Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

des opérations de chargement. 48 III.4- La réglementation et les techniques spécifique au transport maritime. 49 III.5- La réglementation et les techniques de transport ferroviaire. 80 III.6- La réglementation et les techniques de transport aérien. 104 III.7- Exercice d’application. 145 Evaluation de fin de module 147 Liste bibliographique 150 MODULE 10 : ORGANISATION D’UNE OPERATION DE TRANSPORT INTERNATIONAL Durée :216 H 40 % : théorique 60 % : pratique

BTS :LD AOUICHAOUI-M I. Les techniques du transport aérien 1.1 Les types d’avions 1.1.1 Les appareils mixtes Ils transportent essentiellement des passagers mais leurs soutes peuvent accueillir du fret en plus des bagages. Ces appareils sont couramment utilisés pour le trafic des marchandises sur les liaisons intérieurs et pour la poste, mais ils sont de plus en plus dans le transport international des marchandises du fait des soucies des compagnies de rentabiliser au maximum leurs

DROIT AERIEN Transport=contrat (civ) mais transfrontière (international) dc conflit de lois. 6 caractéristiques du Dt aérien : • Carrefour disciplinaire : Il relève un peu du public & privé (polyvalent). Double nature car se rapporte à une activité éco et commerciale (transport), sauf que le commerce aérien se déroule ds un fort, espace public, un bien commun (espace aérien) pour développer une activité marchande, de services. Environnement de Dt public et une quotidienneté de dt privé (complémentaires)

informatives équivalentes) dus par le vendeur et l’acheteur. II. La structure des Incoterms 4 grandes familles : Groupe E : mise à disposition de la marchandise dans les locaux du vendeur Groupe F : livraison de la marchandise par le vendeur à un transporteur désigné par l’acheteur. Le vendeur ne s’occupe jamais du transport principal. Groupe C : le vendeur doit conclure le contrat de transport, éventuellement l’assurance, mais sans assumer les pertes ou les dommages à la marchandise ni les frais supplémentaires

CONNAISSEMENT à travers ce qu’on appelle les règles de HAYE. La convention de BRUXELLES comporte : * La terminologie : définitions de transporteur, contrat de transport, navire, transport de marchandise…etc. * Les responsabilités : les limites des responsabilités de chacun, le montant des indemnités pour perte ou dommage, responsabilité du transporteur, du chargeur…etc. Cette convention régit le transport à partir du chargement de la marchandise sur le navire jusqu’à son déchargement à l’arrivée

ainsi la couverture de ses risques par mode de transport, car par l’assurance transport en découle des responsabilités des deux parties qui figurent dans chaque type d’assurance contracter à savoir l’incoterms dans lequel est indiqué l’obligation d’assurer la marchandise ,les règles figurent dans les contrats de vente, l’assurance du tiers chargeurs ,l’assurance de la responsabilité du transporteur pour en citer que cela. Ainsi quelles sont les différentes possibilités de couverture de transport international 

complexe du transport multimodal néanmoins encouragé par un grand nombre. Chapitre 1 : Le régime juridique du transport multimodal. Section 1 : Forme du contrat. Section 2 : Formalité de douane. Section 3 : Réparation des dommages. Section 4 : Responsabilité. Section 5 : Indemnisation. Section 6 : Règlementation des différents et contentieux. Chapitre 2 : Les instruments incitant le transport multimodal. Section1 : Programme PACT. Section 2 : Programme Marco Polo. Section 3 : Livre blanc de la Commission

PLAN INTRODUCTION CONTEXTE HISTORIQUE INTERET Connaitre les principaux intervenants en mode de transport PROBLEMATIQUE PLAN I) Définition du transporteur et son rôle 1) Définition du transporteur 2) La mission du transporteur II- Les documents nécessaires dans le transport maritime, Aérien et terrestre. III- Les typologies des modes de transports et leurs intervenants. 1) Les typologies des modes transports 2) Les intervenants IV- Les avantages et les inconvénients de chaque mode

DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS La faute inexcusable de l'armateur et le principe de la limitation de sa responsabilité Mémoire présenté par STAVRAKIDIS Triantafyllos dans le cadre du Master II Droit Maritime et des Transports, sous la direction de Monsieur Christian Scapel PROMOTION 2008 1 La faute inexcusable de l'armateur et le principe de la limitation de sa responsabilité Cet ouvrage est dédié à ma mère, Stavroula '' Le plus grand mal, à part l'injustice, serait que l'auteur

de l’agent de voyages Édition Résolution 800 En vigueur le 1er juin 2011 Manuel de l’agent de voyages Édition Résolution 800 En vigueur le 1er juin 2011 International Air Transport Association Montreal — Geneva Avis LIMITE DE RESPONSABILITÉ. Toutes les informations contenues dans la présente publication sont sujettes à des révisions constantes afin de répondre aux exigences et/ou aux nouvelles règlementations gouvernementales. Aucun lecteur ou abonné ne devrait agir sur la base des