Responsabilité Du Transporteur Aerien De Passagers

------------------------------------------------- Résumé : Le transport aérien connait une expansion plus que prometteuse, avec des bénéfices annuels nettement supérieurs que ce qu’il laissait présager. Ce succès certes attendu mais pas à cette ampleur, s’explique par sa ponctualité et sa rapidité inégalée par ses adversaires. Que ce soit à l’aide d’un avion cargo ou un avion mixte, les frets les plus fragiles arrivent à destination sans aucun soucis. Cependant malgré cette demande qui explose

I-INCOTERMS 1-Les incoterms c’est quoi ? 2 -Les familles d’incoterms 3-La chaine de transport 4-Les incoterms et les liner-terms II-LES ASURANCES TRANSPORT A-GENERALITE 1-ASSURANCE TRANSPORT AERIEN 2-ASSURANCE TRANSPORT MARITIME a-Type d’assurance maritime et leurs caractérisques b- Les spécificités de l’assurance transport maritime c- Les garanties de l’assurance transport maritime 3-ASSURANCE TRANSPORT FLUVIAL 4-ASSURANCE TRANSPORT

leurs informations, discuter des pratiques et des conditions d’assurance des navires ou des cargaisons et rédiger des polices d’assurance maritime. Lorsque, par la suite, d’autres moyens de transports se sont développés, fluviaux, terrestres, puis aériens et spatiaux, les principes de l’assurance maritime, déjà anciens et bien codifiés ont inspiré les mécanismes d’assurance appliqués à ces nouveaux risques. Elle a influencé, dans une large mesure, le développement de ces nouvelles formes d’assurance

Inconvénients du transport aérien Les ruptures de charge au départ et à l'arrivée La rapidité Le prix élevé Le taux d'avarie assez faible et les garanties assez élevées Le transport aérien de marchandises a connu un très fort développement durant les 40 dernières années grâce à l’agrandissement des soutes à bagages des avions et surtout avec l’apparition des gros porteurs « cargo » et « combi ».  Yield management = maximiser les recettes dans le transport aérien. Mise en place des classes

ORGANISATION JURIDIQUE ET INSTITUTIONNELLE DU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL INTRODUCTION Il faut distinguer droit aérien et droit spatial, tout ce qui se passe sous dans l’atmosphère c’est du droit aérien et tout ce qui ce passe au dessus c’est du droit spatial. Le droit des transport aérien est un droit récent et qui s’est bâtis de façon empirique car jusqu’au début du XX siècle les transports ariens étaient réduits (seul le ballon) il a fallut tout inventer car c’est devenu très rapidement

Distributions et transport Types de transport international : -Maritime : +/- 90% -Aérien : +/- 6% -Routier, ferroviaire, fluvial : +/-4% Le poids/volume : nombre de cartons + dimensions (L.l.H) On essaye de faire profiter au client le prix poids/volume le plus avantageux. Si la marchandise est petite, il paiera pour le poids. Si le volume est plus important, il paiera le prix poids/volume. Avant tout envoi de marchandises, il faut savoir le nombre d’expéditions à faire, le poids de la marchandise

régulières. Transport maritime Transport maritime des passagers/voitures accompagnées Circulaire du Ministre de l’Equipement et du transport n° 82/1/DMM, en date du 23 mars 2007. Libéralisation encadrée par la mise en place d’un cahier des charges qui fixe les critères et les conditions nécessaires à respecter par tout opérateur souhaitant l’ouverture d’un service de transport maritime à l’aide de navires à passagers, des navires passagers/fret et des navires à grande vitesse. Transport ferroviaire

Responsabilité du transporteur Les transports présentent depuis longtemps une importance capitale dans le développement de notre économie notamment du droit commercial. Ont leur place dans le phénomène de mondialisation des économies. Exemple : une entreprise qui souhaite réduire ses coûts achètera ses marchandises au Brésil, les transformera en Europe dans un pays de l'Est et les fera circuler pour qu'elles remontent en France entre les mains du consommateur. 2 ou 3 contrats de transport vont

1 : Structure juridique de la s/te Section 2 : Domaines d’activités de la s/te 1. Etendu de la responsabilité. 2. Les types les plus courant des transitaires. a .Organisateur de transports multimodaux. b .Transitaire portuaire ou aéroportuaire. c . Le groupeur. d . Agent de fret aérien. e . Affréteur routier. f . Commissionnaire en douane. 3.Specialisation

conventions internationales. 3 Section 2 : La responsabilité du transporteur. 4 2.1 : Les principes généraux. 4 2.2 : Responsabilité pour perte et avarie. 5 2.3 : Responsabilité pour retard. 5 2.4 : Les causes d’exonération. 5 Section 3 : La mise en cause de la responsabilité du transporteur. 6 3.1 : Les formalités à accomplir. 6 3.2 : L’indemnisation. 10 Section 4 : l’Assurance transport. 11 4.1 : Les limites de la responsabilité des opérateurs du transport. 11 4.2 : Les caractéristiques