Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

____________________________________________________________ _ 3 Introduction ____________________________________________________________ ___ 6 Partie I: Présentation de la Ram et de son secteur d'activité ________________________ 8 Chapitre 1 : Présentation du secteur aérien marocain.______________________________ 8 Chapitre 2 : Présentation de la Royal Air Maroc._________________________________ 11 Chapitre 3 : Présentation du département Comptabilité Analytique et Budgétaire._______ 15 Partie II: Présentation du

EU-OPS2 Généralités a) L'exploitant n'exploite un avion aux fins du transport aérien commercial que conformément aux dispositions du document OPS, 1re partie. Pour l'exploitation d'avions relevant de la classe de performances B, des conditions assouplies figurent à l'appendice 1 de l'OPS 1.005 a). b) L'exploitant se conforme aux exigences de navigabilité rétroactives applicables aux avions exploités aux fins du transport aérien commercial. c) Chaque avion est exploité conformément aux clauses de son certificat

* Aux opérations de douane. Aussi, Les incoterms définissent avec précision les obligations du vendeur et de l’acheteur en matière de: * Prestations (Qui fait quoi ?): Les éléments concernés sont: - la manutention: définir les responsabilités et les tâches de chaque partie en matière de chargement et de déchargement des marchandises; - le transport: selon l'incoterm utilisé, la charge des parties varie en matière de pré-acheminement, de transport principal et de post-acheminement;

les Autorités portuaires et aéroportuaires de tout le royaume. • Transports internationaux : Longtemps spécialisé dans les échanges internationaux, ECUTRANS entretient aujourd’hui des rapports privilégiés aves d’importants transporteurs. ECUTRANS organise et gère toutes les opérations liées au transport de vos marchandises dans le monde entier, à l’import comme à l’export. • manutentions et livraisons nationales : Les nombreuse opérations réalisées

Kodak faisant appel à des transporteurs, il m’a semblé qu’il était nécessaire de faire une étude  exhaustive sur la politique de développement durable des ces transporteurs. J’ai donc, dans un  second  temps,  pris  contact  par  mail  avec  la  totalité  des  fournisseurs  transport  de  Kodak  afin  d’établir  un  état  des  lieux  de  leur  politique,  qui  a  aboutit  sur  un  appendice  qui  sera  prochainement  inclut  dans  l’ensemble  des  contrats  entre  Kodak  et  ses  transporteurs  afin  d’ouvrir 

INCOTERMS INternational Commercial TERMS I.A. S International Accounting Standards J.O.R.T Journal Officiel de la République Tunisienne I.F.R. S International Financial Reporting Standard L.C.S.B Lettre de Crédit Stand By L.T.A lettre de Transport Aérien M.D.T Millions de Dinars Tunisien N.D.P Nomenclature de Dédouanement des Produits N.G.P Nomenclature Générale des Produits N.S.H Nomenclature du Système Harmonisé O.N.U Organisation des Nations Unies P.C Personnel Computer P.M.E Petite et Moyenne

par ailleurs une décharge de responsabilité des parents, dans la langue du pays de préférence. Nous préconisons également que l’élève nécessitant un régime particulier emporte sa propre nourriture, c’est le cas notamment des allergies alimentaires au gluten et à l’arachide. Nous pouvons être amenés également à demander un certificat médical de non contre-indication si un traitement médical est en cours. L’élève concerné fera alors son affaire, sous la responsabilité des enseignants, de la prise régulière

ayant réservé à titre individuel une prestation sur le site AMERICAN AIRLINES et qui en fera la demande le jour de la réservation. Formule Multirisque : - Annulation - Dommages aux bagages - Assistance au voyageur - Interruption de séjour - Responsabilité civile Vie Privée à l’Étranger - Retard d’Avion BESOIN URGENT D’ASSISTANCE ? 01 42 99 02 02 VOUS DEVEZ ANNULER VOTRE VOYAGE https://declaration-sinistre.mondial-assistance.fr/ ou par téléphone au 01 42 99 03 95 BESOIN D’INFORMATION

L’intérêt est aussi de trouver une voie qui nous correspond, six mois après le choix de notre majeure, et de confirmer notre première orientation vers des structures Achats et Logistique. Ces missions nous aident à nous préparer à exercer des responsabilités en entreprise. 2 Les raisons qui m’ont amené à choisir ce sujet et cette entreprise Air France est une société qui m’attire depuis plusieurs années et que j’ai eu l’occasion de découvrir lors d’un premier stage durant l’été 2005

des échanges internationaux. Cette attitude s'explique par la lourdeur des circuits douaniers, aggravée par l'intervention d'une multitude d'organismes publics ou privés qui agissent directement ou indirectement sur le processus. La douane est un passage obligé pour les opérateurs du commerce international, tant pour les exportations que pour les importations, c'est dire qu'ils attendent plusieurs qualités dont la célérité, l'encouragement, la sécurité et l'efficacité. Consciente des exigences que