Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

Détermine le partage des responsabilités durant l’acheminement de la marchandise Depuis l’exportateur jusque dans les locaux de l’importateur Depuis l’emballage jusqu’au post-acheminement. Les familles d’incoterms Groupe E Vente départ usine Le vendeur ne prend aucun élément logistique à sa charge hormis l’emballage export. Incoterm concerné : EXW Les familles d’incoterms Groupe F F = « franco » Vente au départ Le vendeur remet la marchandise à un transporteur désigné, mais n’acquitte

Plan Introduction I : Les fonctions des incoterms A- La responsabilité des deux parties B- La structure du coût de revient de vente C- L ?établissement des documents II: Critère de classification et présentation des incoterms A- Selon critère alphabétique B- Selon vente départ I vente arrivée C- présentation des 13 incoterms III-Les critères de choix et les limites des incoterms. A- L ?état du Marché et des rapports de force B- La maîtrise des opérations de transport C- L ?intervention

LE TRANSPORT AERIEN Sommaire Sommaire 2 Introduction 3 1- Présentation du transport aérien 4 1.1 Eléments clés 4 1.1.1 Acteurs principaux 4 1.1.2 Produits 4 1.1.3 Structure du secteur 4 1.1.4 Cycle du secteur 4 1.1.5 Système concurrentiel 4 1.2 Faits marquants 5 1.3 Filière, arène stratégique 7 Arène du transport aérien 7 2- Analyse PESTEL 7 2.1 Politique 7 2.2 Economique 8 2.3 Socioculturel 9 2.4

transport……………………………………………………………………………………………………………32 3.1 Obligations des parties ……………………………………………………………………………………………..32 3.2 Les documents……………………………………………………………………………………………………….32 Responsabilité du transporteur maritime………………………………………………………………………………………………….33 4.1 La présomption de responsabilité …………………………………………………………………………………33 4.2 Réserves faites par le transporteur. ………………………………………………………………………………33 4.3 Clauses d’exonération…………………………..…………………………………………………………………..33 4.4 La réception des marchandises……………………………………………………………………………………

Le transport aérien désigne l'activité de transport effectuée par la voie des airs (avion, hélicoptère, dirigeable) ainsi que le secteur économique regroupant toutes les activités principales ou annexes concernant ce mode de transport. Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (octobre 2008). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles

nuitées dans une chambre climatisée et que ce n’était pas le cas sur place, ou bien s’il vous a été vendu un forfait comprenant une chambre avec vue sur mer et qu’il vous a été attribuée une chambre avec vue sur jardin, vous pouvez engager la responsabilité de votre agence de voyage. D’autre part, cette même loi du 13 juillet 1992 (qui transpose en droit français la directive européenne du 13 juin 1990), encadre la révision des prix. Ainsi, les prix prévus au contrat ne peuvent être révisés que

de leurs clients ils sont à même de choisir le chemin le plus adapté; Choix du mode de transporteur et le transporteur; Formalité douanière; Frais fret (marchandise/prix transport/moyen de transport); Les transitaires peuvent posséder leurs propres moyens de transport. Les transitaires peuvent faire appel à des sous traitants. Commissionnaires transport international qui ont le métier de transitaire/transporteur/habilitation à traiter aux noms de leurs clients
 Les statuts du transitaire :


internationale du transport maritime 21 B - la tarification du transport Maritime 23 C - le Document Transport : Le Connaissement Maritime 24 III .3 .2 - Le Transport Aérien 25 A - L’Organisation du transport Aérien 25 B - la tarification du transport aérien 26 C - le document transport aérien 27 III.3.3 - Le Transport Routier 28 A - L’organisation internationale du transport routier 28 B - la tarification du transport routier 28 C-Le document de transport

paris 2003. Jean-Baptiste Racine, Fabrice Siriainen, Droit du commerce international, édition DALLOZ 2007. www.EUR-EXPORT.com Introduction I : Les fonctions des incoterms A- La responsabilité des deux parties B- La structure du coût de revient de vente C- L ‘établissement des documents II: Critère de classification et présentation des incoterms A- Selon critère alphabétique B- Selon vente départ I vente arrivée C- présentation

 2) Le délai de transport Dans le cas du transport routier, il n'est pas toujours pertinent de vouloir trop négocier les délais. En effet, comme dans d'autres secteurs d'activité pour décrocher un contrat un transporteur peut ne pas être en période « de grande honnêteté » et accepter le contrat et le délais mais ensuite les opérateurs feront ce qu'ils pourront et l'on risque de s'entendre dire que l'on a pas eu de chance si la livraison arrive en retard. Il est possible de prévoir une clause