseil du roi et non DES conseils du roi.  II – Le parlement Au XIIIème siècle, le roi est source de toute justice. Il est le garant du droit du royaume. Sa curia régis reçoit toujours d’avantage de requêtes de justiciables. Puisqu’elle en est submergée, elle va créer une session spécifique pour traiter des affaires. Elle va alors donner naissance à la curia inparlamento. C’est une formation judiciaire convoquée par

pouvoir de la volonté de Dieu. Cette royauté se réfère souvent à la bible et a partir de Charlemagne les rois se disent roi par la Grace de Dieu. Les gouvernants doivent faire triompher la justice de Dieu ils sont investi d’une mission minsterium regis . Après pépin le bref son fils charlemagne lui succède qui vient de Charles Le grand et monte en 758 avec lui un nouveau pas se fait on passe à la notion d’empire chrétiens. 3 facteurs qui vont l’aider dans la réalisation de l’empire chrétien : ses

pas sur le même plan. Dans les premières lignes des Institutes, Gaïus prévient ses étudiants, que le droit est réparti en plusieurs corps. Il dessine à grands traits le visage de l’ordre juridique : « Tous les peuples régis par les lois et par les coutumes utilisent pour partie un droit qui leur est propre, pour partie un droit qui est commun à tous les hommes. En effet, le droit que chaque peuple s’est constitué pour lui-même est propre à sa cité même, et est appelé

réfère souvent à la bible. C’est à partir de Charlemagne que les rois se disent d’être roi par la grâce de Dieu. Dans ce cadre, les gouvernants doivent faire triompher la justice de Dieu. Ils sont investis d’une mission, d’un ministère « ministerium regis ». Après Pépin Le Bref, son fils: Charlemagne «carolus malus»: Charles le Grand, monte sur le trône en 768. De la théocratie royale on passe à la notion d’empire chrétien (même chose d’un point de vue religieux, mais plus accentué). L’empire romain

royales étaient applicables dans tout le royaume notamment pour ce qui est du droit commercial. La doctrine, c'est-à-dire certains auteurs, militaient en faveur d’une certaine unification de l’interprétation du droit. On peut citer au 17ème siècle Loisel, Domat, et Au 18ème siècle Pothier. 2) Les caractères généraux de l’ancien droit : L’influence de l’Eglise à l’époque était considérable et elle explique certaines règles dont l’application d’ailleurs a pu être pénalisante. Par exemple, le prêt

GAULE AQUITAINE et la GAULE NARBONNAISE. * * Certains Gaulois ont acquis la citoyenneté romaine, ils sont donc directement ressortissants du droit romain. * Mais la plupart de ses habitant Gaulois ne sons pas vraiment romains, ils sont régis par leur propres coutumes, usages. Le pouvoir romain qui conserve les structures locales les laisse pour l’instant sanctionner le droit local. * * Parfois le magistrat peut intervenir. Par ailleurs dans le cadre de voyage dans l’empire, il