Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

Résultats de la société au cours des cinq derniers exercices 131 132 135 138 143 148 156 245 247 260 261 Activité 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 Les faits marquants de l’exercice 2011 Le marché et l’environnement La stratégie L’activité passage L’activité cargo L’activité maintenance Les autres activités Les faits marquants du début de l’exercice 2012 La flotte 35 36 37 42 46 54 58 63 65 66 5.6 5.7 5.8 5.9 5.10 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 5.11 Rapport

activités sur trois segments stratégiques : le transport des passagers, le cargo et la maintenance, qui représentent ensemble, 97 % du chiffre d’affaires de l’entreprise. Les 3% restants sont générés par les activités des filiales d’Air France comme Servair, spécialisée dans le Commissariat aérien, ou Air France Consulting qui fournit des conseils en management et ingénierie de transport aérien. 3 métiers   - le passage (transport de passagers),  -le cargo(transport de fret) -la maintenance (entretien

S O M M A I R ECommentaire d'arrêt : Première partie: le contentieux en matière de responsabilité du transporteur Maritime. Première sous partie : l'application jurisprudentiel du délai de protestation.Deuxième sous partie : Délai de prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes malgré des objets différents.Deuxième partie : la loi applicable par le juge marocain face aux différents systèmes juridiques.Première sous partie : l'émission d'un contrat de transport comme critère de détermination

nouveau grand groupe apparaît sur le marché européen du transport aérien, il s’agit de la fusion sous forme de holding des deux compagnies aériennes British Airways et Iberia. Ces deux entreprises, aux liens commerciaux anciens, grâce notamment à leur appartenance à l’alliance internationale OneWorld, vont enfin concrétiser un rapprochement naturel qui s’effectue depuis de nombreuses années. En 2008, les deux compagnies aériennes européennes annoncent le début d’un processus de négociations afin

achète généralement un voyage sur la foi d’une brochure et les conseils d’un vendeur. Pour que ce voyage soit réussi, il faut que la brochure soit sincère et le vendeur compétent. Mais cela ne suffit pas, il faut également que chaque prestataire (transporteur, hôtelier, conférencier…) joue parfaitement sa partition. Pour protéger le voyageur depuis sa réservation jusqu’à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, la loi du 13 juillet 1992 réglemente la profession d’agent de voyages, régit

__12 I - LES MOYENS DISPONIBLES AU SERVICE TRANSIT__________________________________13 II - LES ACTEURS EXTERNES______________________________________________________13 DEUXIEME PARTIE : PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A L’IMPORT AERIEN DE MATERIEL PETROLIER EN EXONERATION TOTALE DES DROITS ET TAXES___17 CHAPITRE I- DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE_____________________________18 I - L’ORDRE DE TRANSIT_________________________________________________________18

DeBacker – Tourisme - Chronique de droit européen – 15 mai 2007 2 TABLE DES MATIERES I. Introduction ............................................................................................................3 II. Les droits et protections du passager ...................................................................6 III. Les locations de vacances de courte durée ........................................................ 10 IV. Libre prestation de services et liberté d’établissement dans le

Réalisé par : El yamlahi Khadija Année Universitaire : 2011/2012 | | Dédicaces Remerciement Problématique Introduction générale Partie I : le secteur aérien au Maroc Chapitre I : présentation du secteur aérien au Maroc Section 1 - L’aérien un des grands chantiers de la vision 2012 Section2 - Présentation du Royal air Maroc Section3 - Présentation du secteur au sens large : open sky Chapitre II :des approches qualité marketing

l’expérience enrichissante dont elle m’a fait profiter durant mon mois de stage. INTRODUCTION : Les échanges internationaux jouent un rôle très important sur le plan économique du pays .Ces derniers se font à l’aide de moyens de transport maritimes ,aériens ou terrestres selon des incoterms désignés avant de conclure le contrat de vente de marchandises entre le client et le fournisseur .Les incoterms les plus connus dans le domaine du transit sont : * EXW : Le prix de la marchandise est le prix départ

CY, CFS) Les ordres d’expédition Les manifestes cargo de la compagnie maritime LA TARIFICATION MARITIME L’étendue de la prestation transport La structure de la tarification et les règles applicables Les opérations annexes (pré/post-acheminements, passage portuaire et liner terms, surestaries) Le paiement des fret et frais La cotation maritime et sa terminologie ISTELI Mastère 1ère année - Le transport maritime - 1 P. CAURO / ACT LA PRÉPARATION ET LA RÉALISATION D’UNE EXPÉDITION L’expédition