Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

Convoyeurs aériens et au sol par CFC Nous rappelons que le texte original avait été rédigé par Robert ASSET, Directeur technique de la Compagnie Française des Convoyeurs. Cette nouvelle édition emprunte de larges parties au document initial en tenant compte de l’évolution des techniques et de la réglementation. 1. 1.1 1.2 2. 2.1 Présentation générale............................................................................. Adoption d’un processus continu sur convoyeurs ................

compétitivité sur le plan internationale. Conscient de l’importance du développement de cette notion de compétitivité , le Maroc s’est lancé depuis quelques années dans un processus de réformes qui a touché différentes catégories de transport (maritime, aérien, ferroviaire, terrestre).celles ci tendent selon le cas soit de servir de support aux intérêts de transport international :il en est le cas du domaine portuaire dans sa relation avec le transport maritime, soit de règles ne concernant que le domaine

Le transport maritime Marocain en chiffre Fellahi Ibrahim M1 logistique internationale 2014-2015 Plan • Première partie: 1- Les chargeurs Marocains 2- Les transporteurs Marocains 3- Les marchandises marocaines destinées à l’export et étrangères importées 4- Les différentes entreprises de manutention opérants au Maroc 5- L’activité commercial des ports marocains en chiffre • Deuxième partie : 1- L’organisation du transport maritime au Maroc 2- Le rôle du ministère d’équipement et transport logistique

l’Antiquité et au Moyen Age. Les facteurs d’apparition de l’assurance étaient l’amoindrissement de la solidarité familiale, le besoin accru de sécurité, le recul de certains préjugés . Les facteurs déterminants sont surtout économiques et sociaux : passage d’une économie exclusivement agricole à une économie diversifiée (artisanat, industrie, commerce) multiplie les rapports humains et les risques de dommages ; l’importance de l’argent dans les relations économiques favorise l’idée de réparation pécuniaire

Sciences et Techniques du Génie Logistique Session 2009 - 2010 Tutrice : Mme Véronique MAHOBAT Directrice de mémoire : Mme Irène BASTIDE SOMMAIRE | Introduction Générale I- ITS aérien Guadeloupe : partenaire logistique de qualité 1.1) Présentation Générale 1.2) Les principaux chiffres 1.3) Organisation et politique 1.4) Objectifs et projet d’entreprise II- La Supply Chain

ligne régulière dans le shipping, c’est à dire l’abrogation de tout ou partie du dispositif du règlement de 1986. Le transport aérien a été libéralisé progressivement et totalement entre 1987 et 1997 par plusieurs « paquets » de mesures successifs. Le point de départ a été un Arrêt d’avril 1986 de la CJCE (Arrêt « Nouvelles frontières ») rendant applicable au transport aérien les règles de concurrence du traité européen. A la fin de 1987, un premier « paquet » concrétisait les décisions de l’Arrêt précédent

sont applicables à tous les navires immatriculés dans le territoire de la C.E.M.A.C., aux équipages et passagers qui y sont embarqués ainsi qu’à toutes les personnes, quelle que soit leur nationalité, qui, bien que non présentes à bord, auraient commis une infraction aux dispositions du présent Code ou de ses textes d’application. Les mêmes dispositions s’appliquent aux équipages, passagers et navires étrangers se trouvant dans les eaux sous juridiction d’un Etat membre de la C.E.M.A.C, conformément

Section 1 : présentation de la compagnie aérienne « TUNISAIR » : Crée, le 21 octobre 1948, TUNISAIR a démarré son activité avec un capital initial de 60 millions de francs français et une flotte de quatre DC-31 et d’un DC-4 acquis en 1952. Son Capital était en majorité détenu par Air France et son activité se limitait à cette époque uniquement aux pays voisins (Alger, Marseille, Nice, Bastia, Ajaccio, Rome) et aux lignes intérieures, 23.303 passagers ont été transportés durant l’année 1949

nous allons s’attarder sur son évolution et les niveaux décisionnels dans la chaîne logistique. Dans le deuxième chapitre nous évoquerons la chaîne logistique globale dans le commerce international, duquel nous présenterons la structure de transport aérien et maritime internationale notamment les principaux hubs aéroports et les ports maritimes internationaux qui font le rôle des poumons de l’économie internationale, tout en analysant son impact sur le commerce. La deuxième partie dont nous allons

importée, en suspension des droits et taxes, depuis un bureau frontière jusqu’au bureau intérieur qui effectuera le dédouanement. Les marchandises doivent être présentés en cours de route à toute réquisition des agents de l’administration. Le transporteur doit suivre l’itinéraire fixé par la douane. 7- Drawback Ce régime permet en suite de l’exportation de certaines marchandises, le remboursement d’après un taux moyen, des droits et taxes ayant frappés ces marchandises. 10 ALAOUI/REGL DOUANIERE/2002-2003